décision cours muncipale: un silencieux free flow ..c'est un RÉSONNATEUR

là je pense qu'on a atteint le limite du ridicule
dans les cours municipales du Québec concernant
les causes de silencieux illégal ...ticket 258 CSR;

selon ce jugement du juge Lalande de la cour muncipale de Valleyfield du 7 nov. 2006
..un silencieux "free flow" est un en fait un résonnateur :yikes:

voici donc ce jugement qui s'ajoutera malheureusement à la juriceprudence;

avec ce jugement Lalande du 7 nov. 2006, les avocats de la couronne
vont avoir la vie facile.....ça sera pas trop compliqué pour eux...
pour monter leur preuve en cour municipale...

plus besoin de monter une preuve d'augmentation de sonorité par
rapport à l'origine ....comme exigée par l'arrêt Bureau de la cour d'appel
du Québec du 26 janvier 2006.... il s'agit tout simplement de faire gober
au juge via un témoin expert que le
système n'a pas de silencieux... mais plutôt un RÉSONNATEUR
donc illégal selon la norme 91 SAAQ

un vrai jeux d'enfant...ça se fait en 3 étapes faciles:
1) se trouver un témoin expert ...
2) lui faire déterminer que le silencieux est un free flow
3) lui faire dire que le silencieux free flow est en fait un résonnateur

et ..bing bang.... COUPABLE ... car en contravention avec la
norme 91 SAAQ qui exige la présence d'un silencieux si le véhicule
en était équipé à l'origine;

_____________________________________________________________
contexte de la cause :

- ticket 258 (échappement illégal) sur un Accord 98 équipé
d'un silencieux de remplacement free flow de marque Magnaflow et sur laquelle on
a repositionné le silencieux sur la ligne d'échappement au niveau des portières arrières,
plutôt que d'être à l'arrière du véhicule comme à l'origine;

- la poursuite fait témoigner un EXPERT: Raynald Blouin

note: un setup comme ça, s'il serait inspecté par la SAAQ serait reconnu
conforme aux normes 91 à 95 SAAQ;
le silencieux free flow est conforme et déplacer le silencieux
au niveau des portières est conforme également;

décision du juge:
coupable selon la norme 91 SAAQ:
le système d'échappement ne possède pas de silencieux
comme l'exige la norme 91 SAAQ;

justification du juge:
le silencieux de marque Magnaflow free flow a été déterminé
par l'expert comme étant un RÉSONNATEUR

l'expert est formel:
le "soit disant" silencieux de marque Magnaflow
n'a pas de "barrières internes" et de ce fait ne peut être considéré
comme un silencieux ... mais plutôt comme un "résonnateur";

tout un expert ce Monsieur Blouin...

c'était peut-être vrai au sciècle dernier ... mais pas en 2006;

il est clair, que le juge s'est faite passer une petite vite .....
il a tout gobé... le vers, l'hameçon ...la canne à pèche...et le pécheur...

en fait, il a jugé ce qu'il lui a été présenté par les 2 parties....
pas plus .. ni moins

si le défendeur avait fait témoigner son témoin expert à lui..
il aurait été facile de convainque le juge que l'expert Blouin est
dans les patates.... et qu'il a dit n'importe quoi

ça ce peux-tu .. un TÉMOIN EXPERT qui dit des faussetés comme ça en 2006...
dans une cour de justice du Québec ...

sans contre-expertise, le juge n'a pas eu le choix que d'accepter la
les affirmations de l'expert de la poursuite, même s'il savait très bien que
le témoignage de l'expert était biaisé et plein de semi-vérité
afin d'accréditer la thèse de la couronne dans le but d'obternir
un verdict de culpabilité;

incroyable ... allez voir la clause 32 où l'expert Blouin affirme
que Maganflow est un fabriquant de résonateur... :yikes:

comme mensonge .. ça c'est le comble

[32] Or, selon M. Blouin, Magnaflow fabrique des systèmes de performance qui ne sont pas des silencieux mais plutôt des résonateurs.

voir aussi la clause 23 où l'expert confirme que l'échappement
n'a pas de silencieux et qu'il a été remplacé par un résonnateur

[23] Il conclu également qu’il est certain que le son émis par ce système est plus fort que celui installé à l’origine par le fabricant tout simplement parce qu’il n’y a plus de silencieux. Le fait d’installer un résonateur additionnel atténue certes le bruit mais ne peut l’atténuer autant que le faisait le silencieux d’origine.

en terminant, voici la conclusion du juge Lalande ..qui l'emmène
à conclure à un verdict de culpabilité selon la norme SAAQ 91
qui elle exige, la présence d'un silencieux ... à la clause 87


[87] Par conséquent, je me dois donc de conclure, .........., que selon le témoignage de l’expert Blouin.......... ce que l’on retrouve sur le véhicule du défendeur est en réalité un résonateur ne comportant pas de chambre d’expansion munie de déflecteurs fixes........
_______________________________________________________

allez voir le texte complet du jugement sur le site
http://www.jugements.qc.ca/

sélectionner "cour municipale" dans "recherche par décision"
et chercher la cause: 06-00993-6 et
sélectionner la cause de Valleyfield du 7 nov. 2006


attention: il y a un erreur d'orthographe dans le texte du jugement
j'ai communiqué avec le défendeur et il m'a dit
qu'il y a un erreur dans le texte du jugement ...
lorsque que l'expert témoigne que le soit disant "silencieux"
sur le véhicule est de marque MAGNOLO ...

c'est plutôt un MAGNAFLOW;
...

mechant moron se champion....
Mais sur le site de la saaq ils disent que tu peux le changer alors je comprend pas la....

Et vlan dans les dents !

de la pure crosse*td* Vive la justice québécoise:run:

mais qu'est-ce qui se passe a ce moment pour les véhicules qui n'ont pas de barriere interne a l'origine?

[87] Par conséquent, je me dois donc de conclure, .........., que selon le témoignage de l’expert Blouin.......... ce que l’on retrouve sur le véhicule du défendeur est en réalité un résonateur ne comportant pas de chambre d’expansion munie de déflecteurs fixes........

Si j'ai bien compris, si on suit sa logique, pas de déflecteur=résonnateur. Or, comme on le sait, plusieurs véhicules n'ont plus ce fameux «déflecteur». Alors que se passe-t-il dans ce cas?? Me semble que son jugement ne tiens plus!!

^^ Le tout reste pareil. Si par exemple on prends la Protégé Mazdaspeed, selon ce jugement le silencieux d'origine est un résonnateur puisqu'il n'a aucune barrière interne. Donc tu peux le remplacer par un Résonnateur ou silencieux sans barrière interne en autant qu'une fois cette modification/changement complété qu'il ne produise pas un son plus fort que d'origine.

Ce que ce jugement fait c'est de handicaper tout les véhicules qui ne viennent pas avec un silencieux "free flow" ou sans barrière interne. Donc si ton véhicule n'en est pas muni, tu ne peux pas en installer.

FF Racer said:

^^ Le tout reste pareil. Si par exemple on prends la Protégé Mazdaspeed, selon ce jugement le silencieux d'origine est un résonnateur puisqu'il n'a aucune barrière interne. Donc tu peux le remplacer par un Résonnateur ou silencieux sans barrière interne en autant qu'une fois cette modification/changement complété qu'il ne produise pas un son plus fort que d'origine.

Ce que ce jugement fait c'est de handicaper tout les véhicules qui ne viennent pas avec un silencieux "free flow" ou sans barrière interne. Donc si ton véhicule n'en est pas muni, tu ne peux pas en installer.

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ton analyse est juste FF Racer...

avec ce jugement qui dit que "free flow = résonnateur",
le "silencieux free flow" installé sur une voiture
qui n'en avait pas d'origine vient d'en prendre toute une...
et ses jours sont comptés si ce jugement fait juriprudence;

à partir de ce moment, la majorité des preuves de la poursuite,
ne seront plus basées sur la non conformité reliée à la sonorité d'origine
plus grande (norme 94), mais sur la non conformité à la norme 91 qui
décrit les composantes obligatoires d'un système déchappement;

il s'agit juste de prouver que le silencieux est free flow et que
à l'origine c'était un classique... et hop coupable..

cependant, avec ce jugement et jusqu'a nouvel ordre,
il va falloir que les avocats de la couronne fasse témoigner
dans chaque cas un "témoin expert" qui devra déterminer
si le silencieux est "free flow" ou "classique" (avec barrières internes)....
et dans plusieurs petites villes du Québec....il n'y a jamais de témoin expert;

mais je suis certain que ça ne durera pas longtemps,
la prochaine étape, dans les mois à venir, pour les avocats
de la poursuite, sera d'obtenir le même verdict de culpabilité
en se servant du témoignage du policier seulement et sans l'aide d'un expert;

le policier n'aura qu'à constater lors de l'arrestation
que le silencieux en infraction est FREE FLOW (pas de barrière interne)
en utilisant le fameux test de la broche, le ruban à mesurer et des photos;

par la suite, l'avocat de la couronne n'aura qu'à démontrer
au juge que le véhicule est équipé d'origine d'un silencieux classique
en déposant comme preuve les documents pertinents
de conception de l'échappement provenant du constructeur automobile;

ce constat fait , l'avocat de la poursuite, appliquera l'équation
qui découle du jugement Lalande #06-00993-6 du 7 nov. 2006
de la cour municipale de Vallleyfield qui est:

silencieux free flow = résonnateur

et hop coupable... selon la norme 91 SAAQ;
.

Pourtant, meme un silencieux avec des barriere interne peut etre plus bruyant que l'original.
Un resonateur, ce n'est pas seulement une chambre d'expansion vide?

Bref, a quand une loi simple, avec un veritable test d'intensite sonore?
Ca serait plus simple pour tout le monde.:dunno:

pimp_mike said:

de la pure crosse*td* Vive la justice québécoise:run:

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le juge donne son verdict selon la preuve présentée par les 2 parties
devant lui et prend en compte SEULEMENT ce qu'il a entendu ....
pas plus .....ni moins...

d'un côté on a un expert ... qui mentionne qu'un free flow est un résonnateur ...
et de l'autre le défendeur, un citoyen ordinaire, qui se défend tout seul,
qui est plus ou moins bien préparé et ainsi
ne peut démontrer au juge que l'expert est dans les patates..

ainsi, l'expert de la poursuite peut dire n'mporte quoi,
et ne pourra jamais être contredit .. s'il n'y a pas un expert
de la défence pour le contre-interroger et le discréditer
auprès du juge..

tout le monde qui était présent en cours (juge, avocat, policier)
savaient très bien que l'expert disait une semi-vérité sur
la RÉELLE définition d'un silencieux en 2006 et qu'en plus
il cachait délibérément de l'information afin de faire pencher la balance
vers la thèse de la poursuite;

la définition d'un silencieux faite par l'expert de la poursuite
est celle des années 70 et ne peut plus être appliquée
intégralement en 2006... elle est bonne pour les silencieux classique et
ne parle pas des autres types de silencieux qui pourtant existe
depuis plusieurs années et équipent d'origine plusieurs voitures neuves; .

pour lui, la seule définition d'un silencieux est celle
où il y a OBLIGATOIREMENT et SEULEMENT des déflecteurs ou barrières internes pour réduire le bruit...

il n' a rien de plus faux;

n'importe quel spécialiste aurait pû le contredire et éclairer la cour
sur la RÉELLE définition d'un silencieux aujourd'hui, en 2006..

lisez bien ce qu'il mentionne à la clause 17 du jugement pour
décrire ce quoi doit être un silencieux et vous allez être en mesure
de voir que l'expert a délibérément induit la cour en erreur:



- Tous véhicules automobile circulant sur les routes du Québec sont munis à l’origine par leur fabricant d’un silencieux qui a les mêmes caractéristiques, quelque soit la marque ou le modèle de ce véhicule. Seules les dimensions extérieures peuvent changer d’une marque ou d’un modèle à l’autre

- Les gaz qui circulent dans la chambre d’expansion doivent serpenter entre des déflecteurs et ne peuvent sortir directement.

- Le tuyau d’entrée des gaz dans le silencieux, et celui de leur sortie ne sont jamais dans le même axe afin d’éviter que les gaz ne puissent cheminer directement de l’entrée vers l’extérieur.

- Lorsque l’on peut insérer une broche dans le silencieux et le traverser complètement, il n’est pas conforme aux normes car il manque des composantes de la chambre d’expansion et les gaz, ou à tout le moins, une partie de ceux-ci, peuvent circuler directement vers l’extérieur sans que leur amplitude n’ait été atténuée.


selon la SAAQ, dans ses normes et reglements... classique, free flow ou autres
... c'est légal.. pourvu qu'il ne soit pas plus bruillant que l'origine,
qu'il y ait une chambre d'expansion des gaz avec un dispositif de réduction du bruit;

en effet, il existe aujurd'hui plusieurs dispositifs techologiques
pour réduire la sonorité sur un silencieux.. il n'y a pas juste les
"barrières ou déflecteurs internes" comme les silencieux classique ...

il y a les dispositifs comme la bourrure interne, les déflecteurs mécaniques ou électronique, des dispositifs accoustiques ou tout simplement
une combinaison de plusieurs dispositifs sur des résonnateurs
et ou des catliseurs qui font qu'il y a des voitures stocks qui sortent sans silencieux comme la SRT-4 ou avec des silencieux free flow comme sur plusieurs voitures importées..

donc il est faux de dire qu'un free flow n'est pas un silencieux
et qu'il est un en fait "un résonnateur" puisqu'il n'a pas de barrières internes;

en plus, il ose dire que la compagnie Magnaflow ne fabrique que des résonnateurs.. et qu'étant donné que le défendeur a un Maganflow
c'est donc un donc résonnateur ... il n'y a rien de plus faux...

voici les affirmations de l'expert:


[31] M. Blouin a donc vérifié sur place le système de remplacement installé par le défendeur et a constaté que le prétendu silencieux installé portait la marque Magnaflow

[32] Or, selon M. Blouin, Magnaflow fabrique des systèmes de performance qui ne sont pas des silencieux mais plutôt des résonateurs;

[33] En effet, comme nous l’avons déjà mentionné, un silencieux doit comporter des chambres (déflecteurs) qui empêchent les gaz de circuler directement vers l’extérieur. Les gaz sont traités dans ces chambres et ne s’échappent qu’après que leur niveau sonore ait été abaissé à celui exigé par les normes fédérales de bruit

[34] Dans le cas du système Magnaflow que l’on retrouve sur le véhicule du défendeur, et comme le montre bien le croquis déposé par le défendeur ..,
les gaz circulent librement à l’intérieur du résonateur et s’échappent directement vers l’extérieur, le tuyau d’entrée et celui de la sortie étant dans le même axe.

[35] Selon M. Blouin, la pièce D-2 démontre l’absence de ces chambres à l’intérieur, caractéristique première d’un silencieux quel qu’en soit le manufacturier.

_____________________________________________________________________

Définition d'un silencieux selon les normes SAAQ:


un silencieux est composé d'une chambre d'expension des gaz
et est doté d'un dispositif mécanique ou acoustique interne ou d'une
combinaison de ces dispositifs, dans le but de diminuer le
niveau sonore des gaz d'échappement...

.
.

mrshoe said:

Pourtant, meme un silencieux avec des barriere interne peut etre plus bruyant que l'original.

Un resonateur, ce n'est pas seulement une chambre d'expansion vide?

Bref, a quand une loi simple, avec un véritable test d'intensite sonore?
Ca serait plus simple pour tout le monde.:dunno:

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tu m'as l'air bien plus connaissant que le fameux expert
du jugement Lalande ... :bigup:

eh oui ...vivement la nouvelle loi basée sur le sonomètre
(norme SAE J1169: max 95 DB à 3000 RPM à 20 pouces et 45% de
la sortie appliquée sur place par les policiers lors de l'arrestation)
comme dans plusieurs États américains....

ça fait 4 ans que la SAAQ veut appliquer ça.... et c'est bloqué
par le regroupement des corps policiers du Québec... :dunno:

ainsi toute cette mascarade prendrait fin...

Depuis 2003 que mon ticket est contesté et j'ai toujours pas recu mon verdict.... méchant beau systeme de justice...

foutue merde ca ... faque dans le fond, ils ont payé un taupin comme étant un expert? tsé je pourrais prendre mon oncle qui est mécanicien pis lui faire dire nimporte quoi pis le juge goberait? c'est quoi un expert en silencieux ? un gars qui travaille chez minute muffler?

prelude83 said:

tu m'as l'air bien plus connaissant que le fameux expert
du jugement Lalande ... :bigup:

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Merci Merci!
J'y travaille fort :run:
Mais bon a la limite, le 95dB, je serait meme pret a le faire descendre a 90dB pour voir cette loi la entrer en action. 95 dB a 3000 tours c'est LOUD pareil.
Tout ce que ca prend c'est un temoin expert pour reaffirmer qu'un resonateur c'est VIDE. Un exhaust free flow c'est pas vide. Oh well

mrshoe said:

Merci Merci!
J'y travaille fort :run:
Mais bon a la limite, le 95dB, je serait meme pret a le faire descendre a 90dB pour voir cette loi la entrer en action. 95 dB a 3000 tours c'est LOUD pareil.
Tout ce que ca prend c'est un temoin expert pour reaffirmer qu'un resonateur c'est VIDE. Un exhaust free flow c'est pas vide. Oh well

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95DB max c'est la norme aux US..

il y a plusieurs voitures qui font 92, 93 DB stock (ex.: SRT4)....

donc la SAAQ n'a pas la choix..

il y a aussi les camions et les motos... à couvrir ..

et il faut aussi donner une marge d'erreur de +- 2DB ...


(note: le son double à chaque 3DB)

ouin bin chu dans marde je pensias contesté mon ticket mais moi aussi jai un magnaflow comme muffler.. tk si ya quelqu un de valleyfield qui peu méclairer pm moi.....

ska_rules52 said:

ouin bin chu dans marde je pensias contesté mon ticket mais moi aussi jai un magnaflow comme muffler.. tk si ya quelqu un de valleyfield qui peu méclairer pm moi.....

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c'est certain que si dans ton coin ... la poursuite
fait toujours témoigner un EXPERT ... ta défence ce complique...

si tu t'en sens capable, tu peux esseyer de jouer à l'expert en te préparant
très bien sur le coté technique de fabrication d'un silencieux
et confronter l'expert en le forcant à répondre à des questions
très précise sur les nouvelles techniques de fabrication des silencieux modernes...
pour les silencieux de rempalcement et ceux d'origines sur les voitures
récentes et ainsi convaincre le juge qu'il n'est pas obligatoirement
requis d'avoir des "barrières internes" pour reduire le son;

le gros du problème c'est que l'expert, donne délébirément une version très
simpliste de la "définition" d'un silencieux en ne décrivant que le type de silencieux "classique" ou traditionnel"... et fait abstraction de tous
les autres types ...

donc pour le juge, il doit tenir compte seulement de cette définition
pour rendre sa décision.. si l'expert dit que pour porter le nom de "silencieux"
il est obligatoire d'avoir des barrières internes ..

alors le juge n'a pas le choix... il doit fonder son jugement
sur la preuve qui lui est présentée par la poursuite et la défence..
et dans ce cas.. où il a seulement la version incomplète de l'expert
de la pourasuite ..... il n'a pas le choix d'appliquer l'équation
"pas de barrière interne .... donc ce n'est pas un silencieux"
et ainsi rendre un verdict de culpabilité parce que le silencieux doit
être présent dans un système d'échappement selon la norme 91 SAAQ;

si tu réussis, en te servant de l'expert de la poursuite,
a lui faire décrire les autres définitions des autres types
de silencieux ... alors le juge ne pourra pas juger que ton silencieux
n'est pas un silencieux..

et selon la jurisprudence, ce muffler "twin loop" la repond a leurs normes ou pas?

parceque la barriere interne se trouve a etre 2 tuyaux séparés qui ne communiquent pas entre eux de l'intérieur. Donc il y a barriere interne. Avec une broche c impossible d'entrer par le premier tuyau et de sortir par le deuxieme tuyau. Pourtant l'exhaust circule parfaitement comme sur un freeflow.

EK2000 said:

et selon la jurisprudence, ce muffler "twin loop" la repond a leurs normes ou pas?
parceque la barriere interne se trouve a etre 2 tuyaux séparés qui ne communiquent pas entre eux de l'intérieur. Donc il y a barriere interne. Avec une broche c impossible d'entrer par le premier tuyau et de sortir par le deuxieme tuyau. Pourtant l'exhaust circule parfaitement comme sur un freeflow.

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c'est tout un silencieux... superbe invention
des temps modernes... et c'est très loin des bon vieux
silencieux traditionnel des années 70 d'où est
tiré la définition que la cours ce sert pour décrire un silencieux...

d'après eux ce gadget serait perçu comme un vulgaire" résonnateur"...:yikes:

je te jure que nos amis des cours municipales auraient
les yeux ronds à voir ça ... si un jour ce type de silencieux est contesté...

y trouverait certainnement un moyen de le rendre non-conforme..

actuellement, leur preuve, pour démontrer que le silencieux est free flow
c'est de passer un broche dedans et de mesurer avec un gallon
si ça entre plus de tant de pouces (24 " je crois) ..c'est donc
dire qu'il n'y a pas de barrière interne.... et si ce test de broche à foin
a été fait sur un véhicule qui a l'origine possédait un silencieux
qui a des barrières internes .... alors c'est non conforme
à la norme 91 SAAQ...

donc, comme ce silencieux, on ne peut passer un broche dedans...
et ainsi dire si le silencieux a des barrières internes .....
y trouverais un moyen de présenter en preuve en cour
en se cervant de la documentation de fabrication de ce silenceiux,
comme tu l'as fait, et ainsi montrer au juge que ce silencieux est en fait
un répugnant "free flow" sans "barrière interne" et le qualifirait
de vulgaire "résonnaeur" ... en plus ...pour comble de malheur...
comme ça vient pas comme ça d'origine sur le char ...
...........alors coupable...

de tout façon... ça l'air que de ce temps ci, peut-importe comment..
y peuvent monter un preuve... de non-conformité avec
pas mal de chose... et convaincre le juge

on s'etend pour dire que un muffler stock ca ressemble beaucoup a ca

si on regarde les 2 mufflers, l'exhaust suit le meme trajet.
a mon avis la seule difference se trouve a etre qu'avec le muffler stock il manque un tuyau dans la chambre.

Ha la seule solution c'est le twin loop design, meme a ca, ils pourraient te revenir en disant que en effet, les 2 chambres sont directement connecter l'une a l'autre par un tuyau externe, sauf que tu pourrais leur revenir en disant que rien l'empeche, il y a 2 chambres separer dans le muffler...l'affaire c'est qu'un twin loop c'est tres silencieux (bcp plus qu'un type resonateur) et tu te fera probablement pas coller si t'a un twin loop, meme a ca, t'a qu'a dire a la popo d'essayer de faire rentrer sa broche.:thefinger