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Discussion: Ticket pour rouler sans plaque

  1. #1
    High on octane

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    Ticket pour rouler sans plaque

    Bonjour,
    J'ai reçu un ticket pour l'article 39.1 du CSR ( en ayant remis en circulation un véhicule routier à l'égard duquel une décision de la société est en vigueur .....) le 14 octobre 2016 pour un véhicule que je ne posède plus depuis novembre 2014.

    j'ai envoyer mon plaidoyer de non-culpabilité avec une photo de la plaque et de la lettre de la SAAQ qui dit que je ne suis plus propriétaire du véhicule depuis novembre 2014. J'ai téléphoné au greffier de la cours municipale après avoir envoyé mon plaidoyer et ils m'ont dit que la ville ne poursuivrait pas.

    Je viens de recevoir une date de comparution.

    Qu'est-ce que je fait?

    ( le véhicules en question a fait des tonneaux donc le véhicules qui as été arreté est certainement une boite, j'ai tenter de contacter le poste de quartier ou le ticket as été émis mais la réceptionniste n'a pas voulu me transférer)


  2. #2
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    C'est quoi la preuve que tu a contre toi dans le dossier? L'a tu obtenue de la cour?

  3. #3
    High on octane

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    J'ai fait la demande hier soir. Je vais updater quand je vais l'avoir

  4. #4
    High on octane

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    Voici les fait du rapport du policier

    Où j'étais :
    police a pied avec dossard jaune fluo a surveiller automobiliste ne respectant pas la voie reserve pour autobus et taxi du lundi au vendredi de
    1500 a 18h30 je suis au coin nord ouest de louis h lafontaine et de la malicorne je suis a 225 metres des roseraies et a 300 metres du signal
    avances de voie reserve
    Ce que j'ai vu :
    j ai vu circuler co de vr dans voie reserve pour autobus et taxi interdit du lundi au vendredi entre 1500 et 1830 plusieurs panneaux dans les airs
    au moins 5 sur a une distance de 150 metres plus signal avance 75 metres avant des roseraies a l effet que cette voie est reserve la voie est la
    voie no 3 et pard des roseraie jusqu a proximite de la place versaille , il y a deplus des losanges au sol qui indique que la voie co de vr sont
    intercepter sur de la malicorne pour maintenir la fluidite de la voie
    Ce que j'ai fait :
    vr jamais perdu de vu intercepter securitairement identifier positivement cia permis de conduire photo billet emis mise en garde 30 jours pour
    payer ou contester

  5. #5
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    Ce que tu viens de posté parle d'un ticket de voie ou tu n'avais pas le droit de rouler. Plus haut tu parle d'un char qui a fait du top, char qui roulait à "ton nom" ?

    Tu mêles 2 histoire ? Pour laquelle doit tu comparaître ?
    Quand tout les hommes rouleront en Venza, Il n'y aura plus de misère.
    Quand tout les hommes rouleront en Venza, Ce sera la paix sur la terre.

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  7. #6
    High on octane

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    Non Je ne mêle pas 2 affaire c'est ce qu'il m'ont envoyer comme preuve. c'est le rapport d'arrestaion pour la personne qui roule avec une fausse plaque avec un char a mon nom. J'ai déja tenter de communiqué avec la cours municipal pour avoir des éclaircissement. En gros ce que je comprend c'est qu'un dude random roule dans une boite avec une fausse plaque et de faux enregistrement ce fait arrêter pour pas avoir rouler dans la bonne voie. en même temps le policier réalise que les plaque n'ont pas été payer depuis 2014 et m'envoie un ticket par la poste que j'ai contesté.

    Le dossier de A à Z est une vrai farce. j'ai une lettre de la saaq qui dit que je ne suis plus propriétaire du véhicules depuis le 26 novembre 2014 et j'ai la plaque avec moi. J'ai fait ma demande de divulgation et c'est le rapport ci-dessus qui m'est envoyé et une copie du constat d'infraction et des pièces que j'avais attaché au constat lors de mon plaidoyer de non-culpabilité.

  8. #7
    Avatar de Boulard83
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    Si le gars a été arrêté avec des plaques impayé depuis 2014 le véhicule aurait due être remorqué dès ce moment.
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  9. #8
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    Citation Envoyé par seem Voir le message
    Non Je ne mêle pas 2 affaire c'est ce qu'il m'ont envoyer comme preuve. c'est le rapport d'arrestaion pour la personne qui roule avec une fausse plaque avec un char a mon nom. J'ai déja tenter de communiqué avec la cours municipal pour avoir des éclaircissement. En gros ce que je comprend c'est qu'un dude random roule dans une boite avec une fausse plaque et de faux enregistrement ce fait arrêter pour pas avoir rouler dans la bonne voie. en même temps le policier réalise que les plaque n'ont pas été payer depuis 2014 et m'envoie un ticket par la poste que j'ai contesté.

    Le dossier de A à Z est une vrai farce. j'ai une lettre de la saaq qui dit que je ne suis plus propriétaire du véhicules depuis le 26 novembre 2014 et j'ai la plaque avec moi. J'ai fait ma demande de divulgation et c'est le rapport ci-dessus qui m'est envoyé et une copie du constat d'infraction et des pièces que j'avais attaché au constat lors de mon plaidoyer de non-culpabilité.
    Damn... c'est du niaisage ça. Tu vas devoir te présenter et demander le jour même de voir le greffier, encore, et il va peut-être laissé tomber la charge avant de passer devant le juge.

    Apporte pas ta plaque d'immatriculation avec toi, ça sert à rien. Apporte les documents de la SAAQ qui prouvent que tu as remisé/mis au rancart l'auto, apporte de quoi pour montré que tu as jamais été propriétaire du type de véhicule intercepté. Si tu as accès à ton historique Google Map, montre que tu n'était pas là à ce moment...

    Tu as bel et bien cancellé cette plaque là?
    0psi .· ` ' / ·. 30psi


    Citation Envoyé par Umberto Eco
    « Les réseaux sociaux ont donné le droit de parole à des légions d’imbéciles qui, avant, ne parlaient qu’au bar, après un verre de vin et ne causaient aucun tort à la collectivité. On les faisait taire tout de suite alors qu’aujourd’hui ils ont le même droit de parole qu’un prix Nobel. C’est l’invasion des imbéciles »…


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  10. #9
    High on octane

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    la plaque est belle et bien cancellé. Le véhicule n'a pas été mis au rancart (je sais j'aurais due) je l'ai vendu pour les pièces. J'ai fait une procuration au gars il est revenu 3 jours après avec une plaque et des immatriculations a son nom pour le véhicule. Quand je suis aller plaquer mon nouveau véhicule j'ai demander à la dame si 'auto en question était belle et bien changé de propriétaire et elle m'a dit oui. fast forward 2 ans. Je recois le ticket et me rend directement à la saaq pour avoir une lettre qui dit que je ne suis plus propriétaire du véhicule depuis le 26 novembre 2014. La voiture intercepté correspond à la description du véhicules que j'ai vendu donc je suis fourré la dessus. J'ai plus de gps dans mon cell depuis l'achat et même si je n'y suis jamais allé mon véhicule pourrait y être allé.

    Merci pour l'aide et les encouragements

  11. #10
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    Citation Envoyé par seem Voir le message
    la plaque est belle et bien cancellé. Le véhicule n'a pas été mis au rancart (je sais j'aurais due) je l'ai vendu pour les pièces. J'ai fait une procuration au gars il est revenu 3 jours après avec une plaque et des immatriculations a son nom pour le véhicule. Quand je suis aller plaquer mon nouveau véhicule j'ai demander à la dame si 'auto en question était belle et bien changé de propriétaire et elle m'a dit oui. fast forward 2 ans. Je recois le ticket et me rend directement à la saaq pour avoir une lettre qui dit que je ne suis plus propriétaire du véhicule depuis le 26 novembre 2014. La voiture intercepté correspond à la description du véhicules que j'ai vendu donc je suis fourré la dessus. J'ai plus de gps dans mon cell depuis l'achat et même si je n'y suis jamais allé mon véhicule pourrait y être allé.

    Merci pour l'aide et les encouragements
    Dans le fond, l'infraction à été commise alors que ton auto était plaqué à ton nom, durant la période de transition de la procuration? Si c'est le cas, t'es un peu baisé...

    Ton historique GPS, je parle de la tienne, pas celle de l'auto. Tu pourrais démontrer au juge que tu n'étais pas au volant mais je suis pas certain que ce soit suffisant. Je dis pas qu'un juge ne sera jamais clément dans cette circonstance si tu apportes vraiment tout (copie de la procuration, preuve que tu étais pas au volant...) mais bon, je connais pas assez les jurisprudences pour ce genre de cas.

    C'est le danger des procurations quand tu laisses un étranger partir avec ta plaque d'immatriculation.
    0psi .· ` ' / ·. 30psi


    Citation Envoyé par Umberto Eco
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  12. #11
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    L'auto était plus plaquer a mon nom depuis le 26 novembre 2014. L'infraction as eu lieu le 14 octobre 2016.

    Le gars est pas partie avec ma plaque, il voulait partir avec le char en roulant je lui ai dit pas avec ma plaque j'ai garder les clés jusqu’à ce qu'il revienne avec le char immatriculer a son nom et une plaque. j'ai enlever et garder ma plaque et on a mis la sienne et il est partie. La plaque as été accrocher dans mon garage tout ce temps la. La plaque sur le véhicules est une fausse plaque et les enregistrement qu'il a donné au policier aussi.

  13. #12
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    Poursuit le gars pour vol d'identité. Tu sembles avoir toutes les preuves nécessaire pour prouvé qu'il s'est fait passé pour toi.


    DO IT !
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  14. #13
    High on octane

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    Il c'est pas fait passer pour moi vue que son nom est sur le ticket à la section E. JE vais essayer de rappeler le poste de police demain voir si je peut au moins le faire enquêter pour la fausse plaque

  15. #14
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    donc son nom est sur la ticket mais c'est ta plaque qui inscrite.

    c'est bizarre en tabarnack cet histoire la.

  16. #15
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    Citation Envoyé par Cabanon Voir le message
    donc son nom est sur la ticket mais c'est ta plaque qui inscrite.

    c'est bizarre en tabarnack cet histoire la.
    Serieusement...

    Mais mettre la plaque de qq'un d'autre, c'est un bon moyen de pas payer de ticket de vitesse au photo radar ou le paiement du pont sur la 25
    You want to race with THAT?!?!?!?

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  18. #16
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  19. #17
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    Citation Envoyé par labatt50 Voir le message
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    Wow .. quelle histoire, je ne saurais quoi faire à ta place!

  20. #18
    High on octane

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    Non c'est pas un policier dyslexique le #de serie fonctionne et le defendeur du ticket cest moi mais la section ou il y as les infos du conducteur cest lautre gars

  21. #19
    Avatar de Ronin
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    En tout cas, allez au poste de police et portez plainte serait déjà un plsu vis-à-vis ton ticket devant le juge. Ça te prend un # de dossier pour montrer au juge que tu es sérieux dans tes démarches.

    As-tu checké le site du pont de la 25
    https://www.a25csc.com/facture/
    [/URL]Je serais curieux de voir s'il passe là avec la fausse plaque.
    0psi .· ` ' / ·. 30psi


    Citation Envoyé par Umberto Eco
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  22. #20
    Avatar de tekzou
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    http://ici.radio-canada.ca/nouvelle/...ublette-radars


    Depuis la mise en place des radars photo au Québec, certains automobilistes fixent sur leur véhicule une fausse plaque, qui est la copie d'une vraie. Ainsi, c'est le propriétaire du véhicule dont la plaque a été copiée qui reçoit les contraventions du fraudeur.

    Le phénomène, appelé la « doublette », est tellement récent au Québec que c'est l'équipe de La Facture qui en a informé la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ).
    B205R & B235R
    STRSM's TC40-102Ns (1983-2015)
    Citation Envoyé par badbones Voir le message
    les assurances c'est comme une jaquette d'hopital.
    Tu pense que tes ben couvert mais en fait ta le cul a l'air

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