NOS: c'est LÉGAL ..oui ou non???

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prelude83

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Du NOS dans une voiture ... LÉGAL: oui ou non;

voici un sujet d'intérêt pour plusieurs tuners;

j'ai eu l'information de la SAAQ concernant la présence d'un kit de
NOS dans une voiture;

oui .... avoir un kit de NOS dans une voiture .. c'est LÉGAL selon la SAAQ;
(et ceci en conformité avec le MTQ qui gère le transport des matières dangeureuses au Québec);

la fameuse légende urbaine qui dit que l'on a pas le droit
d'avoir un kit de NOS dans une voiture ... .. est vraiment
une légende urbaine ... en tout cas selon les lois SAAQ/MTQ;

il n'y a rien dans les lois, normes et règlements SAAQ du code CSR
spécifiquement pour ce type d'équipement;

ce que la SAAQ va regarder lors d'une inspection mécanique c'est seulement
l'aspect sécurité seulement: bien fixé ect... mais encore là
dans les procédures de vérification mécanique ... il n'y a rien de
spécifique la dessus;

pour ce qui est du transport et/ou utilisation du NOS dans une voiture,
c'est pas la SAAQ qui a juridiction sur ça: c'est le MTQ;
en effet, l'utilisation du NOS est régie par le Code des matières
dangeureuses du Québec sous le code UN1070 de classe 2.2;

c'est considéré dans la même catégorie que de l'oxygene, de l'air,
de l'hélium
dans une bonbonne, c'est non-toxique et non inflamable
et il faut que le réservoir soit conforme à une norme DOT ect....

je n'ai pas tous les détails mais pour en savoir plus long,
lisez plus bas les posts de JCSTART ...... c'est le spécialiste de la question;

mais en gros, dans ce cas ci d'un transport/utilisation personnelle de ce gaz
dans une bonbonne dans une voiture, c'est considéré comme un "carburant"
et le transport d'un bonbonne de NOS dans une voiture est légal
selon les lois SAAQ et MTQ;

le MTQ gère les matières dangereuses au Québec et le Ministère
du Transport du Canada gère, quand à lui, tous les aspect "d'importation"
de ce gaz; c'est le MTQ qui a la juridiction au Québec concernant l'application
des normes de transport et d'utilisation de ce gaz dans la province de Québec;
 
Last edited:
Ce qu'il m'a été dit par la police c'est que tu as le droit d'en transporter, mais le système doit être débranché... Sauf que tu as raison dans un sens...à ma connaissance, il n'y a rien dans le CSR qui dit qu'on n'a pas le droit d'utiliser du "NOS" sur la voie publique....??
 
titaniumACC said:
Ce qu'il m'a été dit par la police c'est que tu as le droit d'en transporter, mais le système doit être débranché... Sauf que tu as raison dans un sens...à ma connaissance, il n'y a rien dans le CSR qui dit qu'on n'a pas le droit d'utiliser du "NOS" sur la voie publique....??

tu as eu une information INCOMPLÈTE..... et ça arrive très souvent...

les légendes urbaines partent souvent comme ça....

branché... pas branché.... oui...non..... peut-être, légal.....pas légal....
c'est ça une légende urbaine;

avoir un kit de NOS, c'est légal selon la SAAQ d'avoir ça dans une voiture;

pour que ce qui est de reglementer le système NOS concernant le transport
et son utilisation c'est dans la cour du MRQ (transport Québec) et
comme tu verras dans les posts qui suivent (celui de JCSTART) avoir
un NOS dans sa voiture c'est légal au Québec et en règle avec le MRQ et la SAAQ;
 
Last edited:
Le Nitro, appelé aussi protoxyde d'azote (N2O), est un gaz liquéfié, comburant. Il est clair et incolore et il a une odeur douce. Le Nitro est un gaz stable et inerte à la température ambiante. Il est composé simplement de deux tiers d'azote et d'un tiers d'oxygène. Bien que l'Association américaine le classifie parmi les gaz ininflammables, le N2O entretient la combustion et peut détoner à des températures supérieures à 650 degrés Celsius.

Une bouteille remplie de gaz que l'on peut retrouver sur un véhicule mesure environ 60 cm par 1,5 m de hauteur. La quantité de gaz varie entre 2,7 à plus de 27 kg.

Tu aura deviné qu'il peut facilement etre classifié parmis matière dangeureuse, puisqu'en cas d'accident, la bouteille sous pression PEUT exploser et ainsi causer plus de domage. à toi de décider si tu veu traîner une bombe avec toi sur le réseau routier. Un bouteil de protoxyde d'azote est illégale sur le réseau routier. comme plsuieurs pièce de tuning, c'est pour unsage hors route seulement :D

ca reste malade comme produit :p
 
Prelude83, tu as parfaitement raison, tu ne trouveras rien dans le CSR ou ses règlenents au sujet du N2O (ou protoxyde d'azote). Mais c'est parce que tu ne cherches pas au bon endroit!! C'est le domaine du transport de matières DANGEREUSES qui s'applique ici. Par ailleurs, et le Québec et le fédéral ont adopté un règlement concernant le transport de matières dangereures dans des véhicules routiers. Dans cès règlements, tu verras qu'il est interdit de transporter une bouteille de gaz OUVERTE et couchée dans un véhicule routier et ça inclut le protoxyde d'azote qui est inclus comme Classe 2.2ox Oxygène et gaz comburants et Classe 5.1 Substances comburantes. Tu ne peux donc pas te servir de N2O sur les routes publiques parce que la manutention de la bouteille ne respecte plus la règlementation (la bouteille est couchée et ouverte!). En deux mots, t'es dans les patates!!


Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (TMD) 67
Azote, protoxyde d'
Numéro CAS : 10024-97-2

Classification

Numéro UN : UN1070

Classe 2.2ox Oxygène et gaz comburants
Classe 5.1 Substances comburantes
 
Last edited:
profetik said:
Le Nitro, appelé aussi protoxyde d'azote (N2O), est un gaz liquéfié, comburant. Il est clair et incolore et il a une odeur douce. Le Nitro est un gaz stable et inerte à la température ambiante. Il est composé simplement de deux tiers d'azote et d'un tiers d'oxygène. Bien que l'Association américaine le classifie parmi les gaz ininflammables, le N2O entretient la combustion et peut détoner à des températures supérieures à 650 degrés Celsius.

Une bouteille remplie de gaz que l'on peut retrouver sur un véhicule mesure environ 60 cm par 1,5 m de hauteur. La quantité de gaz varie entre 2,7 à plus de 27 kg.

Tu aura deviné qu'il peut facilement etre classifié parmis matière dangeureuse, puisqu'en cas d'accident, la bouteille sous pression PEUT exploser et ainsi causer plus de domage. à toi de décider si tu veu traîner une bombe avec toi sur le réseau routier. Un bouteil de protoxyde d'azote est illégale sur le réseau routier. comme plsuieurs pièce de tuning, c'est pour unsage hors route seulement :D

ca reste malade comme produit :p


ton post est très intéressant... cependant j'aimerais savoir sur quoi tu te bases
pour mentionner qu'une bouteuille de NOS est illégal sur le résaux routier...

je viens de parler à l'ingénieur mécanique de la SAAQ responsable de
ce dossier et selon les lois de la SAAQ et du MRQ, c'est légal;

il me dit que la position de la SAAQ est conforme au normes sur le transport
des matières dangereuses du Québec gérées par le MRQ;


alors j'ai bien hâte de savoir ta source d'information;


en plus tu mentionnes en termimant ton post, qu'il y a plusieurs
pièces de tuning qui sont illégales et seulement pour le hors-route!!!!!!!!

j'aimerais savoir de quelles pièces tu parles...

car la SAAQ ne reglemente pas que tel ou tel type de pièce
de tuning est légal ou non;elle reglemente l'aspect de la conformité
avec les normes de sécurtité routière et de vérification mécanique
et non sur le type de pièce;

dans les faits, presque la totalité des pièces de tuning disponibles
en vente libre au Québec sont conformes aux normes de la SAAQ
s'ils ont installées selon les règles de l'art et bien sûr conformes
aux normes du Code de la sécurité routière et
de vérification mécanique de la SAAQ ;

cependant si la mention hors-route du fabricant est spécifié sur la pièce,
je te donne raison la dessus;
 
Last edited:
SilverViper said:
Prelude83, tu as parfaitement raison, tu ne trouveras rien dans le CSR ou ses règlenents au sujet du N2O (ou protoxyde d'azote). Mais c'est parce que tu ne cherches pas au bon endroit!! C'est le domaine du transport de matières DANGEREUSES qui s'applique ici. Par ailleurs, et le Québec et le fédéral ont adopté un règlement concernant le transport de matières dangereures dans des véhicules routiers. Dans cès règlements, tu verras qu'il est interdit de transporter une bouteille de gaz OUVERTE et couchée dans un véhicule routier et ça inclut le protoxyde d'azote qui est inclus comme Classe 2.2ox Oxygène et gaz comburants et Classe 5.1 Substances comburantes. Tu ne peux donc pas te servir de N2O sur les routes publiques parce que la manutention de la bouteille ne respecte plus la règlementation (la bouteille est couchée et ouverte!). En deux mots, t'es dans les patates!!


Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (TMD) 67
Azote, protoxyde d'
Numéro CAS : 10024-97-2

Classification

Numéro UN : UN1070

Classe 2.2ox Oxygène et gaz comburants
Classe 5.1 Substances comburantes
good stuff.
monsieur l'avocat:p
 
Extrait du règlement Québec:

NORMES ET RÈGLES DE SÉCURITÉ


37. Il est interdit de transporter des bouteilles à gaz dans un véhicule routier à moins que celles-ci ne soient assujetties en position debout de manière à ce que les bouteilles ne puissent pas se déplacer durant le transport. Elles doivent être munies soit d'un capuchon de protection de la valve soit d'une protection permanente fixée à la bouteille.


Toute la cargaison du véhicule doit également être solidement attachée de manière à ce qu'aucun objet ne puisse endommager les bouteilles à gaz.


D. 866-2002, a. 37.


38. Il est interdit de transporter des matières dangereuses dans un véhicule routier à moins que celles-ci ne soient assujetties au véhicule. Toutes les autres marchandises du véhicule qui ne contiennent pas des matières dangereuses doivent également être arrimées afin de ne pas endommager les contenants de matières dangereuses.


D. 866-2002, a. 38.



Par ailleurs, il existe une exemption pour usage personnel dans le règlement fédéral mais il ne s'applique qu'à certaines conditions (bouteilles fermées, etc.):



1.15 Exemption : Usage personnel

(1) Le présent règlement ne s'applique pas aux marchandises dangereuses qui sont en transport à bord d'un véhicule routier, d'un véhicule ferroviaire ou d'un navire au cours d'un voyage intérieur, si elles satisfont aux conditions suivantes :

(2)

a) elles sont transportées, selon le cas, entre :

(i) un point de vente au détail et la résidence de l'acheteur,

(ii) un point de vente au détail et le lieu de leur utilisation par l'acheteur,

(iii) la résidence de l'acheteur et le lieu de leur utilisation,

(iv) deux résidences;

b) elles sont placées dans un ou plusieurs contenants chacun ayant une masse brute inférieure ou égale à 30 kg et étant conçu, construit, rempli, obturé, arrimé et entretenu de façon à empêcher, dans des conditions normales de transport, y compris la manutention, tout rejet accidentel des marchandises dangereuses qui pourrait présenter un danger pour la sécurité publique;

c) elles ne sont pas destinées à la vente ou à une utilisation commerciale ou industrielle;

d) elles sont en une quantité et une concentration disponibles au grand public dans les magasins de vente au détail.

Des points de vente au détail sont, par exemple, des quincailleries, des magasins d'articles pour automobiles, des magasins d'articles de piscines et des coopératives agricoles
 
SilverViper said:
Prelude83, tu as parfaitement raison, tu ne trouveras rien dans le CSR ou ses règlenents au sujet du N2O (ou protoxyde d'azote). Mais c'est parce que tu ne cherches pas au bon endroit!! C'est le domaine du transport de matières DANGEREUSES qui s'applique ici. Par ailleurs, et le Québec et le fédéral ont adopté un règlement concernant le transport de matières dangereures dans des véhicules routiers. Dans cès règlements, tu verras qu'il est interdit de transporter une bouteille de gaz OUVERTE et couchée dans un véhicule routier et ça inclut le protoxyde d'azote qui est inclus comme Classe 2.2ox Oxygène et gaz comburants et Classe 5.1 Substances comburantes. Tu ne peux donc pas te servir de N2O sur les routes publiques parce que la manutention de la bouteille ne respecte plus la règlementation (la bouteille est couchée et ouverte!). En deux mots, t'es dans les patates!!


Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (TMD) 67
Azote, protoxyde d'
Numéro CAS : 10024-97-2

Classification

Numéro UN : UN1070

Classe 2.2ox Oxygène et gaz comburants
Classe 5.1 Substances comburantes


s'il y a quelqu'un dans les patates ...ce n'est certainnement pas moi ...

si ce que tu dis est vrai.. y va faloir que quelqu'un AVERTISSE la SAAQ;

parce qu'il ne sont pas au courrant de ça....;

d'après eux, et j'ai vérifié, il confirme leur réponse .... que c'est légal et en
conformité avec le Code des matières dangereuses du Québec géré par le MRQ;


le NOS, dans ce cas ci, est considéré comme de l'air, de l'oxigène
ou de l'hélium;

donc permis et légal comme carburant et peut être transporté
dans un véhicule pour usage personnel;
 
Last edited:
je me demande a quelle point ca peut etre discutable en court. une personne qui doit utilise de l,oxigene, ou meme dans une ambulance, oui, la tank principal est debout, mais ceux dans les sacs de premier soin, elles sont couchees, mais pas ouverte, amoin de s,en servir. Il y a surement d'autre exemples semblable.
 
prelude83 said:
ce n'est pas moi qui est dans les patates ....c'est la SAAQ;

si ce que tu dis est vrai.. y va faloir que quelqu'un AVERTISSE la SAAQ;

parce qu'il ne sont pas au courrant de ça.... ;


d'après eux, et j'ai vérifié, il confirme leur réponse que c'est légal en
conformité avec le Code des matières dangereuses du Québec,
car d'après eux c'est comme de l'air, de l'oxigène et de l'hélium;
donc permis et légal pour le transport dans un véhicule;

Tu peux en transporter si tu respectes les normes: Bouteille debout et arrimée, bouteille FERMÉE, etc. Toi, tu parles d'utiliser le N2O sur les voies publiques. À ma connaissance, c'est dur d'utiliser une bouteille de N2O FERMÉE!!

Tu veux juste lire ce qui fait ton bonheur il faut croire!!
 
jfsanterre said:
je me demande a quelle point ca peut etre discutable en court. une personne qui doit utilise de l,oxigene, ou meme dans une ambulance, oui, la tank principal est debout, mais ceux dans les sacs de premier soin, elles sont couchees, mais pas ouverte, amoin de s,en servir. Il y a surement d'autre exemples semblable.

Il y a une exemption pour usage médical:



1.18 Appareil ou article médicaux

Le présent règlement ne s'applique pas au transport à bord d'un véhicule routier, d'un véhicule ferroviaire ou d'un navire au cours d'un voyage intérieur :

a) d'un appareil médical, d'un fauteuil roulant, d'un article médical ou d'une bouteille à gaz pour usage médical si, selon le cas :

(i) l'appareil médical est implanté dans un particulier ou un animal ou porté par lui,

(ii) le fauteuil roulant ou l'article médical est en transport et est pour l'usage personnel d'un particulier,

(iii) la bouteille à gaz pour usage médical est pour l'usage personnel d'un particulier à bord du véhicule routier, du véhicule ferroviaire ou du navire, est conforme à la partie 5, Contenants et sa capcité en eau est inférieure ou égale à 5L;

b) d'un produit pharmaceutique radioactif qui a été injecté à un particulier ou à un animal, ou avalé par celui-ci.
 
SilverViper said:
Tu peux en transporter si tu respectes les normes: Bouteille debout et arrimée, bouteille FERMÉE, etc. Toi, tu parles d'utiliser le N2O sur les voies publiques. À ma connaissance, c'est dur d'utiliser une bouteille de N2O FERMÉE!!

Tu veux juste lire ce qui fait ton bonheur il faut croire!!


il n'est pas question là dedans de ce qui fait mon bonheur ou ce que
je crois qui fait mon bonheur....

tout ce que je peux te dire c'est que la SAAQ et le MRQ détermine comme légal
la présence d'un système NOS dans une voiture;
(ouverte ou fermé ...y s'occupe pas de ça);

l'important c'est que ça soit que l'installation soit conforme aux lois, normes, et reglements du code de la sécurité routière et des procédures de vérification mécanique en vigueur à la SAAQ;

tout ce qui est en dehors de ça, n'est pas sous la juridiction de la SAAQ,
c'est celle du MTQ et ce dernier autorise la présence d'un kit de NOS
dans une voiture pour usage personnel;
 
Last edited:
prelude83 said:
il n'est pas question là dedans de ce qui fait mon bonheur ou ce que
je crois qui fait mon bonheur....

tout ce que je peux te dire c'est que la SAAQ détermine comme légal
la présence d'un système NOS dans une voiture;
(ouverte ou fermé ...y s'occupe pas de ça);

l'important c'est que ça soit que l'installation soit conforme aux lois, normes, et reglements du code de la sécurité routière et des procédures de vérification mécanique en vigueur à la SAAQ;

tout ce qui est en dehors de ça n'est pas sous la juridiction de la SAAQ;

Tu es le représentant officiel de la SAAQ sur le forum?
 
LE TRANSPORT DE N2O DANS UN VÉHICULE PASSAGER EST INTERDIT!!!!

C'EST PAS LA SAAQ QUI CONTROLE CA C'EST TRANSPORT QUÉBEC.

http://ull.chemistry.uakron.edu/erd/chemicals1/21/20556.html

Nitrous Oxide, UN number 2201

pour de l'info: Transport Québec 1 888 355-0511

La loi fédérale interdit d'avoir du protoxite d'azote liquide dans un véhicule passager. Interdit dans la valise ou dans une remorque identifiée.

C'est illégal d'en transporter pour usage personnel ou commercial, a moins d'avoir une formation et un permi pour manipuler ce gas.


c'est considéré dans la même catégorie que de l'oxygene, de l'air, de l'hélium dans une bonbonne, c'est non-toxique et non inflamable et il faut que le réservoir soit conforme à une norme DOT ect.... je n'ai pas tous les détails;
FAUX!!! Appelle Transport Québec, ils vont te le dire. C'est pas dutout la meme quatégorie que de l'hélium et compagnie...
LE NUMÉRO UN N'EST PAS 1070, MAIS BIEN 2201
 
prelude83 said:
il n'est pas question là dedans de ce qui fait mon bonheur ou ce que
je crois qui fait mon bonheur....

tout ce que je peux te dire c'est que la SAAQ détermine comme légal
la présence d'un système NOS dans une voiture;
(ouverte ou fermé ...y s'occupe pas de ça);

l'important c'est que ça soit que l'installation soit conforme aux lois, normes, et reglements du code de la sécurité routière et des procédures de vérification mécanique en vigueur à la SAAQ;

tout ce qui est en dehors de ça n'est pas sous la juridiction de la SAAQ;

but that doesnt chnage the fact that is u get pulled over by a cop , he still gonna write ur @ss up and more importantly ur still gonna have to pay the ticket.

that being said SPEEDING IS NOT LEGAL EITHER but alot of people speed anyways , so the choice is yours really
 
kRANkED said:
LE TRANSPORT DE N2O DANS UN VÉHICULE PASSAGER EST INTERDIT!!!!

C'EST PAS LA SAAQ QUI CONTROLE CA C'EST TRANSPORT QUÉBEC.

http://ull.chemistry.uakron.edu/erd/chemicals1/21/20556.html

Nitrous Oxide, UN number 2201

pour de l'info: Transport Québec 1 888 355-0511

La loi fédérale interdit d'avoir du protoxite d'azote liquide dans un véhicule passager. Interdit dans la valise ou dans une remorque identifiée.

C'est illégal d'en transporter pour usage personnel ou commercial, a moins d'avoir une formation et un permi pour manipuler ce gas.


FAUX!!! Appelle Transport Québec, ils vont te le dire. C'est pas dutout la meme quatégorie que de l'hélium et compagnie...
LE NUMÉRO UN N'EST PAS 1070, MAIS BIEN 2201




je vais contacter mon cantact de la SAAQ la dessus pour
avoir son avis.... à suivre.. ..
 
Last edited:
dave_k9 said:
et ChaosExp. qu'en pense-t-il????

Il y avait un reportage là-dessus sur Canal Vox il y a 3 semaines à l'émission de Denis Duquette. Malheureusement je l'ai manqué, mais il y a peut-être moyen de le revoir.

Il n'y a effectivement rien dans le CSR là-dessus. Par contre, tel que mentionné, le transport des gazs sous pression est une matière réglementée. Je ne sais toutefois pas le composé chimique exact. Une fois qu'on va s'entendre là-dessus, il va être facile de voir si c'est interdit ou non. Je ne suis pas chimiste, mais j'ai toujours crû que c'était du NO2 et non du N2O et que le nom était "oxyde nitreux" mais je ne suis pas un scientifique.

Quelqu'un de qualifié pourrait nous éclairer sur le nom exact de la substance sous pression ?
 
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