Achat Voiture Nouveau Brunswick

Al_Scrap_Iron

Al_Scrap_Iron

Legacy Member
Voiture entre particulié. Quelqu'un a deja fait la procédure? Je me demandais comment ca fonctionnais pour les taxe de vente? Le vehicule a plus de 10ans, la loi des 10ans fonctionne t'elle la bas aussi? J'ai vérifié sur leur site internet et c'est pas mentionné, ils disent seulement que les taxe doivent etre payer selon le contrat de vente mais je sais pas si ca s'applique pour une ventre hors province.

J'ai dans l'idée que :

1) Achat du vehicule
2) Aller chez SNB (service Nouveau Brunswick, la SAAQ de la bas)
3) Changer le nom de proprietaire et demander un transit (pas de taxe a payer)
4) Faire passer une inspection ici par la SAAQ
5) Payer les taxe (ou pas car la voiture a 10ans) a la SAAQ ici lors de l'imatriculation final au QC
 
Comme j'ai pas eu de réponse, si ca peux servir a quelqu'un d'autre un jour avec un search.

Je suis aller chercher la voiture aujourd'hui, transaction entre particulié, pas vraiment compliquer finalement.

1) Amener la plaque de la voiture au SNB (Service Nouveau Brunswick)
2) Transfert du vehicule sur une immatriculation provisoire 20$
3) Transit/ 20$ par jour.

En aucun cas ils m'ont parlé du prix de vente de la voiture ou de taxe a payer.
 
Al_Scrap_Iron said:
Corvette Z06
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Soit y ont pas de taxe de vente pour les véhicules usagés ou soit ils ont déterminé qu'il allait l'immatriculé dans une autre province et donc automatiquement y ont pas charger leurs taxes.

Pour suivre la liste d'OP

4) Transfert de propriété à la SAAQ
5) Inspection SAAQ
 
deathguyQC said:
Soit y ont pas de taxe de vente pour les véhicules usagés ou soit ils ont déterminé qu'il allait l'immatriculé dans une autre province et donc automatiquement y ont pas charger leurs taxes.

Pour suivre la liste d'OP

4) Transfert de propriété à la SAAQ
5) Inspection SAAQ
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Op a surement fait 2 contrat de vente aussi
 
deathguyQC said:
Soit y ont pas de taxe de vente pour les véhicules usagés ou soit ils ont déterminé qu'il allait l'immatriculé dans une autre province et donc automatiquement y ont pas charger leurs taxes.

Pour suivre la liste d'OP

4) Transfert de propriété à la SAAQ
5) Inspection SAAQ
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Si c'est le cas, parle moi de ça une province qui a enfin comprit que c'est ridicule de taxé un objet qui a déjà été taxé à l'état neuf.

Envoyé de mon SM-A520W en utilisant Tapatalk
 
cader said:
Op a surement fait 2 contrat de vente aussi
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Généralement, tu dois payé les taxes de ta province de résidence, peut importe où t'achète le bien comme dans une autre province ou en ligne. Donc 2 options peuvent arrivés :

1) tu déclare habité tel province, le bureau dit ok on te charge pas nos taxes et c'est la SAAQ qui s'en occupe
2) la province t'oblige malgré tout à payé leur taxe, quand tu va à la SAAQ tu emmène ton reçu de l'autre province et ta un formulaire à remplir pour déclaré avoir déjà payé un montant x de taxes et tu devrais pas te retrouvé a payé 2 fois des taxes de vente (au pire tu paye la différence puisque nos taxes sont probablement plus élevés)
 
thats weird, when i bought my car in NB, i paid HST.....then paid taxes when I came back to QC...

Then their supposed to pay the HST back to you!
 
deathguyQC said:
Soit y ont pas de taxe de vente pour les véhicules usagés ou soit ils ont déterminé qu'il allait l'immatriculé dans une autre province et donc automatiquement y ont pas charger leurs taxes.

Pour suivre la liste d'OP

4) Transfert de propriété à la SAAQ
5) Inspection SAAQ
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En fait fait le transfert de proprieté temporaire a ete fait au NB, jai ete faire inspecter le char a matin a la SAAQ, j'amene toute la paperasse au bureau des vehicule ici pour avoir mon papier d'imatriculation officiel du Qc
 
Al_Scrap_Iron said:
En fait fait le transfert de proprieté temporaire a ete fait au NB, jai ete faire inspecter le char a matin a la SAAQ, j'amene toute la paperasse au bureau des vehicule ici pour avoir mon papier d'imatriculation officiel du Qc
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Ok cool, c'est vrai que mon cas est un peu différent. J'avais acheté mon truck d'un gars à Ottawa mais y me l'avait livré direct chez nous à Gatineau donc j'ai fait le transfert de propriété direct à la SAAQ avant de pouvoir aller faire l'inspection (pis lui y avait repris ses plaques et c'était arrangé de son bord au DMV).
 
tu as pas besoin d'aller au bureau des véhicule de l'autre province.(sauf si tu veut la plaque temporaire)
Le vendeur a juste a déclaré son véhicule vendu hors province...that's it.

Tu reviens a la saaq avec un contrat de vente et tu fais la transaction (transfert de propriété, taxe et inspection SAAQ.)
 
maxpat82 said:
tu as pas besoin d'aller au bureau des véhicule de l'autre province.(sauf si tu veut la plaque temporaire)
Le vendeur a juste a déclaré son véhicule vendu hors province...that's it.

Tu reviens a la saaq avec un contrat de vente et tu fais la transaction (transfert de propriété, taxe et inspection SAAQ.)
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C'est bon a savoir si tu revien avec sur la remorque, mais je revenais avec donc j'avais besoin d'un transit.
 
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