Accusé de vice caché

si sa se rend en cours dit leur que tu n'est pas mecano, tu lui avait dit quil avait un trouble il la acheter pareil merci bon soir!
 
Il doit prouver que c'est un vice caché.


Question de meme, as tu fait un contrat de vente qui stipulait que le véhicule était vendu tel quel ( en déclarant le fait qu'il ne roulait pas a ce moment la)? Anyway sa l'air d'etre un esti de BS, donc il voudra surment pas payé le prix pour ouvrir un dossier au petite créance.


Si il communique avec toi, dit lui que tu lui a vendu le char a ses risques avec un probleme inconnue et que si il croit etre victime d'un vice caché, qu'il entreprene les moyens légaux nécessaire. Tout simplement et c'est important de noté ce qu'il te dit ou si il te fais du harcelement. Le but étant que si il te traine en cours, tu vas avoir un dossier.

oui justement jlui est fait signer une feuille qui disait que jlui vendait la voiture tel quel sans possibilité de retour et quand jlui est fait signer il la juste signer .. je sais pas si i pensais etre cool sans la lire mais ya fallu que jlui lise moi meme ce qui etais ecris !
 
oui justement jlui est fait signer une feuille qui disait que jlui vendait la voiture tel quel sans possibilité de retour et quand jlui est fait signer il la juste signer .. je sais pas si i pensais etre cool sans la lire mais ya fallu que jlui lise moi meme ce qui etais ecris !

La mention "tel quel" empeche tout recours juridicaire de vice caché, par contre il pourrait prouver que tu etait de mauvaise fois lors de l'écriture de ce contrat et être dédommager

Source : Propos d'avocat
 
comment pouvait t-il d'etre de mauvaise foix si il lui a clairement dit: il ne part pas et tu a besoin d'un towing pour venir le chercher...
 
comment pouvait t-il d'etre de mauvaise foix si il lui a clairement dit: il ne part pas et tu a besoin d'un towing pour venir le chercher...

c'est a peu pres pas prouvable mais c'est pas impossible, oui le char marchait pas, mais c'etait dut a un probleme electrique et non a un moteur saute

si la vente aurait ete effectue en disant que le probleme est seulement electrique mai au final le moteur est petez c'est comme pas la meme chose

anyway dans le cas present si le moteur aurait ete saute au moment de la vente ca auraitr ete autre chose, mais se n'etait pas le cas
 
j'ai pas à prouver quoi que ce soit ... ya pas de notion de périls sauf si cest expressement écrit dans le contrat .. et encore là ya une facon d'être dédommager


ben frenk on te demande pas de prouvez le contraire mais au moins d'esseyez de fournir quelques arguments
un simple NON, ca sonne moi je le dits et c'est ca qui est ca
quelques arguments aide et ca peu aprfois faire changez d'opinion ceux qui la lisent
 
Avant de t'imaginer plein de scénario, le gars t'a t-il menacer de poursuite? Tu as eu une mise en demeure?

Je pense que c'est un ti-coune et que ça va finir là. TU va peut-être juste avoir du vandalisme sur ta propriété par contre.
 
il doit prouver que c'est un vice caché.


Question de meme, as tu fait un contrat de vente qui stipulait que le véhicule était vendu tel quel ( en déclarant le fait qu'il ne roulait pas a ce moment la)? Anyway sa l'air d'etre un esti de bs, donc il voudra surment pas payé le prix pour ouvrir un dossier au petite créance.


Si il communique avec toi, dit lui que tu lui a vendu le char a ses risques avec un probleme inconnue et que si il croit etre victime d'un vice caché, qu'il entreprene les moyens légaux nécessaire. Tout simplement et c'est important de noté ce qu'il te dit ou si il te fais du harcelement. Le but étant que si il te traine en cours, tu vas avoir un dossier.


ben daccord avec toi mike
 
Va sur le site de la saaq. Il y a un article qui dit que tu nest en rien. Responsable et que lacheteur ne peux revenir contre le vendeur doccasion particulier a lachat dun vehicule de plus de tant danner...
 
Vous l'avez passer a combien à SAAQ?

5$ ? Si il gagne en court, tu lui dois 5$. le montant déclarer à la SAAQ est la source officiel du prix de vente.
 
Vous l'avez passer a combien à SAAQ?

5$ ? Si il gagne en court, tu lui dois 5$. le montant déclarer à la SAAQ est la source officiel du prix de vente.

je suis pas sur du tout, je dirait qu'il peu facilement reclamez le vrai prix
mais si tu fait ton fin finaux, tu peu faire une plainte de fraude parce qui la pas passe au bon prix a la saaq
 
Y peut rien faire, t'es pas un ''expert'' ( Mecano). Meme si y'avait vrmt un vice-caché, y pourra jamais prouver quoi que ce soit. J'ai entendu souvent des jeunes qui disaient que si le char était pas correct alors ils poursuivrait le vendeur mais... BS
 
Arrêtez de dire que si le char est déclaré à un dollars qu'il va recevoir un remboursement d'un dollar. Ça ne fonctionne pas comme ça. Anyways l'acheteur doit prouver que c'est un vice caché sinon qu'il se crosse.

Envoyé depuis mon HTC EVO 3D X515a avec Tapatalk

ben il va redonner le prix du char...et p-e un dodomagement si ye reconnu coupable ce qui me surprendrais
 
C'est simple aux petites créances si l'acheteur n'a pas fait inspecter l'auto par un professionnel avant de l'acheter il n'a pas grand chance de gagner. D'autant plus que la voiture est vieille et que l'acheteur était au courant que l'auto avaient des problèmes.
 
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