Al_Scrap_Iron
Legacy Member
Voiture entre particulié. Quelqu'un a deja fait la procédure? Je me demandais comment ca fonctionnais pour les taxe de vente? Le vehicule a plus de 10ans, la loi des 10ans fonctionne t'elle la bas aussi? J'ai vérifié sur leur site internet et c'est pas mentionné, ils disent seulement que les taxe doivent etre payer selon le contrat de vente mais je sais pas si ca s'applique pour une ventre hors province.
J'ai dans l'idée que :
1) Achat du vehicule
2) Aller chez SNB (service Nouveau Brunswick, la SAAQ de la bas)
3) Changer le nom de proprietaire et demander un transit (pas de taxe a payer)
4) Faire passer une inspection ici par la SAAQ
5) Payer les taxe (ou pas car la voiture a 10ans) a la SAAQ ici lors de l'imatriculation final au QC
J'ai dans l'idée que :
1) Achat du vehicule
2) Aller chez SNB (service Nouveau Brunswick, la SAAQ de la bas)
3) Changer le nom de proprietaire et demander un transit (pas de taxe a payer)
4) Faire passer une inspection ici par la SAAQ
5) Payer les taxe (ou pas car la voiture a 10ans) a la SAAQ ici lors de l'imatriculation final au QC