Page 4 sur 19 PremièrePremière ... 2345614 ... DernièreDernière
Affichage des résultats 61 à 80 sur 376

Discussion: jugement cour municipale: free flow pas d'origine = illégal

  1. #61
    Avatar de prelude83
    Legacy Member

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    March 2003
    Localisation
    Québec
    Car:
    Honda Prelude 1983
    Messages
    1 681
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    18
    Citation Envoyé par frankkyboy Voir le message
    Salut prelude,



    Je ne suis pas un Expert j'arrive pas a faire la différence entre un free flow et un silencieux normal ?



    Moi je viens de me faire donner un 258, Mon silencieux n'es pas bruyant. Pourtant jai eu la contraventions.



    La question que je me pose, comment obtenir les spécifications de mon silencieux d'origine ? (honda civic 2001 LX).



    Si jai les specs de mon origine et de mon modifié ? je pourrais savoir si jai quelque chose pour me défendre non ???




    quand un policier te donne un ticket 258 ...

    c'est qu'il juge que ton échappement est non conforme

    à au moins une à des 5 normes du CSR .... soit les normes 91 à 95;



    2 normes sont importantes .. c'est la 91 sur l'obligation d'avoir les

    mêmes caratéristique d'origines et la 94 sur l'obligation de ne pas avoir

    augmenter la sonorité d'origine;



    dans ton cas, comme ton silencieux n'est pas bruillant..

    le policier t'as donner un ticket parce qu'il a des raisons de croire

    que tu as modifié ton échappement en ne conservant

    pas les caractéristiques d'origines..



    donc il te donne un ticket parce que tu es en

    contravention avec la norme CSR 91;



    FFracer t'as donné les spécifications de fabrication d'origine d'un

    silencieux d'un Civic comme le tient..



    si le silencieux que tu as .. n'est pas fabriqué comme ça..

    tu es en infraction ..



    comme tu sais, un Civic 2001 a un silencieux d'origine avec des barrières internes..



    si ton silencieux actuel n'en a pas... ton système d'échappement

    est non conforme selon l'article CSR 258 norme 91;
    HONDA Prelude 1983
    my ride (700 000 km - 11 octobre 2016)

    plusieurs photos sur ===»
    http://s69.photobucket.com/user/prel...egacy=1&page=1

    http://s69.photobucket.com/user/prel...%201983?sort=6


  2. #62
    Drinks NOS

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    July 2005
    Localisation
    Japan
    Car:
    Honda Civic
    Messages
    861
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    0
    Je devais passé le 11 décembre, il on repoussé suite à un jugement, il me donne le 13 fev 08 à 13h30pm comme nouveau rendez vous, j'avais fêté un peu le soir d'avant je me réveille à 12h30 un peu prêssé je me fait un mega café, sort dehors y neige en criss déneige mon char arrive à l'hotel de ville à 13H29 cours jusqu'à la cours "scwick!" "scwick!" "scwick!" rente dans salle tout le monde me regarde y'avait des muffler de tout genre dans la salle pis toute sorte de petit cossin pour se défendre de moi, je me suis dit bon ben j'ai rien à perde je vais me défendre du mieux que je peux, il me nomme me disent de venir à l'avant, le juge me dit tu va devoir revenir le 21 mai blablabla, suite à un jugement je veux réétudier votre cause



    le policier qui m'a arrêté était là, mêton que je lès regardé avec un osti de smile en sortant hahahaha!



    qui repousse de 3 semaines encore pis y vont être obligé de laissé tombé ma cause parce que sa va faire 1 ans le 17 juin lol





    Belle gang de tata ça
    On dirait que lorsque que je ne conduis pas ma civic en malade et que je roule à 110Km/h pendant 20 à 30 minutes il commence à ''bucker'' comme si il y avait trop de gaz. Dans ce temps là, je tourne ma casquette vers l'arrière et je sacre la pédale au fond. Après ça, la CEL allume et tout revient à la normale.

  3. #63
    Avatar de Dex-
    Pink slips only

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    August 2005
    Localisation
    Saint-Eustache
    Car:
    Arctic Cat Wildcat
    Messages
    2 352
    Likes (Given)
    89
    Likes (Received)
    87
    Citation Envoyé par Ticoune Voir le message

    qui repousse de 3 semaines encore pis y vont être obligé de laissé tombé ma cause parce que sa va faire 1 ans le 17 juin lol


    ca fait plus d'un an et demi (Aout 2006) ma cause... pourquoi il cancellerait après un an? Il faut j'y retourne le 31 Mars...

  4. #64
    Banned

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    February 2008
    Localisation
    Montérégie
    Car:
    Ford crown
    Messages
    1 044
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    0
    Citation Envoyé par prelude83 Voir le message
    t'as raison.... il y a plusieurs jurideprudences récentes en ce sens ..



    le cas classique c'est le cas où le défendeur a monté sa preuve sur la fait que c'est

    vrai que son échappement n'est pas conforme aux normes 94 et 91 para.3

    (sonorité d'origine et composantes d'origine)...mais il était obligé de modifier son

    échappment, dû au fait qu'il avait fait un swap de moteur qui doublait la

    puisance en HP du moteur d'origine;





    fait des recherches dans le site de Jugement Québec.. dans les causes 2006 et 07



    par contre ça dépend du juge ...et de la ville où tu es..



    il ne faut pas oublier que:

    cause identiques et preuves identiques === verdicts différents



    y a des juges qui vont penché sur le côté du défendeur..

    lorsque l'on présente ce type de défense et que c'est crédible ..

    et d'autres juges qui n'accorderont aucune crédibilité

    à ce type de défence... et appliquent la norme 91 para. 3 "by de book";


    tu es tenace toi mais dis toi qu a force de se cogner le nez les policiers aprennent et moi j en perd plus une cause de silencieux....je regarde pas dedans rien de ca....et ca passe....les juges sont pas des fous

  5. #65
    Avatar de import madness
    12000 RPM

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    August 2006
    Localisation
    Montreal
    Car:
    Geo spoutnik
    Messages
    1 445
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    1
    prelude83 merci pour ce thread tres intéressant!!!!!!
    OO----------OO

    Citation Envoyé par ///ALPINELOVER Voir le message
    ca lair de koi un rotatif lhiver ....
    Citation Envoyé par saxophone K Voir le message
    2 triangles qui tournent pis qui ont frette haha

  6. #66
    Avatar de Dex-
    Pink slips only

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    August 2005
    Localisation
    Saint-Eustache
    Car:
    Arctic Cat Wildcat
    Messages
    2 352
    Likes (Given)
    89
    Likes (Received)
    87
    Mr.Méchantloup on pourrait savoir votre nom et votre juridiction?

  7. #67
    Banned

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    February 2008
    Localisation
    Montérégie
    Car:
    Ford crown
    Messages
    1 044
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    0
    Citation Envoyé par Dex- Voir le message
    Mr.Méchantloup on pourrait savoir votre nom et votre juridiction?
    non!

  8. #68
    Avatar de Dex-
    Pink slips only

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    August 2005
    Localisation
    Saint-Eustache
    Car:
    Arctic Cat Wildcat
    Messages
    2 352
    Likes (Given)
    89
    Likes (Received)
    87
    Citation Envoyé par mechantloup Voir le message
    non!


    Pourquoi pas? T'es gêné d'appuyer tes dires?
    Citation Envoyé par 9K∙RACING™
    I believe it was shakespeare who once said thou crash your car, thou break shit regardless.

  9. #69
    Avatar de crxprogressive
    Legacy Member

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    February 2002
    Localisation
    Montreal
    Car:
    Honda crx
    Messages
    771
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    0
    l'analyse est intéressante mais ce jugement ne vaut pas grand chose car

    1- c'est un jugement de première instance

    2- en voici un autre qui dit exactement le contraire et plus récent....



    http://www.canlii.org/fr/qc/qccm/doc...nlii42862.html



    514 222 5571

  10. #70
    Avatar de prelude83
    Legacy Member

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    March 2003
    Localisation
    Québec
    Car:
    Honda Prelude 1983
    Messages
    1 681
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    18
    Citation Envoyé par crxprogressive Voir le message
    l'analyse est intéressante mais ce jugement ne vaut pas grand chose car

    1- c'est un jugement de première instance

    2- en voici un autre qui dit exactement le contraire et plus récent....



    http://www.canlii.org/fr/qc/qccm/doc...nlii42862.html




    t'as raison .... je connais ce jugement..

    c'est vrai que le verdict est différent ..mais c'est à cause que la preuve est "différente"..



    dans le premier, il y a un expert et dans l'autre .. il n'y en a pas.. grosse différence..



    dans le deuxième, le policier Dubé a esseyer de se faire passer pour un expert.

    mais le juge l'a refusé.. et c'est la principale raison pourquoi le contrevenant a été acquité...



    [42] La preuve de la poursuivante ne démontre pas selon la balance des probabilités que le témoin Dubé puisse être qualifié de témoin expert dans le domaine des systèmes d’échappement d’automobiles. La requête de la poursuivante est donc rejetée.



    dans la cause qui fait l'objet de ce thread ...Mister.. Blouin est l'expert de la poursuite..

    et la preuve de la poursuite est très très solide..



    c'est pour ça.. que le contrevenant est coupable ;
    Dernière modification par prelude83 ; 20/02/2008 à 20h02.
    HONDA Prelude 1983
    my ride (700 000 km - 11 octobre 2016)

    plusieurs photos sur ===»
    http://s69.photobucket.com/user/prel...egacy=1&page=1

    http://s69.photobucket.com/user/prel...%201983?sort=6

  11. #71
    Avatar de prelude83
    Legacy Member

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    March 2003
    Localisation
    Québec
    Car:
    Honda Prelude 1983
    Messages
    1 681
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    18
    Citation Envoyé par mechantloup Voir le message
    tu es tenace toi



    mais dis toi qu a force de se cogner le nez les policiers aprennent



    et moi j en perd plus une cause de silencieux....



    je regarde pas dedans rien de ca....et ca passe....




    les juges sont pas des fous




    salut... mon cher "ti-loup"..



    tu ne perd plus un cause... IMPOSSIBLE..



    des preuves svp



    tu essais de nous faire accroire que seul ton "expérience" et ton

    "oreille bionique" convaint le juge d'émettre des verdict COUPABLE...

    et ça marche à toutes les fois..



    on est plus en 2002.... allume...



    aujourd'hui ... depuis l'Appel du jugement Bureau de janvier 2006 ...

    partout au Québec, pour que la poursuite puisse espérer obternir un verdict

    de culpabilité concernant une non-conformité d'échappement au CSR 258 ... il faut:



    1- que le policier ait recuilli les éléments de preuve usuelles CRÉDIBLES..

    (test de broche, mesure interne/externe, photo, description et autre)



    2- que la poursuite fasse témoigner une EXPERT crédible

    pour comparer le setup en infraction et le setup d'origine ..

    dans le but de démontrer qu'il y a infraction au dernier paragraphe

    de l'article 91 sur l'obligation de conserver leas caractéristiques d'origines;



    sinon c'est un acquitement assuré...





    moi je suis capable de t'en donner des dizaines de preuves



    va voir les jugement récents de 2006-2007 sur

    http://www.canlii.org/fr/qc/ ...... et recherche "échappement " ...



    ça confirme mes dire..

    toutes les causes SANS EXPERT se terminent par un ACQUITEMENT ;



    toi ... peux tu nous en dire "juste une cause" .. où tu as témoigné ..

    qu'on voit comment tu fais ça... "pour ne pas en perdre une" ..

    qu'on y jette un petit coup d'oeil..
    Dernière modification par prelude83 ; 21/02/2008 à 10h38.
    HONDA Prelude 1983
    my ride (700 000 km - 11 octobre 2016)

    plusieurs photos sur ===»
    http://s69.photobucket.com/user/prel...egacy=1&page=1

    http://s69.photobucket.com/user/prel...%201983?sort=6

  12. #72
    Avatar de ShelbyZR
    Legacy Member

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    February 2002
    Localisation
    Montreal
    Car:
    Dodge Daytona Shelby
    Messages
    241
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    0
    Mechantloup est un ti-jos connaissant qui lorsque derriere son ordi est tres fute mais lorsque confronte il se defile comme un ''poulet''.

    Explique-toi, tu as 42 ans, tu dois etre mature? Non?
    Shelby ZR
    Club Turbo Dodge Quebec at
    http://ctdq.discutbb.com/

    Entretien Gem Inc.
    -entretien commercial

  13. #73
    Avatar de crxprogressive
    Legacy Member

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    February 2002
    Localisation
    Montreal
    Car:
    Honda crx
    Messages
    771
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    0
    Citation Envoyé par prelude83 Voir le message
    t'as raison .... je connais ce jugement..

    c'est vrai que le verdict est différent ..mais c'est à cause que la preuve est "différente"..



    dans le premier, il y a un expert et dans l'autre .. il n'y en a pas.. grosse différence..



    dans le deuxième, le policier Dubé a esseyer de se faire passer pour un expert.

    mais le juge l'a refusé.. et c'est la principale raison pourquoi le contrevenant a été acquité...



    [42] La preuve de la poursuivante ne démontre pas selon la balance des probabilités que le témoin Dubé puisse être qualifié de témoin expert dans le domaine des systèmes d’échappement d’automobiles. La requête de la poursuivante est donc rejetée.



    dans la cause qui fait l'objet de ce thread ...Mister.. Blouin est l'expert de la poursuite..

    et la preuve de la poursuite est très très solide..



    c'est pour ça.. que le contrevenant est coupable ;


    je suis pas spécialiste en droit, mais puisque je viens d'en avoir un ticket pour free flow je vais contester, on verra ce que ca donnera. J'ai fais inspecté mon véhicule par un mandataire (expert) avec mon système d'échappement (photo en preuve lors de l'inspection) et j'ai passé. Donc même si il y a un expert du 470 je ne serai pas coupable ni non coupable (y a un terme juridique pour ca mais je ne me rappel plus, c'est également dans un autre cas que j'ai vu ca.



    514 222 5571

  14. #74
    Avatar de prelude83
    Legacy Member

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    March 2003
    Localisation
    Québec
    Car:
    Honda Prelude 1983
    Messages
    1 681
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    18
    Citation Envoyé par crxprogressive Voir le message
    je suis pas spécialiste en droit, mais puisque je viens d'en avoir un ticket pour free flow je vais contester, on verra ce que ca donnera.



    1- J'ai fais inspecté mon véhicule par un mandataire (expert) avec mon système d'échappement (photo en preuve lors de l'inspection) et j'ai passé.



    2- donc même si il y a un expert du 470 je ne serai pas coupable ni non coupable

    y a un terme juridique pour ca mais je ne me rappel plus, c'est également dans un autre cas que j'ai vu ca.


    1) prend note que l'inspection de conformité d'un mandataire SAAQ ne veut pas dire

    que ton échappement est conforme CSR.. car la SAAQ n'applique pas les lois du CSR ....

    quand elle vérifie un échappement;



    elle ne vérifie pas le dernier paragraphe de la norme 91 (caractéristiques d'origines)

    et ne vérifie pas la norme 94 sur la sonorité d'origine;



    le probleme est là...la SAAQ applique des normes de vérification mécanique

    pour s'assurer que le véhicule est sécuritaire ...

    et les policiers et tribunaux appliquent les lois CSR (normes 91 à 95) et la juriceprudence;

    c'est pas la même chose..

    ______________________________________________



    2) ce que tu parles.. c'est une preuve montée selon le principe de la "responsabilité stricte"..

    où le défendeur doit monter une défense de "dilligence raisonnable"...

    c'est-à-dire que le contrevant à tout fait pour s'assurer qu'il

    était en conformité et qu'il a agit "en bon citoyen" ..

    et que de ce fait .. mérite un "acquitement" ..



    va voir cette cause où le contrevenant a été acquité

    http://www.canlii.org/fr/qc/qccq/doc...qccq16800.html



    même si Mister l'expert Mister Blouin était présent et qu'il a prouvé au tribunal

    que l'échappement était non-conforme aux caractéristiques d'origines de la norme 91 paragraphe 3 ..



    le défendeur a présenté une "défence de dilligence raisonable" et

    le juge a retenu sa défence .. même si l'échappement a

    été considéré non-conforme" par le tribunal..



    si cette cause ressemble à la tienne tu pourras utiliser ce type de défence..



    sinon tu ne pas peux l'utiliser .. car il faut que tu démontres que tu as fait tout ce qu'il faut

    pour t'assurer que la modification effectuée était conforme CSR.....

    mais ça y faut faire ça avant .. pas après..







    __________________________________________________ _



    c'est certain que si l'expert Blouin est présent à ta cause ... ça peut être difficile pour toi..

    et ça va dépendre du juge.. et de la crédibilité de ta preuve de "diligence raisonnable"..



    tiens nous au courrant de ta cause..

    et j'ai hâte de lire le ton jugement.. dans 1 ans et plus..



    bonne chance

    __________________________________________________ __________________



    en passant, est-ce que les policiers ont recuilli les preuves

    usuelles lors de l'interception ...??



    quand tu a fais inspecter ton auto par le mandataire SAAQ ...

    c'étais avant ou après le ticket ..??
    Dernière modification par prelude83 ; 21/02/2008 à 19h54.
    HONDA Prelude 1983
    my ride (700 000 km - 11 octobre 2016)

    plusieurs photos sur ===»
    http://s69.photobucket.com/user/prel...egacy=1&page=1

    http://s69.photobucket.com/user/prel...%201983?sort=6

  15. #75
    Avatar de ShelbyZR
    Legacy Member

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    February 2002
    Localisation
    Montreal
    Car:
    Dodge Daytona Shelby
    Messages
    241
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    0
    Moi je suis cite pour le mois avril 2008, je me prepare depuis un bout de temps...on vera ce que ca va donner...vais-je renconter le fameux ''expert'' Blouin?
    Shelby ZR
    Club Turbo Dodge Quebec at
    http://ctdq.discutbb.com/

    Entretien Gem Inc.
    -entretien commercial

  16. #76
    Avatar de prelude83
    Legacy Member

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    March 2003
    Localisation
    Québec
    Car:
    Honda Prelude 1983
    Messages
    1 681
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    18
    Citation Envoyé par ShelbyZR Voir le message
    Moi je suis cite pour le mois avril 2008, je me prepare depuis un bout de temps...on vera ce que ca va donner...vais-je renconter le fameux ''expert'' Blouin?




    salut



    peux-tu nous compter ton histoire..

    et quelle genre de défence tu vas présenter ........
    HONDA Prelude 1983
    my ride (700 000 km - 11 octobre 2016)

    plusieurs photos sur ===»
    http://s69.photobucket.com/user/prel...egacy=1&page=1

    http://s69.photobucket.com/user/prel...%201983?sort=6

  17. #77
    Avatar de ShelbyZR
    Legacy Member

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    February 2002
    Localisation
    Montreal
    Car:
    Dodge Daytona Shelby
    Messages
    241
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    0
    Je me suis fait intercepter un dimanche après-midi de l'été passé a bord de mon véhicule muni d'un silencieux ''pas d'origine'' pour bruit excessif. J'ai été chercher la preuve cette semaine et les policiers n'ont pas fait de test de broche, ils ont juste mesuré le silencieux et supposé que le fait qu'il soit cylindrique et reluisant, il n'était pas d'origine. Les policieurs dans la jeunes vingtaine n'ont surement jamais vus mon vehicule à sa sortie de l'usine car le silencieux d'origine est bel et bien cylindrique!



    Dans la preuve, il parle beaucoup plus du bruit que faisait mon véhicule et comme il se distinguait des autres, le pire c'est que c'est mon daily driver et que je l'avais laver la journée avant, pour une rare fois....



    Donc, pour ma défense j'ai bien l'intention de cité la jurisprudence pour la norme 94 (oreille bionique du policier). J'ai aussi une multitude de document comme la facture d'achat originale qui date de 1999, oui 1999, 8-9 ans sans me faire arrêter( c'est dur le SS!). Ensuite, jai des photos et des schémas des différentes configurations de système d'échappement. Aussi quelques definitions techniques sur les différentes composantes du système d'échappement.



    Si je dois confronter l'expert Blouin, je doit avoir quelques munitions pour le discrediter. Je vais essayer de me faire ''passer pour un expert dans ce genre de vehicule" puisque cela fait 18 ans que j'en possède au moins un, 6 en tout et j'en possède encore 3 et je suis pour ainsi dire co-fondateurs du chapitre Quebec de ce club auto.



    J'en suis rendu là...



    p.s. je suis vague sur certain point car on ne sais pas qui lit

  18. #78
    Avatar de vizi0n
    Pink slips only

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    June 2005
    Localisation
    Pohénégamook
    Car:
    Subaru Forester
    Messages
    2 082
    Likes (Given)
    10
    Likes (Received)
    28
    En tout cas tu dois pas parler de Daytona's hehehe. Tiens nous au courant, j'aime comment tu as l'air préparé

  19. #79
    Avatar de ShelbyZR
    Legacy Member

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    February 2002
    Localisation
    Montreal
    Car:
    Dodge Daytona Shelby
    Messages
    241
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    0
    mettons que c'est de la famille des k-car LOL
    Shelby ZR
    Club Turbo Dodge Quebec at
    http://ctdq.discutbb.com/

    Entretien Gem Inc.
    -entretien commercial

  20. #80
    Avatar de prelude83
    Legacy Member

    Status
    Offline
    Date d'inscription
    March 2003
    Localisation
    Québec
    Car:
    Honda Prelude 1983
    Messages
    1 681
    Likes (Given)
    0
    Likes (Received)
    18
    salut Shellby ZR ...t'as l'air d'avoir un bon dossier..



    les policiers.. ont encore buttcher leur job.. ...



    ils n'ont aucune preuve crédible contre toi...

    comment veux-tu que Blouin puisse décrire ton échappement..

    et la comparer à celui d'origine.... IMPOSSIBLE



    et ça me suprendrait beaucoup que Blouin soit convoqué pour une cause.. mal foutu.. comme ça



    surtout au prix qu'il charge.. .. et les villes ne veulent pas perdre des causes



    y a de bonne chance que l'avocat de la ville annule la poursuite 1 mois avant ou le matin du procès....
    HONDA Prelude 1983
    my ride (700 000 km - 11 octobre 2016)

    plusieurs photos sur ===»
    http://s69.photobucket.com/user/prel...egacy=1&page=1

    http://s69.photobucket.com/user/prel...%201983?sort=6

Page 4 sur 19 PremièrePremière ... 2345614 ... DernièreDernière

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •