max9505672
Member
Bonjour,
Tout d'abord, désolé pour la longueur du texte, je voulais mettre le plus de détails possibles.
J'aurais besoin d'avis sur un lot de contraventions que j'ai reçus. Je considère être victime de zêle, abus et pratiques douteuses de la part de deux policiers et souhaiterais savoir s'il y a quelque chose que je peux faire ou si je suis mieux de tout de suite oublier ça et de plaider coupable et m'éviter des frais supplémentaires.
Donc hier soir, en tant que cycliste, j'ai été accoté sur le côté de mon vélo pendant que je roulais par une van de police sur les gyrophares (il y a eu contact). À ce moment, j'avais des écouteurs et écoutait de la musique (illégal, j'y reviendrai). Au moment du contact, je suis immédiatement arrêté et descendu de mon vélo, assez fâché (voiture de 4000lbs vs. cycliste de 160lbs). Au même moment, les deux policiers débarquent de la van, m'empoignent, m'amènent contre un mur, me menottent, me récitent mes droits et me fouillent (poches, sac, ferment mon téléphone cellulaire pour éviter un enregistrement j'imagine...). Étant un peu sous le choc/adrénaline, quand ils me demandent mes informations (nom), je choisi de garder le silence et leur mentionne que je préférais parler à un avocat. Cela semble les avoir ''fâchés'' puisque je ne voulais pas collaborer.
Ils m'amènent ensuite dans la van où je passe une 20aine de minutes, ils cherchent alors tous les tickets qu'ils peuvent me donner (ils se font une joie de me dire que ça leur fait plaisir que je participe à atteindre leurs objectif (de contraventions j'en déduis) et en même temps à m'insulter). Ils m'ont également laissé entrevoir qu'ils m'amèneraient au poste (ou autre) puisqu'ils m'ont demandé de bien mémoriser l'endroit ou ils avait attaché mon vélo pour quand je reviendrais le chercher (comme si on allait quelque part). Je dois dire que dans la van je restais peu collaboratif et un peu arrogant, j'étais assez fâché.
Donc selon eux, je les avais vu et refusait de m'arrêter, alors que selon moi, je ne les avais pas vu ni entendu (écouteurs). Ils m'ont dit qu'ils m'arrêtaient initialement pour avoir roulé dans un one way à sens inverse vélo (bizarrement aucune infraction pour cet acte). J'en suis finalement ressorti avec 4 tickets (total de 300$) et sans détour au poste ni ailleurs:
1. 1x C24.2 pour écouteurs : coupable
2. 1x C24.2 pour ne pas avoir de réflecteur sur mon vélo : coupable
3. 1x C24.2 : étant cycliste, en obéissant pas à l'ordre ou au signal d'un agent de la paix
4. 1x RRVM CP1 : En ayant continué ou répété un acte interdit après avoir reçu l'ordre d'un agent de la paix de cesser cet acte
À noter que je n'ai pas eu de contravention pour le one way à sens inverse. Il n'y avait pas non plus de témoin, du moins que j'ai eu le temps ou la possibilité d'aborder.
Ma question est principalement en lien avec les contraventions 3. et 4. Ils me semblent que ce soit le même motif pour les deux sauf qu'un est C24.2 (Québec) et l'autre est RRVM (Ville de Montréal). Est-ce qu'ils ont le droit de donner deux contraventions de cette façon? J'ai l'impression qu'il y a peut-être eu une erreur et qu'au lieu de me donner le sens inverse, ils m'ont donné le 3. De plus, quel est ''l'acte interdit'' que j'ai continué ou répété et que j'ai eu l'ordre d'arrêter?
Également, si j'en venais à contester, est-ce que je peux avoir accès au rapport des policiers sur cet événements (s'ils en font un). À partir de quand est-ce que je peux y avoir accès?
*J'apprécierais que le discussion reste sur mes questionnements. Je suis conscient que j'ai effectué des manœuvres dangereuses (one-way, écouteurs, déflecteurs) pour lesquelles j'en assume la responsabilité.*
Merci
Tout d'abord, désolé pour la longueur du texte, je voulais mettre le plus de détails possibles.
J'aurais besoin d'avis sur un lot de contraventions que j'ai reçus. Je considère être victime de zêle, abus et pratiques douteuses de la part de deux policiers et souhaiterais savoir s'il y a quelque chose que je peux faire ou si je suis mieux de tout de suite oublier ça et de plaider coupable et m'éviter des frais supplémentaires.
Donc hier soir, en tant que cycliste, j'ai été accoté sur le côté de mon vélo pendant que je roulais par une van de police sur les gyrophares (il y a eu contact). À ce moment, j'avais des écouteurs et écoutait de la musique (illégal, j'y reviendrai). Au moment du contact, je suis immédiatement arrêté et descendu de mon vélo, assez fâché (voiture de 4000lbs vs. cycliste de 160lbs). Au même moment, les deux policiers débarquent de la van, m'empoignent, m'amènent contre un mur, me menottent, me récitent mes droits et me fouillent (poches, sac, ferment mon téléphone cellulaire pour éviter un enregistrement j'imagine...). Étant un peu sous le choc/adrénaline, quand ils me demandent mes informations (nom), je choisi de garder le silence et leur mentionne que je préférais parler à un avocat. Cela semble les avoir ''fâchés'' puisque je ne voulais pas collaborer.
Ils m'amènent ensuite dans la van où je passe une 20aine de minutes, ils cherchent alors tous les tickets qu'ils peuvent me donner (ils se font une joie de me dire que ça leur fait plaisir que je participe à atteindre leurs objectif (de contraventions j'en déduis) et en même temps à m'insulter). Ils m'ont également laissé entrevoir qu'ils m'amèneraient au poste (ou autre) puisqu'ils m'ont demandé de bien mémoriser l'endroit ou ils avait attaché mon vélo pour quand je reviendrais le chercher (comme si on allait quelque part). Je dois dire que dans la van je restais peu collaboratif et un peu arrogant, j'étais assez fâché.
Donc selon eux, je les avais vu et refusait de m'arrêter, alors que selon moi, je ne les avais pas vu ni entendu (écouteurs). Ils m'ont dit qu'ils m'arrêtaient initialement pour avoir roulé dans un one way à sens inverse vélo (bizarrement aucune infraction pour cet acte). J'en suis finalement ressorti avec 4 tickets (total de 300$) et sans détour au poste ni ailleurs:
1. 1x C24.2 pour écouteurs : coupable
2. 1x C24.2 pour ne pas avoir de réflecteur sur mon vélo : coupable
3. 1x C24.2 : étant cycliste, en obéissant pas à l'ordre ou au signal d'un agent de la paix
4. 1x RRVM CP1 : En ayant continué ou répété un acte interdit après avoir reçu l'ordre d'un agent de la paix de cesser cet acte
À noter que je n'ai pas eu de contravention pour le one way à sens inverse. Il n'y avait pas non plus de témoin, du moins que j'ai eu le temps ou la possibilité d'aborder.
Ma question est principalement en lien avec les contraventions 3. et 4. Ils me semblent que ce soit le même motif pour les deux sauf qu'un est C24.2 (Québec) et l'autre est RRVM (Ville de Montréal). Est-ce qu'ils ont le droit de donner deux contraventions de cette façon? J'ai l'impression qu'il y a peut-être eu une erreur et qu'au lieu de me donner le sens inverse, ils m'ont donné le 3. De plus, quel est ''l'acte interdit'' que j'ai continué ou répété et que j'ai eu l'ordre d'arrêter?
Également, si j'en venais à contester, est-ce que je peux avoir accès au rapport des policiers sur cet événements (s'ils en font un). À partir de quand est-ce que je peux y avoir accès?
*J'apprécierais que le discussion reste sur mes questionnements. Je suis conscient que j'ai effectué des manœuvres dangereuses (one-way, écouteurs, déflecteurs) pour lesquelles j'en assume la responsabilité.*
Merci
