the_game969
Member
Il se passe quoi dans le cas ou une personne a fail lors du premier test et que lorsqu'il se retrouve au poste de police, il souffle en bas de 0.08?
alcool au volant 0.084
- Thread starter chef
- Start date
Ça dépend.
Au Code Criminel, il y a 2 infractions concernant les DUI:
1) Avoir conduit un véhicule moteur avec + de 80mg d'alcool (+0.08) et
2) Avoir conduit un véhicule moteur avec les capacités affaiblies par la drogue/alcool.
Si la personne a été arrêtée après avoir soufflé FAIL dans l'appareil sur la route et qu'elle souffle 0.08 ou moins rendu au poste, il n'y aurait pas d'accusation ni suspension de permis. Seulement le remisage du véhicule. (Sauf si alcoolémie zéro, il y aurait d'autres sanctions mais pas criminel)
Si la personne a été arrêtée sans l'avoir fait souffler dans un appareil et que rendu au poste il souffle 0.08 ou moins, il serait accusé quand même d'avoir conduit un véhicule moteur avec les capacités affaiblies. Pas de suspension de permis non plus parce que ça prend + de 80mg d'alcool pour la suspension de permis. Si en plus elle souffle + de 80mg, elle aurait les 2 accusations en plus de la suspension du permis.
???? C'est un edit ça ou c'est parce que tu ne comprends pas?
chef
New member
Je fait un petit update, j'ai toujours pas recu une lette pour une comparaître devant la cour. J'ai fait plusieurs recherches et normalement tu doit avoir la date la journée même rendu au poste? Moi on ma rien donner, est ce que c'est normal apres bientot 40 jours depuis mon arrestation ou peut etre le dossier a été abandonné? Merci
Si tu as soufflé sous .10 (100mg), il te libère ''par sommation'' donc sans date de Cour. Tu vas recevoir une sommation par la poste avec ta date de comparution si les accusations sont retenus. Si non tu devrais aussi recevoir une lettre pour t'aviser que le dossier sera fermé.
Ça va prendre plus que 40 jours. Je serais pas surpris que ça prenne 2 mois et demi 3 mois si c'est pas plus.
@cUr@-TL
Legacy Member
rêve pas , tu est dans le système .....
tu vas pas en sortir comme ça ...
tu peux cependant jouer avec la date pour genre perdre ton permis en décembre au lieu de mars si ça t'adonne mieux ... c'est un autre 3 mois sans possibilité de conduire ou d'éthylomètre dans la voiture ..
Ne paye pas de super avocat c'est inutile il n'y a rien à plaider dans ça ... tu est cuit point final ... si tu as en bas du double c'est un 3 mois sans permis plus 9 mois de machine à 90$ par mois et 250$ en installation ... rien à faire sur ça ....
Si plus que le double ( 0.160 mg et plus ) aie ... 3 ans plus 1 ou 2 ans ... bref de 3-5 ans de machines .. et ajoute un 1200-1500$ de contravention ...
tu peux prendre un guest ( ce que j'a fait ) si tu n'as pas une voiture à 30 000$ et prendre un 2 ans d'assurance avant de passer car au pire il peuvent seulement gosser sur tes dommages personnel surtout avec genre une perte de contrôle sans personne d'impliqué par sur les dommages à autrui .
pour le reste lis mes post et tu vas tout savoir sur l'évaluation ( évaluation sommaire ou évaluation du risque si au dessus du double ) qui te permettras post procès d'avoir une machine dans ton auto
Bonne chance !
tu vas pas en sortir comme ça ...
tu peux cependant jouer avec la date pour genre perdre ton permis en décembre au lieu de mars si ça t'adonne mieux ... c'est un autre 3 mois sans possibilité de conduire ou d'éthylomètre dans la voiture ..
Ne paye pas de super avocat c'est inutile il n'y a rien à plaider dans ça ... tu est cuit point final ... si tu as en bas du double c'est un 3 mois sans permis plus 9 mois de machine à 90$ par mois et 250$ en installation ... rien à faire sur ça ....
Si plus que le double ( 0.160 mg et plus ) aie ... 3 ans plus 1 ou 2 ans ... bref de 3-5 ans de machines .. et ajoute un 1200-1500$ de contravention ...
tu peux prendre un guest ( ce que j'a fait ) si tu n'as pas une voiture à 30 000$ et prendre un 2 ans d'assurance avant de passer car au pire il peuvent seulement gosser sur tes dommages personnel surtout avec genre une perte de contrôle sans personne d'impliqué par sur les dommages à autrui .
pour le reste lis mes post et tu vas tout savoir sur l'évaluation ( évaluation sommaire ou évaluation du risque si au dessus du double ) qui te permettras post procès d'avoir une machine dans ton auto
Bonne chance !
Deagle
New member
j'ai déjà reçu une sommation après 1 mois et demi, donc 45 jours environs, et je pensais qu'ils avait abandonné les accusations (c'était pour autre chose qu'alcool au volant) le policier avait dit que j'allais recevoir quelque chose en dedans de 30 jours. à bien y penser c'est probablement jours ouvrable aussi. donc n'ai pas trop espoir qu'ils abandonnent la poursuite sans rien dire, tu va probablement recevoir quelque chose par la poste dans les 2 cas.
espritv8
Well-known member
Si dans ton cas il n'y a pas d'autres facteurs, comme un accident, ou si tu marchait ou conduisait croche et que tout ce que les policiers ont comme preuve c'est ton .84mg, c'est sur a 99% que le procureur ne procédera pas. Il faut qu'il soit convaincu moralement que tu sois coupable du crime reproché pour autoriser des accusations. Contrairement aux policiers qui n'ont pas vraiment le choix de lui soumettre le dossier même si eux même sont convaincus que tu sera acquitté.
A .84mg tu est beaucoup trop proche de la limite. Habituellement en dessous de .100mg ils sont frileux a porter des accusations seulement sur le taux d'alcool. C'est trop facile semer le doute raisonnable dans des causes du genre.
Cela étant dit, si tu conduisait vraiment mal et qu'ils font le témoignage d'une faculté affaiblie dans leur rapport, tu pourrait être accusé, même avec un taux d'alcool en deçà de la limite.
Donc le rapport et le témoignage des policiers devient important.
chef
New member
Bon jai un grand update apres 6 mois de aucune nouvelle depuis mon arrestation. Aujourdhui j'ai recu un appel de la police pour
me dire que le dossier est annulé et aucune charge sera depossé contre moi! Toute une nouvelle, meme pas eu besoin de avocat et je perd pas mon permis et j'ai pas de baloune!!! C'est de la chance, j'avais meme jamais recu de date pour la cour! C'est de la chance. Ce qui ma aider c'est que j'ai été tres respectueux envers les 2 policieres et je crois qu'elle mon ecrit un bon rapport.
me dire que le dossier est annulé et aucune charge sera depossé contre moi! Toute une nouvelle, meme pas eu besoin de avocat et je perd pas mon permis et j'ai pas de baloune!!! C'est de la chance, j'avais meme jamais recu de date pour la cour! C'est de la chance. Ce qui ma aider c'est que j'ai été tres respectueux envers les 2 policieres et je crois qu'elle mon ecrit un bon rapport.