Droit de passage

maximeg0

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Je vie dans une maison de ville, nous sommes trois maisons collées. Je suis sur un coin et lors de l'achat chez le notaire, il nous a remis un certificat de localisation avec le droit de passage du voisin du milieu ( qui n'a pas accès à la rue de sa cours sans ce droit).

Sur le certificat, il semble avoir un droit de passage le long du fond de ma court et sur le coté, un passage de 1 mètres dessiné sur le plan. Il a le droit d'utiliser ce passage si jamais il veut faire des travaux etc.

Ma question est: Je me fait installer une piscine, à St-Hubert nous devons laisser minimum 0.5 mètres des limites du terrains pour poser la piscine. Si je désire la mettre à 0.5 vu que ma cours est petite, est-ce que j'ai le droit? J'empiettrais sur le droit de passage notarié mais je me dit que cest mon terrain !
 
non, le droit de passage lui appartient. Si tu empiète dessus, lui, où la personne qui va lui acheter la maison par après, va pouvoir exiger que ta piscine soit démonter pour respecter son droit de passage.

C'est ton terrain, mais c'est son droit de passage. Ta seul solution, c'est de t'entendre avec lui pour faire retirer sont droit de passage sur l'acte notariée.
 
Question par rapport a son droit de passage. Si son droit etais negotier avec l'ancien proprietaire, et que celui-si t'ai vendu la maison, a tu le droit de dire que tu ne lui autorise plus ce droit de passage car tu est le nouveau proprietaire et que tu n'accepte pas cette entente auquel tu n'a pas prit part?
 
Question par rapport a son droit de passage. Si son droit etais negotier avec l'ancien proprietaire, et que celui-si t'ai vendu la maison, a tu le droit de dire que tu ne lui autorise plus ce droit de passage car tu est le nouveau proprietaire et que tu n'accepte pas cette entente auquel tu n'a pas prit part?
Non. Le droit de passage est précisé dans le certificat de localisation. Ce n'est pas une entente verbale avec l'ancien propriétaire.
 
Fak en gros, meme si le terrain est a toi, y'est pas VRAIMENT "a toi".


Y'est vraiment vraiment à toi. Tu paye des taxes dessus, tu peux le vendre, faire chier ton chien là sans-arrêt, MAIS, quelqu'un d'autre peut l'utiliser pour passer là comme il le veut, quand il le veut, légalement.

Souvent c'est 2 voisins qui s'entendent bien ensemble, et avant de vendre, les 2 se font dequoi d'officiel pour pas que le prochain proprio fasse chier. Genre, sur le bord d'un lac, j'ai toujours passé sur ton terrain pour aller mettre mon kayak à l'eau. La journée que je vois une pancarte à vendre sur ton terrain, je vais aller te voir pour faire inscrire un droit de passage, pour pas que le prochain proprio fasse son mother fucker.

Parlez s'en à votre arpenteur ! !
 
Y'est vraiment vraiment à toi. Tu paye des taxes dessus, tu peux le vendre, faire chier ton chien là sans-arrêt, MAIS, quelqu'un d'autre peut l'utiliser pour passer là comme il le veut, quand il le veut, légalement.

Souvent c'est 2 voisins qui s'entendent bien ensemble, et avant de vendre, les 2 se font dequoi d'officiel pour pas que le prochain proprio fasse chier. Genre, sur le bord d'un lac, j'ai toujours passé sur ton terrain pour aller mettre mon kayak à l'eau. La journée que je vois une pancarte à vendre sur ton terrain, je vais aller te voir pour faire inscrire un droit de passage, pour pas que le prochain proprio fasse son mother fucker.

Parlez s'en à votre arpenteur ! !

Moi, j'suis un mother fucker. J'veut pas que le monde se promene sur mon terrain. Fak je serais encrisse d'apprendre ca. Mais bon. Je m'assume pi j'acheterais juste pas un terrain avec ca.
 
Moi, j'suis un mother fucker. J'veut pas que le monde se promene sur mon terrain. Fak je serais encrisse d'apprendre ca. Mais bon. Je m'assume pi j'acheterais juste pas un terrain avec ca.

Moi j'ai simplement avancé ma clôture de trois pieds quand j'ai clôturé. Le voisin passe sur mon terrain mais il ne me dérange pas car il y a une clôture de 6'.
 
Moi, j'suis un mother fucker. J'veut pas que le monde se promene sur mon terrain. Fak je serais encrisse d'apprendre ca. Mais bon. Je m'assume pi j'acheterais juste pas un terrain avec ca.

Rare sont les terrains sans servitude en ville. Je dis pas que ça existe pas mais la plupart des quartiers tu t'en sors pas, soit il y a hydro ou télé-com ou des affaires de voisins comme ça. Pas l'idéal mais parfois tu as pas le choix...
 
Je ne crois pas me tromper:
un droit de passage entre voisin: tu peut le faire enlever.
faut faire notarié le retrait($$$$) et que les 2 parti soit d'accord.


une fois ça fait, il ne peut pu passer légalement sur ton terrain sans avertissement.

Si il a une piscine a faire installé(par example), il devra avoir ton accord écrit pour la duré des travaux. (si tu est un mother fucker...sinon juste a lui dire "ok pas de trouble" verbale peut faire la job)
 
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