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manny12

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Bonjour, j’ai reçu une contravention la journée où il avait de la neige verglaçante le mois passé. J’ai passer sur une ligne double en changeant de vois. Je n’avais rien vu car la rote était glacé et visibilité Nul. J’ai même pris une photo 20 minutes plus tard pour montrer la manque de visibilité et lignes doubles caché Est ce que vous me conseillez de contester le ticket? Quand même 3 points 340$

Merci
 
j'avoue 3 points et 340$ ca fait mal pareil...

C'etait a quel endroit précisement? Peux-tu montrer la photo?
 
Bonjour, j’ai reçu une contravention la journée où il avait de la neige verglaçante le mois passé. J’ai passer sur une ligne double en changeant de vois. Je n’avais rien vu car la rote était glacé et visibilité Nul. J’ai même pris une photo 20 minutes plus tard pour montrer la manque de visibilité et lignes doubles caché Est ce que vous me conseillez de contester le ticket? Quand même 3 points 340$

Merci

La visibilité ne devait pas être si nulle que ça si le policier t'as vu faire :p
 
Donc tu a dépassé ne sachant pas quel ligne était présente? Tu assumé que c'était une ligne discontinue et tu avais tort? La température ne permettait pas de voir les lignes et tu a décider d'effectuer un dépassement quand même? Quelle vitesse roulais tu? Quelle vitesse roulait le véhicule dépassé?

Tu peux toujours t'essayer de contester, mais le gros bons sens suggère que tu va perdre.
 
route glacé, visibilité nul, dépassement par une ligne double ou il n'y à qu'une voie dans chaque direction...

Ouin, maudite bonne idée.

Meme si elle aurait été pointillé, c'était pas une bonne idée.



Essaye de contester si tu veux mais ça regarde mal.
 
route glacé, visibilité nul, dépassement par une ligne double ou il n'y à qu'une voie dans chaque direction...

Ouin, maudite bonne idée.

Meme si elle aurait été pointillé, c'était pas une bonne idée.



Essaye de contester si tu veux mais ça regarde mal.

Il n'etait peut-etre pas dans un endroit ou c'etait une voie dans chaque direction...
Pour ce qui est des conditions, bonne ou mauvaise condition, ca arrive a du monde de changer de voie...
 
En théorie si tu as traversé une ligne double, tu as traversé une ligne double. Peut importe les conditions. Par contre, selon la situation c'est probablement défendable en cours. J'ai déjà gagné en cours un dépassement qui s'est terminé sur une ligne double mais qui avait commencé sur une pointillé.
 
En théorie si tu as traversé une ligne double, tu as traversé une ligne double. Peut importe les conditions. Par contre, selon la situation c'est probablement défendable en cours. J'ai déjà gagné en cours un dépassement qui s'est terminé sur une ligne double mais qui avait commencé sur une pointillé.

je dirait oui et non ... si la ligne n'est pas visible ce n'est pas passé sur une ligne double....si on fait juridique c,est la presence de la ligne qui crée la regle ... si la ligne n,est pas présente il n,y a pas de regle .... et le citoyen n'as pas a présumé

en absence de ligne ou non visible se sont d'autre article qui s'applique....

et vite comme ca ... quand ca rencontre tu traite ca comme double en tout temps , mais le CSR ne fait pas mention de rien pour des voie dans la meme direction .... mais je peu me trompé


tiens je vait laissé ca ici

https://www.canlii.org/fr/qc/qccm/d...BUvNTc0OC1jdXJyZW50LTEjMzI2LjEB&resultIndex=1

....r, le Tribunal est d’avis que l’infraction prévue à l’article 326.1 CSR ne peut être commise que si la ligne de démarcation est suffisamment visible pour les conducteurs ou qu’une signalisation correspondante soit présente en bordure du chemin public pour indiquer sa présence ou interdire les dépassements. ....

bien sur il ne faut pas prendre le juge pour une valise non plus ... si tu passe la a tout les jours ca va etre un peu plus dur a justifier


 
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Voici les lignes sans tempête.
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google earth
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soirée du verglas.
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articles journée de contravention
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je voit pas trop bien sur googgle earth mais la ligne double semble anormalment longue avant la sortie


moi personnlement je m'esseyerai ... au pire ca va te couté 100$ de plus ...

tu te dit que c'est des frais d'aprentissage du systeme ca fait moins mal

et dans le cas present... meme si tu aurai voulu jouer la game je suspect que tu te serai fait prendre ...
 
Oui elle est abnormalement longue mais je voulais prendre ma photo plus proche de la pancarte de sortie pour prouver que l’endroit était le même que sur le ticket
 
Oui elle est abnormalement longue mais je voulais prendre ma photo plus proche de la pancarte de sortie pour prouver que l’endroit était le même que sur le ticket

C'est une bonne idée MAIS ca peu te nuire .... parce que comme dans certain jugemement que j'ai lue .... ca ne prouve pas que 100m avant (ou tu a commis l'infraction) c'etait pareil ... juste une chose a retenir dans ton argumentation
 
tiens je mets ca avec un grin de sel je vous invite a trouvez la faille dans mon resonnement. Bien sur il ne faut pas oublié l'INTENTION du législateur

eSRiEy.jpg


le point 1 est

C4lHTs.jpg


qui se CONTINU jusqu'au point 2

QIwZjC.jpg


et au point 3 ca redeviens un pointillez standard

MUfIcN.jpg




Et si on se refere au CSR quel lignes n'as t'on pas le droit de franchir ???


326.1.Le conducteur d’un véhicule routier ne peut franchir aucune des lignes de DÉMARCATION DE VOIE suivantes:
1° une ligne continue simple;
2° une ligne continue double;
3° une ligne double formée d’une ligne discontinue et d’une ligne continue située du côté de la voie où circule le véhicule routier.

En outre de ce qui est prévu aux articles 344 et 378, le premier alinéa ne s’applique pas lorsque le conducteur doit quitter la voie où il circule, parce qu’elle est obstruée ou fermée, ou effectuer un virage à gauche pour s’engager sur un autre chemin ou dans une entrée privée; ce conducteur doit s’assurer toutefois qu’il peut effectuer cette manoeuvre sans danger.


Si la ligne de rive etait AUSSI inclus dans les démarcations de voie ... il y aurai AUSSI une exception pour tourné a droite dans une entrée privée ou autre se qui n'est pas le cas



Si on compare avec le nouveau projet de loi on remarque le changement de terme


74. L’article 326.1 de ce code est modifié :
1° par le remplacement, dans ce qui précède le paragraphe 1° du premieralinéa, de « lignes de démarcation de voie suivantes » par «marques suivantesappliquées sur la chaussée »;
2° par l’ajout, à la fin du premier alinéa, du paragraphe suivant :« 4° un marquage à l’intérieur duquel se retrouvent des hachures. »;
3° par le remplacement du deuxième alinéa par le suivant :

«En outre de ce qui est prévu à l’article 344, au paragraphe 1° du deuxièmealinéa de l’article 348 et à l’article 378, le premier alinéa ne s’applique paslorsque le conducteur peut effectuer sans danger l’une des manœuvressuivantes:
1° s’engager sur un chemin public à partir de l’accotement de celui-ci ou àpartir d’un chemin privé ou d’un terrain privé;
2° quitter une voie obstruée ou fermée;
3° effectuer un virage à gauche pour s’engager sur un chemin privé ou unterrain privé; 23
4° effectuer un virage à droite pour s’engager sur l’accotement, sur unchemin privé ou sur un terrain privé;
5° s’engager dans une voie réservée aux virages à gauche dans les deux sens;6° traverser une voie de circulation réservée exclusivement à certainsvéhicules. »


 
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Dans ces conditions d'après moi tu as de bonnes chances.

Tu voulais juste sortir de l'autoroute, tu as une preuve que tu pouvais pas voir les lignes, tu as de bonnes chances.
 
J'tu le seul qui voit la ligne double à terre ?

Pis la simple logique permet de déduire que la ligne est double à cet endroit...
 
J'tu le seul qui voit la ligne double à terre ?

Pis la simple logique permet de déduire que la ligne est double à cet endroit...

Je vois pas les lignes sur les photos du soir du verglas....je sais pas ou tu les vois.

Et la simple logique...s'il etait si proche de la sortie oui, mais il l'a mentionné qu'il etait plus loin que ca, ya prit la photo la pour montrer cest cette sortie. Quand t'es loin de la sortie, je vois pas pourquoi sa serait logique. L'exemple je te donnerais c'est la sortie a sainte-julie apres la 30....les lignes doubles commencent crissement loin de la sortie...
 
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