Mise au rancart d'un vehicule

J'ai acheté une motoneige pour les pièce en fds, comme il était encore listé et ne voulant pas payer les taxe pour faire le transfert de propriété, j'ai seulement dis a l'ancien propriétaire de le mettre au rancart... Apres un éternel débat, après qu'il es appelé la police, la saaq, le dealer bla bla bla, ca fini que j'ai lui es couper le no de série sur le frame pour qu'il est l'esprit tranquille.

Ma question est : Quand on met un véhicule au rancart, est-ce qu'on coupe tout lien avec le véhicule? Entre ses appel a la SAAQ et la Police, il a pas l'air a avoir eu une réponse clair...

Quand tu le mets au rancart tu annule l'immatriculation.

Quand un véhicule ne peut plus être utilisé, par exemple en cas de perte totale ou après un bris majeur trop coûteux pour être réparé, il vaut mieux le mettre au rancart pour faire annuler son immatriculation.

Mettre un véhicule au rancart signifie donc s'en débarrasser.

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Quand j'avais scrappé mon sunbird je l'avais mis au rancart a la SAAQ. Ensuite la scrap est venue le chercher ca finissait la.

-Mike- said:

Quand tu le mets au rancart tu annule l'immatriculation.



Quand j'avais scrappé mon sunbird je l'avais mis au rancart a la SAAQ. Ensuite la scrap est venue le chercher ca finissait la.

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Ça ressemble à ça, mais :

"Il est obligatoire de le soumettre à une*vérification mécanique. Si le véhicule est jugé conforme, vous recevrez un certificat de vérification mécanique conforme, que vous devrez présenter au moment de la transaction."

Donc la motoneige va rester au nom du vendeur s'ils ne veulent pas transférer le titre, mais le véhicule ne va pas disparaître des registres. Je trouve ça effectivement plus safe de couper le numéro de série.

Après, les histoires d'horreur de char vendu sans transfert de propriété ça semble surtout être dans des cas où le vendeur ne garde pas de copie de contrat et de procuration.

la motoneige etait fonctionnel lors de la vente?
si oui, je suis d'accord avec le vendeur....si non: il est stuck up pas mal.

Mais je pense pas que je vendrais un véhicule de moins de 10ans sans faire le transfert de titre(que se soit procuration ou direct a la saaq)

Oui la motoneige etais fonctionnel.

Je sais que ca annule l'immatriculation, mais il semble quand meme rester un lien avec la motoneige.

si elle set a commettre un crime ou qu'est retrouvé en feu sur le chemin et que le vin est encore lisible, bin la police va aller voir lui en premier

c'est quoi le skidoo ? passe ca a 1$ tu payera rien de taxes, c'mon. fait pas ton cheap.

En effet, le dernier propriétaire enregistré va rester à la SAAQ, même s'il est au rancart.

Cabanon said:

c'est quoi le skidoo ? passe ca a 1$ tu payera rien de taxes, c'mon. fait pas ton cheap.

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Si tu aurais bien lu mon premier message, le skidoo est encore listé donc 600$ de taxe pour un ski-doo que je vais mettre en morceau, no way.
Je lui es coupé le no de serie et tout le monde semble heureux.