muffleur

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blitz_own

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les policier présentement sont t-il muni d'assessoire permetant de determiner si le silencieux depasse les decibel dun auto stock

sonometre....etc

jai lu le treath du free flow et je me demande si je peut en mettre un sans avoir peur de payer!!pas de probleme a aller en cour!!!! merci!!!
 
non il n'ont pas droit a un sonometre et ne sont meme pas qualifié pour l'utilisé. Mais il peuvent et vont t'arreter pareil.. maintenant savoir si sé contestable, OUI!.. ensuite il faut que toi tu travail et que tu prépare ta cause avec les jurisprudance disponible et les lois du CSR. j,ai contester et gagné mais sé a toi de te battre quand meme.. c pas tout cuit dans le bec!
 
la SAAQ veut mettre en place depuis 4 ans des nouvelles lois
et normes concernant les système d'échappement;

elle veut remplacer la norme actuelle 94, sur la sonorité d'origine,
par nouvelle norme basée sur l'utilisation d'un sonometre
par le policier, selon la norme SAE J1169
(+- 95DB à 3000 RPM à 20 pouces de la sortie);

ça traine depui 4 ans, parce que l'Association des corps policiers du Québec
ne veut pas s'impliquer ... et s'entendre sur les modalités d'appplication....

en clair, ça ne les intéressent pas trop .... l'affaire de faire
passer un test de sonometre lors des interceptions....
comme ils le font déja pour les vitres teintées.. .. :yikes: :bigup:
 
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parfait les gars merci je suis deja un peu preparer et je sais toute les lois par coeur !!! jlai meme po encore poser!!! ahahah merci!
 
parfait les gars merci je suis deja un peu preparer et je sais toute les lois par coeur !!! jlai meme po encore poser!!! ahahah merci!

en plus de bien connaitre les lois.. il y aussi les juriceprudences,
le rapport du policier.. et avoir élaborer une statégie
pour bien monter sa preuve pour qu'elle soit crédible ..
en plus il faut être bien préparé pour intérroger le policer
et l'expert ... s'il y en a un....
 
C'est de la job mon vieux se defendre contre sa... car il y a bcq d'interpretation et c'est pas tout le monde qui s'entend la dessus.. facke tu donnes celle qui a été donner lors d'autre jugement et tu utilise comme jurisprudance
 
*td* *td*
C'est de la job mon vieux se defendre contre sa... car il y a bcq d'interpretation et c'est pas tout le monde qui s'entend la dessus.. facke tu donnes celle qui a été donner lors d'autre jugement et tu utilise comme jurisprudance

oui t'as raison.. c'est de la job ..bien se défendre avec les lois actuelles...
pourtant, ça serait si simple si le sonometre aurait force de loi...
avec ça les contestations en cour diminueraient de 95% ....
c'est pas compliqué .. tu passes ou tu passes pas..
(comme le photometre pour les vitres teintées)

de plus la nouvelle norme prévoit un marge d'erreur +- 2db ..
et quand on sait que +3db.. ça double le son ...

avec ça .. y aura pas grand monde qui oseront contredire le ticket..

avec la nouvelle loi .. on parle de +-95DB max sur le test SAE J1169 ..
et quand on sait qu'une SRT4 stock fait +- 91 db ........

avec la nouvelle loi... à mon avis la mojorité des autos avec
l'échappement modifié .. vont être légal.. :bigup:

mon char avec un free flow fait 85 DB à 3000 RPM au test SAE J1169
et je trouve ça raisonnable et correct pour avoir un beau son .... :D :bigup:

avec la nouvelle lois du sonometre, tout ceux qui vont être hors-normes
au test SAE J1169.. vont mériter leur ticket..*td*
 
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question à vous surement facile à répondre pour vous:

où on peut trouver des anciens jugements pour s'en servir pour jurisprudence. Mon système d'échappement fait un peu plus de bruit que d'habitude, j'ai recu un 72h et me suis fait arrêté hier, mais en parlant à la policière et en restant tjrs poli et courtois, elle a dit que sa valait pas la peine de me donner un ticket pour sa.

merci
 
question à vous surement facile à répondre pour vous:

où on peut trouver des anciens jugements pour s'en servir pour jurisprudence. Mon système d'échappement fait un peu plus de bruit que d'habitude, j'ai recu un 72h et me suis fait arrêté hier, mais en parlant à la policière et en restant tjrs poli et courtois, elle a dit que sa valait pas la peine de me donner un ticket pour sa.

merci

va sur le site de de jugement Québec

http://www.jugements.qc.ca/

fait des recherches des décisions par mots clés
dans la section de la cour municipale ..


recherche les mots: "échappement article 258"
et tu vas avoir les jugement ;
 
merci merci mais je crois que moi sa sera p-e pas aussi dificile que vous je reste au sagnenay lac st jean alors les policier ce presente jamais en cour et les expert doive meme pas exister ici alors merci je prend bien note de tout ce que vs mavez dit!!!
croyer vs que ses posible quen estinant un peu le policier en lui provant que se nest po un resonateur mais bien un silencieu en lui citant le CSR quil pourrais ne meme pas me donner de ticket!!??
 
Si le policier est sur que ses un resonateur ... peut t-il faire remorquer le vehicule???? ou ns imposer une inspection mecanique??? si oui que faire???
 
Si le policier est sur que ses un resonateur ... peut t-il faire remorquer le vehicule???? ou ns imposer une inspection mecanique??? si oui que faire???

un policier ne peut faire remorquer un véhicule pour vérification SAAQ ou exiger
un inspection mécanique SAAQ pour une "non conformité mineure" ...
comme par exemple ceux reliées à l'échappement (trop bruillant), à des phares
avants trop bleuté, des clignotants de couleur verts ou une bandes opacles de
10 pouces dans le haut du pare-brise ou autres non-corformités du genre... ... .

la vérification mécanique est réservé uniquement aux " non confomités majeures"
reliées à la sécurité du véhicule et des autres usagers de la route ..
comme une modification susceptible de diminuer la stabilité ou le freinage
du véhicule ou autres... ou dans un état tel qu'il constitue un DANGER...

bien sûr tout ça ... est assujetti au "bon sens du jugement" du policier
lorsqu'il a des motifs raisonnables de croire que .....
.:bigup:

_______________________________________________________________

voici les articles du CSR qui supportent mon thread:
_________________________________________________________________

Article 521 CSR

Les véhicules routiers suivants, sont soumis à la vérification mécanique :
« tous véhicules désignés par un agent de la paix qui a des motifs raisonnables de croire qu’ils ont subi des modifications selon l’article CSR 214 ou sont dans un état tel qu’ils constituent un danger. »

Ainsi, les agents de la paix sont autorisés à vérifier un véhicule .............
lorsqu’ils ont des motifs raisonnables de croire qu’un :

• véhicule a été modifié et que cette modification est susceptible d’en diminuer la stabilité ou le freinage

• véhicule est dans un état tel qu’il constitue un danger.

_____________________________________________________________________

Art. 214 CSR:

À moins d’une approbation préalable de la Société, il est interdit,
d’apporter à un véhicule routier destiné à circuler sur un chemin public, des modifications à la carrosserie ou à un mécanisme, si elles sont susceptibles de diminuer la stabilité ou le freinage du véhicule ou toute autre modification pouvant convertir un tel véhicule en un autre type de véhicule.

.
 
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:D :D
merci merci mais je crois que moi sa sera p-e pas aussi dificile que vous je reste au sagnenay lac st jean alors les policier ce presente jamais en cour et les expert doive meme pas exister ici alors merci je prend bien note de tout ce que vs mavez dit!!!

croyer vous que ses possible qu'en ostinant un peu le policier en lui prouvant que se n'est pas un resonateur mais bien un silencieux en lui citant le CSR quil pourrait de meme pas me donner de ticket!!??


c'est vrai que dans ton coin... ça doit être très différent qu'à Montréal ou Québec...
et que les "experts" ça doit pas courrir les rues...
j'aimerais bien savoir comment les avocats de la poursuite au Saguenay
montent leur preuve dans ce coin du Québec... et si la juriceprudence
de l'appel du jugement Bureau de janv. 2006 est pris en compte par les juges...

pour ton histoire d'ostinage avec le policier.. oublie ça...
c'est pas ça qui va l'empecher de te donner un ticket ...

il est très très rare que le policier va te dire, lors de l'arrestation,
que ton silencieux est en fait un résonnateur...:yikes:

eux, leur job c'est de constater que:

1) ton auto a attiré leur attention à cause du bruit (ou à cause de la calotte à
l'envers du chaufeur .. excusez- là .. c'est un joke..:bigup:)

2) que d'après leur jugement, basé sur leur grande expérience et leur oreille bionique ..
(coup donc.. c'es-tu une autre joke ... que je viens de faire là moi.. ?????:D )
ils ont un motif raisonnable de croire que la sonorité est plus fort que celui d'origine;

3) que ton silencieux a été remplacé par un autre..

et ensuite ils font les constatations usuelles:
photos, test de broche, mesure du silencieux. ect..
et mettre ça dans leur rapport...

prende note que ce dernier volet est facultatif.. et n'est
pas uniforme partout en province..

à plusieurs endroits au Québec .. il n'y a rien de fait..
seule la description visuelle du policier dans son rapport
est présenté en preuve.. s'il y a contestation .. .

that'it .. pour le reste ça se passe en cour... si tu contestes..
 
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