Je vie dans une maison de ville, nous sommes trois maisons collées. Je suis sur un coin et lors de l'achat chez le notaire, il nous a remis un certificat de localisation avec le droit de passage du voisin du milieu ( qui n'a pas accès à la rue de sa cours sans ce droit).
Sur le certificat, il semble avoir un droit de passage le long du fond de ma court et sur le coté, un passage de 1 mètres dessiné sur le plan. Il a le droit d'utiliser ce passage si jamais il veut faire des travaux etc.
Ma question est: Je me fait installer une piscine, à St-Hubert nous devons laisser minimum 0.5 mètres des limites du terrains pour poser la piscine. Si je désire la mettre à 0.5 vu que ma cours est petite, est-ce que j'ai le droit? J'empiettrais sur le droit de passage notarié mais je me dit que cest mon terrain !
Sur le certificat, il semble avoir un droit de passage le long du fond de ma court et sur le coté, un passage de 1 mètres dessiné sur le plan. Il a le droit d'utiliser ce passage si jamais il veut faire des travaux etc.
Ma question est: Je me fait installer une piscine, à St-Hubert nous devons laisser minimum 0.5 mètres des limites du terrains pour poser la piscine. Si je désire la mettre à 0.5 vu que ma cours est petite, est-ce que j'ai le droit? J'empiettrais sur le droit de passage notarié mais je me dit que cest mon terrain !