Question ticket

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Jue-Ly

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Es ce qu'il y a quelqu'un qui peut me répondre?

Mon copain c'est fait coller par la police pour un stop qu'il a juger trop vite. Il vérifie les papiers tout et comme l'auto est a mon nom il voit que mon permis n'est pas payé, bien il décide de me donner un ticket, mais le hic c'est que moi j'étais pas la dans l'auto. J'étais à la maison.

J'ai jamais eu les papiers pour renouveller mon permis. Les changements d'adresses n'ont surement pas bien été entré dans leur systeme a la SAAQ parce que j'ai même jamais recu les papiers aussi pour mes plaques. M'enfin.

Tout cas il a monter un gros ticket mais la principal infraction pour laquelle mon copain à été arrêter ne figure pas sur le ticket. Je ne pense pas que ce sois matière a contester , mais d'un sens sans le stop qu'il a juger trop vite il n'aurait jamais su que c'etais pas payé.
 
C'est un constat pour un permis impayé ou sanctionné?

Si c'est impayé seulement, il ne peux pas te donner un constat pour cela, tu ne conduisait pas...
 
Mon permis n'est pas sanctionné, j'ai jamais rien commis de grave.

Il est juste impayé, je crois qu'il a sans doute eu un probleme avec les changement d'adresse parce qu'on a jamais recu les papiers comme quoi il était du à etre payé.

J'ai juste de la misère a m'imaginer recevoir un ticket parce que je ne conduisais pas, dans ma tête ca ne fais aucun sens.
 
Bien c'est ça... Un constat pour avoir un permis impayé, ça ne se donnes pas si la personne ne conduisait pas...
 
Donc s'il entre, je peux le contester.

Merci, parce que ca n'avait aucun sens dans ma tête, car tant qu'a ca ils ont juste a regarder dans leur dossier tous les gens qui n'ont pas payés leur permis et leur envoyé un constat.

Parce que mon copain m'a dit que c'etais un constat de 430. Ca fais cher pour un delit que j'ai pas commis.

Mais mon permis serait sanctionné seulement si j'avais fait quelque chose de pas correct ?

Le fais de ne pas l'avoir payé es ce que ca peut le sanctionné?

En tout cas, lundi je vais allé le payer et vérifier leur changement d'adresse qu'il ont dans leur système.
 
Bien si tu n'avais pas payé des amendes, oui ton permis peut devenir sanctionné.

Dans le cas d'un permis sanctionné, ton véhicule devient interdit de circuler et donc, le propriétaire peut se mériter un constat d'infraction (de 300$ plus les frais ... art 39.1CSR) même s'il n'est pas dans le véhicule au moment de l'infraction.

C'est pour cela que je me demandais si c'étais un simple permis impayé ou sanctionné.


... Si tu as simplement pas payé ton permis, non il ne peut pas être sanctionné juste pour cela.
 
Non tu vois je n'ai jamais eu d'amende avant celle-ci.

Donc c'est sur que mon permis n'est pas sanctionné il est simplement impayé.

Ouff a me lire j'ai vraiment l'air d'un cheap lol

Merci encore

Je vais attendre de voir s'il va rentre le constat et s'il entre je vais le contester.
 
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