j'ai un ami qui m'a posé une bonne question aujourd'hui
il fait de la livraison avec son véhicule et a enlevé le siege coté passager(afin d'y mettre du stock). Il a l'aissé la ceinture de sécurité, mais la clip dans laquelle le bout de métal se lock est pogné avec le banc donc en retirant le banc il a enlevé une partie de la ceinture de sécurité. alors il voulait savoir s'il avait le droit
Ma question est, est-ce que cette clip la est considéré comme "faisant partie de la ceinture de sécurité" ?
si oui, est-ce que c'est légal car théoriquement il est illégal d'enlever ou de modifier une ceinture de sécurité?
Merci d'avance
il fait de la livraison avec son véhicule et a enlevé le siege coté passager(afin d'y mettre du stock). Il a l'aissé la ceinture de sécurité, mais la clip dans laquelle le bout de métal se lock est pogné avec le banc donc en retirant le banc il a enlevé une partie de la ceinture de sécurité. alors il voulait savoir s'il avait le droit
Ma question est, est-ce que cette clip la est considéré comme "faisant partie de la ceinture de sécurité" ?
si oui, est-ce que c'est légal car théoriquement il est illégal d'enlever ou de modifier une ceinture de sécurité?
Merci d'avance