droit d'un policier Hors service

Bonjours
dernierement je me suis fait arreter par un gars se faisent passer par une police, avec une badge etc...
tk ya pas été vraiment respectueu en me demander de midentifier et tout
il me disais quil étais off duty, quil navais pas a montré sa badge
que si jle faisais chier il membarquerai
quil aimais pas ma facon de conduire blablablablabla

moi jai restez polis toute lhistoire
et jai recu un ticket plus tard par la poste

en tous cas je contest et jai des bon point mais la je meterniserai pas ici

mais la question ece quil as le droit de maretter avec son véhicule perso??

selon mes connaissances, il ne peu pas t'arreter a moin que tu es commis un acte criminel..

me tromperais-je????

puisqu'il est une simple citoyen comme toi et moi (et encor la :bigup: ) il peut témoigner contre toi et peu justifier l'émition d'un constat d'infraction

le policier peu se fier sur sa vertion pour te poursuivre (ton ticket)

j'en ai recu en criss par la poste des tickets dememe :thefinger
tous gagné :thefinger

osti que c facil de contester sa mon chum, je ne te dirais pas comment g fais car je vais me faire bannir du site, je suis en last call

mais conteste sa pis fais toi en pas

c qui qui a écrit le ticket????

c tu celui qui t'a arreter ou il dit qu'il a un témoin (quessé qui est marquer sur ton constat)??????????


se qu'ils on le droit de faire ou non ils s'en sacre le 3/4 du temps mais c tellement facil a contester

mais moi to j'Aimerais savoir c quoi les droits d'un flic hors service

surtout s'ils sont différant d'un citoyen normal

je vais lire le thread avec attention

ca a été dit clairement dans d'autre thread que les policier sont oubliger de s'identifier lors d'une arrestation si tu leur demande ainsi que de rester polie envers toi!

tu peux porter plainte contre lui en déontologie avec ces deux argument, sur le ticket il devrait y avoir son nom et son numéro de badge! moi si je serais toi, je n'hésiterais pas a le faire!

Ca m'est arrivé 2 fois de me faire arrêter par des policiers en civil et je trouve toujours la situation précaire.

La première fois c'était pour unr histoire de gang de rue au secondaire, les deux policiers en civil nous ont arrêtés: ils nous ont demandé de nous identifié et j'ai répondu que j'allais seulement m'identifié à un policier en uniforme...une autre auto était déjà en chemin, 15 sec après les policiers en uniformes étaient là donc l'histoire n'a pas été plus loin.

L'autre fois c'était en auto, le "policiers" en civil avec son auto personnel se précipite à côté de moi la badge à la main et me dit de me tasser(je lui avait coupé la route après m'être fait couper la route). Croyant possiblement avoir affaire à un malade mental je me suis poussé en douce avec mon char de 12s...

Ce qui me rends +/- insécure dans ce genre de situations c'est que n'importe qui peu aller se faire faire une badge et inventer un nom/# de matricule. En fait, à ma connaissance tout les badges de pompiers/polices/gardiens de prison/etc de la ville de mtl sont fait au même endroit dans une vieille batisse au 2ième étage en ville et ca sans aucune preuve d'identification. Je le sais bien parce que c'est moi qui a été faire faire la badge "lieutenant retraité" des pompiers de dorval pour mon père sans aucune pièce d'identité.

FF racer?

moi il ma couper et ya pas aprécier que je lai pas laisser passer (ya fait un strop a l'américaine et ya failli me rentré dedans tk longue histoire ceux qui on deja suivuis mon poste
il ma flasher sa badge vite vite par sa fenetre de char et as refuser de me la montré de plus proche...
yétais pas juste en civil...
yétais off duty...

SC-Racing said:

moi il ma couper et ya pas aprécier que je lai pas laisser passer (ya fait un strop a l'américaine et ya failli me rentré dedans tk longue histoire ceux qui on deja suivuis mon poste
il ma flasher sa badge vite vite par sa fenetre de char et as refuser de me la montré de plus proche...
yétais pas juste en civil...
yétais off duty...

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salut FFRacer
comme tu vois, tout le monde à sa petite histoire la dessus
et je comprend bien que tu ne peux les commenter....

c'est un sujet très très délicat.. ce type de comportement "border line"
de la part d'un policier relève de la déontologie policière;

cependant, pourrais-tu nous exliquer quel devrait être le comportement
d'un policier quand il n'est pas en service (en civil) et qu'il décide de faire une
intervention ........

cette information sera utile à plusieurs;

Comme j'étudie dans le domaine, je vais essayer de répondre à la question. Mais il faudra attendre la confirmation de FFracer car lui est un véritable policier.

Un policier reste un policier même lorsqu'il n'est pas en service et il a non seulement le droit mais contrairement à un citoyen normal, le devoir d'intervenir lors d'incident ou accident. Le policier a une formation et ce doit de s'en servir, au même titre qu'un médecin qui, en congé, doit aider une personne ayant un malaise ou un accident.

Le policier hors service lorsqu'il intervient prend beaucoup de plus risques car il n'a pas ses outils de travails ( radio, arme de service, veste, menotte...), un véhicule munie de gyrophares ou de sirène et surtout il n'a pas les informations sur les véhicules ( plaque). C'est pour cette raison que les interventions avec les policiers "off-duty" son si rare, personnellement je n'arrêterais pas quelqu'un si la situation n'est pas criminelle ou dangereuse au point d'avoir à intervenir car je juge que le risque est trop gros pour moi de tomber sur un malade, un criminel armé.

Donc la réponse OUI un policier peu intervenir lorsqu'il constate une infraction, il doit CLAIREMENT s'identiffier sinon il ce peu que ce soit un imitateur ( ce qui est criminel art.130 C.CR. ) et doit resté polie ( pas juste le policier en passant ). Il peut soit faire venir une autopatrouille sur les lieux de l'infraction ou le faire envoyer par la poste, mais je ne connais pas les règles exacte sur les envois ( qui doit signer etc.).

N'oublié pas qu'il s'agit d'un devoir et non d'un droit du policier d'agir pour les infractions pénal ( à son jugement ) ainsi que des événements de nature criminel ( totalement obligé ). FFracer ?

PPK, je te donnes 85 %
Tout ce que tu as dit est vrai, sauf quant à l'obligation d'intervenir. Les policiers ont l'obligation d'intervenir seulement en matière criminelle. En ce qui concerne l'application du CSR, elle est discrétionnaire, ce qui fait que le policier décides lui-même s'il intervient ou non.

Pour répondre à la question, oui un policier peut donner une contravention, même quand il n'est pas en service.

Un policier demeure un policier en tout temps. Donc il peut intercepter une voiture même s'il n'est pas en service.

C'est un sujet très délicat par contre que je ne connais pas le fondement tout au complet. Alors, sous toute réserve, je vais vous donner mon opinion sur ce sujet.

Une interception de véhicule doit habituellement se faire avec un véhicule de patrouille de police, ou identifiable comme tel. (Ex. voiture de police marqué, ou voiture fantôme.) En d'autres mots il faut que tu saches que lorsque tu immobilise tas voiture, que c'est un policier qui t'intercepte. Flasher sa badge, tant qu'a moi, n'est pas suffisant (Montrer sa badge de loin, de son véhicule à un autre...) Surtout que selon le sujet, on parle de sa voiture personelle non identifiable comme tel comme une voiture de police.

Si vous vous imobilisez, le policier doit s'identifier comme policier. Préférablement en montrant son insigne de police. Ensuite, doit mentionner la raison de l'interception et ensuite demander les documents pour t'identifier. Il peut ensuite avec votre identitée, se rendre au poste de police local s'il n'est pas dans son territoire et ensuite "porter plainte" au CSR selon l'infraction reprochée et un constat d'infraction seras envoyé par la poste.

Tant qu'a moi, cette pratique est très dangeureuse. Premièrement, le policier n'est pas en service. Il n'a pas son équipement de travail, pour sa protection, n'as pas de possibilité de "back up" si ta situation tourne au vinaigre et risque aussi de pas se faire croire tout simplement par le conducteur fautif.

Si une situation similaire devrais se produire devant moi et a moins de faits très particuliers, je préfère utiliser mon téléphone. Je compose le numéro de téléphone du poste de police local, je leurs informe de la situation, je vois s'il y a possibilité qu'une voiture marquée intercepte le fautif et ensuite je donne ma version aux policiers pour qu'ils rédigent le constat d'infraction et le remettent au défendeur.

FF Racer said:

Si une situation similaire devrais se produire devant moi et a moins de faits très particuliers, je préfère utiliser mon téléphone. Je compose le numéro de téléphone du poste de police local, je leurs informe de la situation, je vois s'il y a possibilité qu'une voiture marquée intercepte le fautif et ensuite je donne ma version aux policiers pour qu'ils rédigent le constat d'infraction et le remettent au défendeur.

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That seems like the most logical thing to do. I would never stop because someone told me too unless I knew that they were police. It's also dangerous, as you said, for an officer to put themselves in that situation.

mais si je ne peu etre 100% sur, quil nes pas de flash sur le char, et il refuse de me montré sa badge de proche, si je me pousse, puije avoir un delis de fuite??

SC-Racing said:

mais si je ne peu etre 100% sur, quil nes pas de flash sur le char, et il refuse de me montré sa badge de proche, si je me pousse, puije avoir un delis de fuite??

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moi je dirais probablement que oui... mais facilement contestable... "mr le juge je croyais que c'était le violeur masqué qui me poursuivait, pour ma survie je me suis sauvé" :laugh:

chaosExpanding said:

PPK, je te donnes 85 %
Tout ce que tu as dit est vrai, sauf quant à l'obligation d'intervenir. Les policiers ont l'obligation d'intervenir seulement en matière criminelle. En ce qui concerne l'application du CSR, elle est discrétionnaire, ce qui fait que le policier décides lui-même s'il intervient ou non.

Pour répondre à la question, oui un policier peut donner une contravention, même quand il n'est pas en service.

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Je demande une révision de note .
J'ai bien écrit infraction pénal ( dont le CSR ) "à son jugement" et acte de nature criminel " totalement obligé ".

humhum cela m'est déjà arrivé à trois reprises qu'un "policier" me montre sa badge alors que je venais de ne pas respecter le CSR. Je ne m'immobiliserai jamais tant que je n'ai pas la certitude que la personne dans l'autre véhicule est un policier et ce n'est pas une badge montrée à quelques mètres qui va me le prouver, je ne me suis donc pas arrêté et n'ai jamais reçu de ticket par la poste... pedal to the floor! *byewhore*

Degauss said:

humhum cela m'est déjà arrivé à trois reprises qu'un "policier" me montre sa badge alors que je venais de ne pas respecter le CSR. Je ne m'immobiliserai jamais tant que je n'ai pas la certitude que la personne dans l'autre véhicule est un policier et ce n'est pas une badge montrée à quelques mètres qui va me le prouver, je ne me suis donc pas arrêté et n'ai jamais reçu de ticket par la poste... pedal to the floor! *byewhore*

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FFRACER,
si comme dans l'histoire comme Degauss....
on peux-tu recevoir un ticket par la poste....????

je présume que ... non.. ... j'espère...

L'affaire pour un constat c'est qu'il faut identifier le conducteur. Ce n'est pas parce que tu as une plaque que le conducteur est le propriétaire... une enquête est possible mais plus long...

J'aime mieux l'idée du téléphone, je ne m'engagerai pas dans une poursuite avec ma voiture personelle, je ne risquerai pas ma sécurité non plus tout ca pour un ticket...

FF Racer said:

L'affaire pour un constat c'est qu'il faut identifier le conducteur. Ce n'est pas parce que tu as une plaque que le conducteur est le propriétaire...

J'aime mieux l'idée du téléphone, je ne m'engagerai pas dans une poursuite avec ma voiture personelle, je ne risquerai pas ma sécurité non plus tout ca pour un ticket...

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That's it. You're not a superhero. I have two friends that are cops and they told me if were to pull over everyone they see they wouldn't have a life. It's just not worth it for all the small stuff that goes on.

colinne qu'il y a de droles de questions...

FF Racer said:

L'affaire pour un constat c'est qu'il faut identifier le conducteur. Ce n'est pas parce que tu as une plaque que le conducteur est le propriétaire... une enquête est possible mais plus long...

J'aime mieux l'idée du téléphone, je ne m'engagerai pas dans une poursuite avec ma voiture personelle, je ne risquerai pas ma sécurité non plus tout ca pour un ticket...

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c'est logique ta réponse FFRACER

un ticket se donne à un conducteur et non à un véhicule
donc ===» il faut absolument identifier le conducteur
avec son permis de conduire

faque le best je vais voir son Sergent ou son lieutenant
je reste polis
et je lui explique comment sa se passer