§ 9. — Système d’échappement
91. Le système d’échappement doit comporter tous les éléments prévus par le fabricant notamment le collecteur, les tuyaux, le silencieux, les supports et les attaches.
Les éléments du système d’échappement doivent être solidement retenus aux points de fixation et aucun élément ne doit présenter de fuite de gaz aux raccords ou provenant de fissures ou de trous autres que ceux prévus lors de la fabrication du système d’échappement pour l’évacuation de la condensation par le fabricant du système d’échappement.
Toute réparation sur l’un de ces éléments doit lui conserver les mêmes caractéristiques que celles existant lors de sa fabrication.
D. 1483-98, a. 91; D. 370-2016, a. 48
92. Sauf pour l’injecteur et sa canalisation au point d’entrée du carburant servant à la régénération du filtre à particules du système d’échappement, aucun élément du système d’échappement ne doit passer à moins de 50 mm d’un autre élément, tels une pièce en matériau combustible, un fil électrique, le système d’alimentation en carburant ou de freinage.
Dans le cas d’un réservoir de diesel protégé par un écran approprié contre la chaleur, aucun des éléments du système d’échappement ne doit passer à moins de 25 mm de celui-ci. Dans le cas des canalisations de carburant sous pression, de types GNC et GPL, cette distance minimale doit être de 150 mm.
De plus, aucune matière inflammable ne doit dégoutter sur un élément du système d’échappement.
D. 1483-98, a. 92; D. 370-2016, a. 49
93. Lorsqu’un élément du système d’échappement est localisé à proximité d’une porte d’accès de l’habitacle, cet élément doit être recouvert d’une structure protectrice s’il y a un risque de brûlure pour la personne qui y a accès.
D. 1483-98, a. 93.
94. Aucun élément du système d’échappement ne doit être remplacé, modifié ou enlevé de manière à rendre le système plus bruyant que celui installé lors de la fabrication du véhicule routier par le fabricant.
D. 1483-98, a. 94.
95. Aucun des éléments du système d’échappement ne doit traverser l’habitacle. La sortie du tuyau d’échappement du véhicule ne doit pas être située sous l’espace réservé aux occupants et aux bagages ou sous la porte d’urgence. De plus, le tuyau d’échappement ne doit pas excéder horizontalement le véhicule routier de plus de 15 cm. Pour l’autobus affecté au transport d’écoliers, la sortie du tuyau d’échappement du véhicule doit être située derrière toute vitre latérale pouvant s’ouvrir.