a) Club BMW - 13 mai 2019 (activité autre)
[360] Cette visite a couvert seize points d'observation (dont 1 - 109, rue McDermott -
est répété deux fois avec trois mesures), soit douze points dans la Zone rapprochée et
deux points dans la Zone éloignée.
[361] Le Tribunal a constaté que le bruit en Zone rapprochée était audible, quoique de
façon générale il est faible. Le 98 chemin des Ancêtres était le point le plus bruyant, le
bruit est audible, mais pas excessif. De biais, mais situé dans un angle différent, au 128,
chemin des Ancêtres le bruit est très peu audible. Quant au 155 chemin des Ancêtres,
soit quelques maisons plus loin, le bruit est pratiquement non audible. Au 109 Mc
Dermott, où il y a eu observation à la maison et à l'atelier, il était très peu audible. En fait
à l'atelier on entendait plutôt la chute d'eau.
[362] Au niveau de la prise de mesure, tous les points étaient en deçà de 55 dB(A), à
l'exception de trois d'entre eux, soit au 245 chemin des Eaux-vives, 290 chemin du MontPlaisant et 201 chemin Claude-Levebvre, tel qu'il appert du tableau des compilations en
Annexe 2.
[363] En Zone éloignée, le bruit n'était pas toujours audible et faible lorsqu'il l'était.
[364] La conversation extérieure ne posait aucun problème à chacun des points de
visite. Parfois, il fallait même se taire pour entendre le bruit.
[365] Certains témoins, notamment M. Cousineau et M. Perreault ont témoigné que le
bruit des activités autres est intolérable. Clairement, cette journée-là, il ne l'était pas. En
fait, cette journée corrobore plutôt le témoignage des témoins de la défense ainsi que
ceux de MM. Keily, Gagnon (alors qu'il résidait sur la rue Dicaire) et Heuff qui ont
témoigné ne pas avoir de problème avec les activités autres.
CONCLUSION
[576) À la lumière de la preuve et des enseignements de la jurisprudence, le Tribunal
en vient à la conclusion que l'action collective est en partie fondée, mais uniquement en
regard des émissions sonores générées par les activités spéciales et les essais s'y
rapportant dans la Zone rapprochée lorsque celles-ci sont supérieures à 55 dB(A) LAeq
1 h avec écarts pouvant aller jusqu'à 58 dB(A)) au point récepteur.
Les activités de type "Club BMW" ne sont PAS visées par le jugement.