Marek
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Comme le titre l'indique, je me suis fourré sur la date de me présenter à la cour des petites créances.
Je ne devais que me présenter en temps que témoin (il n'y a aucun recours contre moi) dans une situation ou je n'ai et n'avais aucun rapport.
Dans mon agenda, dans mon cell, dans mon calendrier j'avais noté la date pour le 28, mais, la date était le 25, j'ai appelé la cour et on m'a dit que bel et bien je devais être la hier. J'ai expliqué ce qui s'est passé etc etc, erreur honnête, on m'a dit que je devais attendre le jugement de la cour afin de voir s'il y aura recours contre moi.
La dame avec qui je parlais n'était pas en mesure de me dire ce qui allais se passer, tout ce qu'elle me répétait ''Vous allez savoir quand le jugement passera, cela peut prendre jusqu'à 4 mois''.
Ayant fait quelques recherches sur le webz, j'ai trouvé des trucs qui me font peurs. Possibilité de 2 ans d'emprisonnement, possibilité d'émission d'un mandat d'arrestation contre moi...Contravention massive, devoir aller en cour à nouveau pour me battre contre ça...
J'allais me présenter en cour simplement pour avoir la preuve que je suis allé, que j'ai perdu mon temps afin d'avoir la documentation nécessaire afin de pouvoir poursuivre le gars qui m'a mêlé à cette histoire (je n'ai sérieusement aucun rapport avec cette histoire). Je comptais amasser ces documents afin de le poursuivre pour tout ce que je peux.
Vu que je ne suis pas celui qui se fait poursuivre, es ce que peux demander une rétractation de jugement? Qu'es ce que je peux faire sur le champ?
Merci chers membres de MR pour vos conseils.
Je ne devais que me présenter en temps que témoin (il n'y a aucun recours contre moi) dans une situation ou je n'ai et n'avais aucun rapport.
Dans mon agenda, dans mon cell, dans mon calendrier j'avais noté la date pour le 28, mais, la date était le 25, j'ai appelé la cour et on m'a dit que bel et bien je devais être la hier. J'ai expliqué ce qui s'est passé etc etc, erreur honnête, on m'a dit que je devais attendre le jugement de la cour afin de voir s'il y aura recours contre moi.
La dame avec qui je parlais n'était pas en mesure de me dire ce qui allais se passer, tout ce qu'elle me répétait ''Vous allez savoir quand le jugement passera, cela peut prendre jusqu'à 4 mois''.
Ayant fait quelques recherches sur le webz, j'ai trouvé des trucs qui me font peurs. Possibilité de 2 ans d'emprisonnement, possibilité d'émission d'un mandat d'arrestation contre moi...Contravention massive, devoir aller en cour à nouveau pour me battre contre ça...
J'allais me présenter en cour simplement pour avoir la preuve que je suis allé, que j'ai perdu mon temps afin d'avoir la documentation nécessaire afin de pouvoir poursuivre le gars qui m'a mêlé à cette histoire (je n'ai sérieusement aucun rapport avec cette histoire). Je comptais amasser ces documents afin de le poursuivre pour tout ce que je peux.
Vu que je ne suis pas celui qui se fait poursuivre, es ce que peux demander une rétractation de jugement? Qu'es ce que je peux faire sur le champ?
Merci chers membres de MR pour vos conseils.
