d'apres moi tout ce qui est pas chat/chien est pas considéré comme un animal de compagnie alors je doute.
Mais une caille sa prend pas de place.
Ya un cas qui fait parlé ses jours ci a Trois-Rivieres. Une propriétaire du cochon domestique qui s'appelle Bacon. Il vie a l'intérieur.
La SPA veut que la dame se débarrase du cochon car elle est pas zoné agricole, et pour eux un cochon est impossible que ce soit un animal de compagnie. Meme si cest un cochon nain. Calvère ca va pas sur une ferme se type ce cochon la.
http://ici.radio-canada.ca/regions/...miniature-bacon-avis-constat-infraction.shtml
Alors qu'elle sentait que la Ville était ouverte à la discussion, la Trifluvienne propriétaire du cochon miniature Bacon, Catherine Richard-Daigneault, recevra un autre avis de la Société protectrice des animaux (SPA) lui ordonnant de se départir de son animal.
Un texte de Marie-Pier BouchardTwitterCourriel
Catherine Richard-Daigneault dit avoir reçu un appel de la Ville lundi lui mentionnant que d'autres plaintes ont été faites à la suite de la dernière séance du conseil municipal.
« On me dit que la personne qui a fait la plainte initiale aurait réitéré sa plainte à maintes reprises. La Ville sentait une pression d'agir », a-t-elle mentionné en entrevue à l'émission Facteur matinal.
Elle avait reçu un premier avis à la mi-août lui demandant de se débarrasser de son cochon miniature. Selon le Réglement sur la garde d'animaux de la Ville de Trois-Rivières, qui est appliqué par la SPA Mauricie, Bacon ne correspond pas aux critères d'un animal de compagnie, mais plutôt à ceux d'un animal de ferme.
Catherine Richard Daigneault avait alors lancé une pétition sur le web. À ce jour, elle a recueilli plus de 3 000 signatures.
Le combat n'est pas terminé
Catherine se dit déçue puisqu'elle s'attendait à la possibilité de trouver éventuellement un terrain d'entente avec la Ville de Trois-Rivières. Elle espérait obtenir éventuellement une dérogation.
Elle est déterminée à garder Bacon chez elle et affirme déjà qu'elle contestera la contravention si elle en reçoit une.
La Ville lui donne une semaine
Le président du conseil d'administration de la SPA Mauricie, Daniel Cournoyer, confirme qu'un inspecteur de l'organisation se présentera pour lui remettre un avis qui lui donne jusqu'au 20 septembre pour se départir de Bacon.
Toutefois, il affirme ne pas avoir eu vent des plaintes supplémentaires.
M. Cournoyer explique que si Catherine Richard-Daigneault ne se départit pas de son animal dans les délais, elle recevra un constat d'infraction.
Selon Daniel Cournoyer, la procédure prévoit, comme un constat d'infraction pour un excès de vitesse ou autres, qu'elle peut le contester et transportera l'affaire devant les tribunaux.
Mettons que les lois on pas suivi l'évolution humaine dans bien des cas.
