jugement cour municipale: free flow pas d'origine = illégal

le peu d'expérience des policiers en cause sera un point à ne pas négliger, il devait être à la garderie lorsque la voiture sortait de l'usine LOL en plus il a mentit à propos des dires lors de l'intervention car je lui avait demandé :
moi : ''qui est l'expert?''
policier : "c'est moi"
et sur la déclaration il a inscrit : "le mécanicien"
cette réponse à pas rapport dans le contexte sinon il m'aurait parlé d'inspection mécanique..
etk
 
FF racer ou Relax,

J'aimerais que tu m'expliques qui ça dérange si mon silencieux ne fait pas plus de bruit, ne pollu pas plus et n'est pas plus dangereux que celui d'origine...

Tu sais pourquoi on appelle ça un silencieux, c'est dans l'essence même du mot... silencieux... Alors je ne vois pas d'autre but à cette pièce. Alors pourquoi est-ce illégale d'en avoir un qui ne respecte pas les caractéristique d'origine, si celle-ci rempli ça fonction.

Moi j'appelle ça des taxes cachées...

C'est pas personnel, la loi n'a juste pas de bon sens... C'est comme les lois avec les chevaux qui date du 19e siecle...
 
FF racer ou Relax,

J'aimerais que tu m'expliques qui ça dérange si mon silencieux ne fait pas plus de bruit, ne pollu pas plus et n'est pas plus dangereux que celui d'origine...

Tu sais pourquoi on appelle ça un silencieux, c'est dans l'essence même du mot... silencieux... Alors je ne vois pas d'autre but à cette pièce. Alors pourquoi est-ce illégale d'en avoir un qui ne respecte pas les caractéristique d'origine, si celle-ci rempli ça fonction.

Moi j'appelle ça des taxes cachées...

C'est pas personnel, la loi n'a juste pas de bon sens... C'est comme les lois avec les chevaux qui date du 19e siecle...

si dans ton affirmation le silencieux est un FREE FLOW ... oublie ça...

pour plusieurs policiers une FREE FLOW "qui ne fais pas plus de bruit" ..
ça n'exite pas ... et c'est IMPOSSIBLE..

alors dans tous les cas... FREE FLOW = TICKET...


le principe est le suivant:

je l'entend pas ===» OK

je l'entend=======» TICKET
 
je l'entend pas ===» OK

je l'entend=======» TICKET

Ummm... Puis-je rectifier par:

je le vois pas ===» OK

je le vois ======» TICKET


Ya un policier dans le bout de verdun qui utilise énormément cette méthode la, et me l'a dit... Quand y m'a arrêté je lui ai demandé s'il m'arrêtait parce qu'il avait entendu mon véhicule arriver/passer, il m'a seulement répondu : Non, je t'arrête parce que je l'ai vu. ( 3 fois en 2 mois )
 
si dans ton affirmation le silencieux est un FREE FLOW ... oublie ça...

pour plusieurs policiers une FREE FLOW "qui ne fais pas plus de bruit" ..
ça n'exite pas ... et c'est IMPOSSIBLE..

alors dans tous les cas... FREE FLOW = TICKET...


le principe est le suivant:

je l'entend pas ===» OK

je l'entend=======» TICKET


Je suis désolé mais tu n'as pas répondu à la question...

Je veux que l'on m'explique pourquoi un silencieux qui ne fait pas de bruit, qui n'est pas plus polluant et qui n'est pas dangereux est illégal selon la loi si il ne respecte pas les caractéristique d'origine... Parce que c'est ça que dit le jugement ainsi que MM les juges et policiers sur ce forum... À moins que je ne sache pas lire, ce qui m'étonnerais...J'ai mes diplômes...

Parce que si c'est ça, ça veux dire que quelqu'un qui a un silencieux d'origine bruyant (genre SRT4 et autres...) et qui voudrait en mettre un moins bruyant et bien il serait illégal...

En principe, si ça fonctionne dans un sens, ça fonctionne dans l'autre... Et il y a beaucoup de "civic si" sur la route qui ont des silencieux de "civic cx" car ils étaient moins chers...

Et il y a l'autre petit bout dans ta réponse: "pour certains policier un free flow bla bla bla...) Leur manda c'est pas d'interpreter la loi, mais bien de l'appliquer... C'est là que j'ai de la misère avec certain d'entre eux...

En passant j'ai rien contre 95% d'entre eux, le père de ma conjointe est haut placé dans la police... Même lui comprend pas l'attitude de certains de ses collègues...

J'essaie juste de comprendre le jugement dont il est question sur le forum...
 
En principe selons leur facon d'appliquer la lois si tu mets un muffler avec barriere interne sur un SRT 4 tu pourrait avoir un ticket oui. Mais tu verra jamais ca de ta vie.
Il se base sur le fait que le silencieux si il est modifier doit comporter tous les eélements d'origine et avoir les meme caracteristique.
Donc si OEM tu as un 1"1/4 tu ne peu mettrre 2"1/2
Te ne peu installlé un free flow si c'etais pas free flow d'origine.
 
Je suis désolé mais tu n'as pas répondu à la question...

Je veux que l'on m'explique pourquoi un silencieux qui ne fait pas de bruit, qui n'est pas plus polluant et qui n'est pas dangereux est illégal selon la loi si il ne respecte pas les caractéristique d'origine...


Parce que c'est ça que dit le jugement ainsi que MM les juges et policiers sur ce forum... À moins que je ne sache pas lire, ce qui m'étonnerais...J'ai mes diplômes...

Parce que si c'est ça, ça veux dire que quelqu'un qui a un silencieux d'origine bruyant (genre SRT4 et autres...) et qui voudrait en mettre un moins bruyant et bien il serait illégal...

En principe, si ça fonctionne dans un sens, ça fonctionne dans l'autre... Et il y a beaucoup de "civic si" sur la route qui ont des silencieux de "civic cx" car ils étaient moins chers...

Et il y a l'autre petit bout dans ta réponse: "pour certains policier un free flow bla bla bla...) Leur manda c'est pas d'interpreter la loi, mais bien de l'appliquer... C'est là que j'ai de la misère avec certain d'entre eux...

En passant j'ai rien contre 95% d'entre eux, le père de ma conjointe est haut placé dans la police... Même lui comprend pas l'attitude de certains de ses collègues...

J'essaie juste de comprendre le jugement dont il est question sur le forum...


le jugement dit que dès que tu ne conserves pas les caratéristiques
d'origines (norme 91) .. c'est illégal... sans égard au son plus fort que d'origine

en clair... y veut dire===» FREE FLOW pas d'origine = illégal

depuis le jugement Bureau de 2004..... la sonorité plus fort que l'origine
n'est plus un motif de culpabilité... ..parce très difficile à prouver

ainsi, le motif d'infraction aux composantes d'origines (norme 91)
est aujourd'hui l'unique moyen à la disposition des policiers pour contrôler le bruit ....

selon les régions de notre belle province du Québec...
comme les policiers subissent beaucoup de pression de la part des villes..
pour contrôler le bruit (exemple région de MTL).. ..
ils ont modifié leur processus d'intervention en appliquant la nouvelle consigne
émis parr les tribunaux ====» "FREE FLOW == illégal ... si pas d'origine"

donc dès qu'ils ont affaire à un FREE FLOW chromé pas d'origine ....
c'est assez pour justifié le ticket...

en plus, quand on sait que pour une grande partie des policiers ....
un FREE FLOW qui ne fait pas de bruit .. ÇA N'EXISTE PAS ..
alors voici un autre motif.. justifiant le ticket;
 
Je comprends le mot illégal... Moi ce qui m'importe, c'est le gros bon sens... Mon char on s'en fou et les free flow aussi... Moi c'est le raisonnement derrière cette loi que j'essaie de comprendre... En fait, y a rien à comprendre parce que c'est ridicule cette façon de contrôler le bruit...

Il n'y a aucun lien entre la conception d'un silencieux et le bruit que fait celui-ci...La preuve, Il y a plein de sorte de silencieux qui font la même job, soit réduire le bruit. Donc c'est pas la conception ou la longuer ou les barrières le problème. Y a personne qui se plein de la conception ou de la grosseur du tuyax de son voisin à la ville. C'est le bruit qui dérange... Comme les tondeuses, les thermopompes et les chiens des voisins...

Si la loi est mal faite, bin qu'il la change... Ça sert à ça les 20000$ d'impôt et les 5000$ de taxes que je paie chaques années.

En attendant, je trouve plus immoral de trouver une façon d'interprêter différents articles de loi pour réussir à coincer les"bruyant" de notre société que le bruit en soit...

Ça fait longtemps que le monde s'achète des silencieux bruyant et qu'aucun gouvernement ne légifère pour enrayé le problème... Il est là le problème et non pas au bout des tuyaux. En attendant, les raisonnables risquent de payer pour les radicaux encore une fois...
 
Last edited:
C'est pour ça que ce jugement est quand à moi de l'argent gaspillé... Tous ces experts, policiers et juges inclus, bin je commence à croire que ça fait leur affaire parce que ça fait rouler leur petites buissness... Dépenser l'argent des contribuable ça c'est un gros problème...
 
C'est pour ça que ce jugement est quand à moi de l'argent gaspillé... Tous ces experts, policiers et juges inclus, bin je commence à croire que ça fait leur affaire parce que ça fait rouler leur petites buissness... Dépenser l'argent des contribuable ça c'est un gros problème...



bienvenu dans la gang..

ça fait 5 ans que je critique le système actuelle avec ces 2 normes 91 et 94
complètement désuettes et innaplicable ..

dans un premier temps... la seule façon de régler le problème c'est bien sûr le sonometre
comme plusieurs pays l'on fait dans le monde depuis des années....

par après .. si on veut vraiment améliorer le contrôle du bruit
et aussi l'efficacité des systèmes antipolution ... il faudrait règlementer
la vente et les modifications/réparations des composantes d'échappement
comme c'est fait en Europe depuis des années;

exemple:
- homologation SAAQ des composantes d'échappement vendus au Québec ;
- attestation de conformité SAAQ suite à une modification ou réparation
- inspections périodiques SAAQ de conformité du bruit et de l'antipulition .
 
bienvenu dans la gang..

ça fait 5 ans que je critique le système actuelle avec ces 2 normes 91 et 94
complètement désuettes et innaplicable ..

dans un premier temps... la seule façon de régler le problème c'est bien sûr le sonometre
comme plusieurs pays l'on fait dans le monde depuis des années....

par après .. si on veut vraiment améliorer le contrôle du bruit
et aussi l'efficacité des systèmes antipolution ... il faudrait règlementer
la vente et les modifications/réparations des composantes d'échappement
comme c'est fait en Europe depuis des années;

exemple:
- homologation SAAQ des composantes d'échappement vendus au Québec ;
- attestation de conformité SAAQ suite à une modification ou réparation
- inspections périodiques SAAQ de conformité du bruit et de l'antipulition .

Finalement on est d'accord! Moi aussi je trouve que plusieurs exagères... Au fond, c'est pas le bruit qui m'intéresse, c'est la performance.

Je crois que fondamentalement, c'est plutôt le comportement de certains sur la route le problème. Malheureusement, ces comportements répréhensibles viennent parfois avec un bout de tuyau cromé ou bruyant... Mais il vienne également avec de gros SUV qui se croit tout permis, un paquet de monde sur les pilules et j'en passe...

Moi je suis un tracklover, et la vitesse, je la fais sur piste avec un casque et d'autres personnes qui partagent la même passion et les mêmes égards au niveau de la sécurité...

Je suis juste tanné du systeme qui ne font pas la différence et qui se laisse berner par les clichés (que les médias utilisent pour mousser leur cotes d'écoute).

Si le gars avec son MX-3 dans cette cause a exagéré et bin qu'il paye. Mais il ne faudrait pas tomber dans la discrimination facile...
 
Je pense que la norme 91 n'est pas bien appliquée par la cour municipale en général.

On s'entend que le document "Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers" porte sur des normes de sécurité uniquement. Il n'est pas la pour établir des normes de construction ou de fabrication.

Si on passe chacun des articles, ils ont tous rapports à la sécurité.

La norme 91 dit "Le système d'échappement doit comporter ses éléments notamment de collecteur, les tuyaux, le silencieux, les supports et les attaches.
Les éléments du système d'échappement doivent être solidement retenus aux points de fixation et aucun élément ne doit présenter de fuite de gaz aux raccords ou provenant de fissures ou de trous autres que ceux prévus lors de la fabrication du système d'échappement pour l'évacuation de la condensation par le fabricant du système d'échappement.

Toute réparation sur l'un de ces éléments doit lui conserver les mêmes caractéristiques que celles existant lors de sa fabrication.
"

Est-ce que changer la grosseur d'un exhaust affecte une caractéristique de sécurité? Non.
Est-ce que d'avoir un silencieux "free flow" affecte une catactéristique de sécurité? Non.
Est-ce que d'avoir un trou dans le système d'échappement affecte la sécurité? Oui.
Est-ce que d'avoir une attache manquante affecte la sécurité: Oui.
Est-ce que d'utiliser un matériel potentiellement inflammable peut affecter la sécurité? Oui.

Si la réparation conserve les mêmes caractéristiques de sécurité, je ne vois pas en quoi un silencieux plus gros est illégal. Remarquez bien que le document ne mentionne JAMAIS le niveau sonore que doit respecter un silencieux car il ne s'agit pas d'une norme de sécurité.

Autre chose, c'est la SAAQ via le gouvernement du Québec qui a établi ces normes de sécurité et les applique dans ses centres d'inspection. C'est pourquoi lors d'une inspection, si tous les éléments sont présents, vous allez avoir une vignette de conformité.

Si le mandataire qui agit au nom de la SAAQ dit que le silencieux est conforme, le silencieux est donc conforme aux normes de sécurité.

Une tiers personne, aussi experte soit-elle dans le domaine de l'automobile, n'est pas habilitée à contredire l'application de la norme par l'organisme qui a lui même établi la dite norme.

C'est un peu comme si un avocat disait devant le juge de la cour suprême comment appliquer son interprétation de la loi.
 
Je pense que la norme 91 n'est pas bien appliquée par la cour municipale en général.

On s'entend que le document "Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers" porte sur des normes de sécurité uniquement. Il n'est pas la pour établir des normes de construction ou de fabrication.

Si on passe chacun des articles, ils ont tous rapports à la sécurité.

La norme 91 dit "Le système d'échappement doit comporter ses éléments notamment de collecteur, les tuyaux, le silencieux, les supports et les attaches.
Les éléments du système d'échappement doivent être solidement retenus aux points de fixation et aucun élément ne doit présenter de fuite de gaz aux raccords ou provenant de fissures ou de trous autres que ceux prévus lors de la fabrication du système d'échappement pour l'évacuation de la condensation par le fabricant du système d'échappement.

Toute réparation sur l'un de ces éléments doit lui conserver les mêmes caractéristiques que celles existant lors de sa fabrication.
"

Est-ce que changer la grosseur d'un exhaust affecte une caractéristique de sécurité? Non.
Est-ce que d'avoir un silencieux "free flow" affecte une catactéristique de sécurité? Non.
Est-ce que d'avoir un trou dans le système d'échappement affecte la sécurité? Oui.
Est-ce que d'avoir une attache manquante affecte la sécurité: Oui.
Est-ce que d'utiliser un matériel potentiellement inflammable peut affecter la sécurité? Oui.

Si la réparation conserve les mêmes caractéristiques de sécurité, je ne vois pas en quoi un silencieux plus gros est illégal. Remarquez bien que le document ne mentionne JAMAIS le niveau sonore que doit respecter un silencieux car il ne s'agit pas d'une norme de sécurité.

Autre chose, c'est la SAAQ via le gouvernement du Québec qui a établi ces normes de sécurité et les applique dans ses centres d'inspection. C'est pourquoi lors d'une inspection, si tous les éléments sont présents, vous allez avoir une vignette de conformité.

Si le mandataire qui agit au nom de la SAAQ dit que le silencieux est conforme, le silencieux est donc conforme aux normes de sécurité.

Une tiers personne, aussi experte soit-elle dans le domaine de l'automobile, n'est pas habilitée à contredire l'application de la norme par l'organisme qui a lui même établi la dite norme.

C'est un peu comme si un avocat disait devant le juge de la cour suprême comment appliquer son interprétation de la loi.

on s en fou le resultat final c est que ton foutu engin ne fasse pas plus de bruit.
bon été a tous!!!
 
FF racer ou Relax,

J'aimerais que tu m'expliques qui ça dérange si mon silencieux ne fait pas plus de bruit, ne pollu pas plus et n'est pas plus dangereux que celui d'origine...

Tu sais pourquoi on appelle ça un silencieux, c'est dans l'essence même du mot... silencieux... Alors je ne vois pas d'autre but à cette pièce. Alors pourquoi est-ce illégale d'en avoir un qui ne respecte pas les caractéristique d'origine, si celle-ci rempli ça fonction.

Moi j'appelle ça des taxes cachées...

C'est pas personnel, la loi n'a juste pas de bon sens... C'est comme les lois avec les chevaux qui date du 19e siecle...

premierement je ne crois pas que tu te fasse intercepter si ton silencieux n est pas bruyant... personnellement j en vois a l occassion qui sont non d origine mais qui font pas de bruit. je n ai pas de temps a perdre avec lui quand je sais qui en a en masse non conforme....c est comme aller a la peche ds un lac plein de beaux poissons!!
 
FF racer ou Relax,

J'aimerais que tu m'expliques qui ça dérange si mon silencieux ne fait pas plus de bruit, ne pollu pas plus et n'est pas plus dangereux que celui d'origine...

Tu sais pourquoi on appelle ça un silencieux, c'est dans l'essence même du mot... silencieux... Alors je ne vois pas d'autre but à cette pièce. Alors pourquoi est-ce illégale d'en avoir un qui ne respecte pas les caractéristique d'origine, si celle-ci rempli ça fonction.

Moi j'appelle ça des taxes cachées...

C'est pas personnel, la loi n'a juste pas de bon sens... C'est comme les lois avec les chevaux qui date du 19e siecle...

Efectivement ça s'appelle un silencieux, pas un BRUYANCIEUX, donc si tu fais pas de bruit moi je ne t'intercepterai pas mais si ton exhaust attire mon attention, ça ne sera pas la même chose............j'attends encore de rencontrer mon premier freeflow qui ne fait pas de bruit.........dommage ils semblent extrêmement rares dans mon secteur.............donc si elle fait du bruit elle ne la remplie pas sa vrai fonction...........
 
Ummm... Puis-je rectifier par:

je le vois pas ===» OK

je le vois ======» TICKET


Ya un policier dans le bout de verdun qui utilise énormément cette méthode la, et me l'a dit... Quand y m'a arrêté je lui ai demandé s'il m'arrêtait parce qu'il avait entendu mon véhicule arriver/passer, il m'a seulement répondu : Non, je t'arrête parce que je l'ai vu. ( 3 fois en 2 mois )

dommage que le policier ne soit pas la pour confirmer ses dires
 
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