Promesse d'achat annulé suite a l'inspection

tooburns

tooburns

Legacy Member
Bon petite question concernant les promesses d'achat.

Jai une connaissance présentement qui veut acheter un condo. Le condo est trouvé convien au besoin et tout a quand même l’air correct. Vien le temps de l'inspection, l'inspection révèles 6 fisssures a la fondation dont une sous la porte patio, plusieurs bardeau qui sont en mauvais état (deja remarqué avant l'inspection), la plupart du bois qui fait le tour du balcon est pourris fini a se passé les doigts au travers a certain endoit. Il y a d'autre recommendations mineur aussi mais rien de majeur. Suite a l'inspection l'acheteur se retire de la transaction il y a trop de travaux a effectuer suite a l'inspection.

S'est la que sa se complique un peu, le vendeur dit que tout sa s'est de l'usure normal et veux faire des estimés pour prouver son point. Il en est a faire des menaces de procédure judiciaire si la personne n’achète pas le condo car il considère que tout est normal pour une construction 2009.

En tant qu'acheteur la personne ne veux pas se lancé dans des travaux de la sorte, on comprend que changer un reservoir d'eau chaude ou changer une fan dans une salle de bain ne serait pas une raison valable de canceler une promesse d'achat mais la s’est un peu trop.

Qui a raison dans cette histoire ? vendeur / acheteur

Quels procédures le vendeur peut il avoir recours ? au civil dommage et interet ? tout a été fait dans les délais prévue et dans l'ordre prévue par les papiers officiels

A quoi sa sert de faire une inspection et de mettre une offre conditionnel a la satisfaction de l'inspection ?

(vente sans agent avec duproprio)

merci d'avance de vos avis :)
 
tooburns said:
Bon petite question concernant les promesses d'achat.

Jai une connaissance présentement qui veut acheter un condo. Le condo est trouvé convien au besoin et tout a quand même l’air correct. Vien le temps de l'inspection, l'inspection révèles 6 fisssures a la fondation dont une sous la porte patio, plusieurs bardeau qui sont en mauvais état (deja remarqué avant l'inspection), la plupart du bois qui fait le tour du balcon est pourris fini a se passé les doigts au travers a certain endoit. Il y a d'autre recommendations mineur aussi mais rien de majeur. Suite a l'inspection l'acheteur se retire de la transaction il y a trop de travaux a effectuer suite a l'inspection.

S'est la que sa se complique un peu, le vendeur dit que tout sa s'est de l'usure normal et veux faire des estimés pour prouver son point. Il en est a faire des menaces de procédure judiciaire si la personne n’achète pas le condo car il considère que tout est normal pour une construction 2009.

En tant qu'acheteur la personne ne veux pas se lancé dans des travaux de la sorte, on comprend que changer un reservoir d'eau chaude ou changer une fan dans une salle de bain ne serait pas une raison valable de canceler une promesse d'achat mais la s’est un peu trop.

Qui a raison dans cette histoire ? vendeur / acheteur

Quels procédures le vendeur peut il avoir recours ? au civil dommage et interet ? tout a été fait dans les délais prévue et dans l'ordre prévue par les papiers officiels

A quoi sa sert de faire une inspection et de mettre une offre conditionnel a la satisfaction de l'inspection ?

(vente sans agent avec duproprio)

merci d'avance de vos avis :)
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Le vendeur a aucun recours dans ce cas la, tout est parfaitement légale et raisonnable du coté de l'acheteur. Juste avec cette attitude la, je me tiendrais loin du condo en question.
 
que ton chum check avec duproprio au pire...

mais si le contrat de vente est stipuler, que c'est conditionnel a l'inspection de la proprieter. Si suite a l'inspection, il est deceler des choses que tu ne pouvais PAS voir AVANT, l'inspection, comme les fissures, a moins qu'il etait visible, ya p-e pas grand chose a faire, mais...je ne suis pas un expert dans le domaine, alors ca serais a confirmer avec les gars dans le domaine sur MR.

Dans le temps, lorsque j'ai vendu un de mes duplex, j'ai eu 2 acheteurs potentiel qui ont carrement annuler le contrat de vente a cause qu'il y avait "trop de travaux" pour renover a leur gout, rien de structurel...et mon agent remax a laisser aller ca, ca doit etre parce qu'il n'y a rien a faire dans ces cas la.

je crois aussi que le vendeur n'a aucun recours, qu'il reste pris avec son condo invendable.
 
Qui cancel avec sont agent et qui attendent la lettre d'avocat qui arrivera jamais. Ya n pas un avocat au va prendre ça au sérieux comme cause.

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Normalement l'offre d'achat est conditionel à une inspection et au financement. Si l'inspection ne lui plait pas, il a 100% le droit de ce désister. Il peut aussi demander une soumission pour les travaux et faire une offre plus basse.

Le vendeur ne peut rien faire. il doit être assez désespéré pour faire des menaces de procédures judiciaires. Si ton amis est vraiment intéressé par le condo, c'est une bonne opportunité de lowball.
 
Si le contrat a été fait comme du monde c'est conditionnel a l'inspection donc l'acheteur peut se retirer ou demander un prix plus bas puis re-signer suite a l'inspection.

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FT86RWD said:
que ton chum check avec duproprio au pire...

mais si le contrat de vente est stipuler, que c'est conditionnel a l'inspection de la proprieter. Si suite a l'inspection, il est deceler des choses que tu ne pouvais PAS voir AVANT, l'inspection, comme les fissures, a moins qu'il etait visible, ya p-e pas grand chose a faire, mais...je ne suis pas un expert dans le domaine, alors ca serais a confirmer avec les gars dans le domaine sur MR.
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Je ne crois pas que ce soit nécessairement des choses que tu ne voyait pas avant l'inspection. On s'entend qu'un inspecteur peut déceler des problèmes techniques que monsieur-madame tout le monde ne constaterait pas comme un problème. L'inspecteur à des normes à respecter, il ne peut pas commencer à ouvrir un mur ou même déplacer certains mobiliers. Y'a des choses que tu ne verra pas avant l'inspection et que ton inspecteur ne verra pas dans l'inspection, rendu là y'a des chances que ça rentre dans la catégorie du vice caché quand tu le découvres après l'achat.

Pour le fait d'annuler un achat qui était conditionnelle à l'inspection, le pouvoir est vraiment à l'acheteur. Je ne crois pas qu'il y ait des balises définies du genre "tu peux canceller un achat si tel type de problème se révèle dans l'inspection mais pas tel type". N-e-way, qui va commencer à être l'arbitre du t'as tu le droit de canceller ton achat ou pas?! Mon agente lors de l'achat de notre maison nous a raconter avoir déjà vu un offre d'achat annulé en raison d'une prise électrique non conforme détectée lors de l'inspection... on s'entend que l'acheteur avait juste changé d'idée et utiliser la première raison pour se sortir du contrat.

Pour le cas décrit par le OP, le vendeur sonne comme la p'tite grosse désespérée au secondaire dont la seule tactique pour se pogner un chum était de lui faire des menaces!
 
Le vendeur est plein de marde... usure normal est pas 6 fisure dans une fondation de 9 ans??

Estce que ton chum a signer une entente dachat si il est daccord avec l'inspection??

Aussi le vendeur a droit de modifier sont prix pour que tu couvre les reparation sans que sa te coute trop cher (genre allez 50/50) Mais Honetement je partirais a cource moi aussi avec les probleme mentionner apres linspection et tu a entierement le droit de le faire.
 
OPBX said:
Normalement l'offre d'achat est conditionel à une inspection et au financement. Si l'inspection ne lui plait pas, il a 100% le droit de ce désister. Il peut aussi demander une soumission pour les travaux et faire une offre plus basse.

Le vendeur ne peut rien faire. il doit être assez désespéré pour faire des menaces de procédures judiciaires. Si ton amis est vraiment intéressé par le condo, c'est une bonne opportunité de lowball.
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c'est pas tout à fait vrai. On viens de passer par là et on c'est informé à notaires et avocats.

Ce que la loi dit c'est que l'acheteur doit prouver que les résultats de l'inspection fait diminuer la valeur de la propriété significativement sous le prix payé. Ensuite, tu dois offrir possibilité de diminuer le prix de la propriété au vendeur pour compenser pour les problèmes découverts. S'il refuse d'ajuster le prix pour refleter les problèmes, tu peux annuler.

C'est ce que la loi dit. Maintenant, est-ce que c'est la procédure que la majorité des gens vont suivre, probablement pas. Ceci dit, si c'est pas bien suivi et que tu pogne un vendeur crinqué,y peut te faire chier sur un esti de temps. Annuler la vente d'une maison dans les regles de l'art ca se fait pas en criant ciseaux, il faut des expertises, des estimés des travaux, estimation du prix de la valeur marchande de la maison, etc. Bref, tu fais ca quand tu es pas mal certains que tu es en train de te faire passer un sapin.

BTW, un inspecteur peut déceler des problèmes à faire vérifier par un expert de domaine qui n'en seront pas au bout de la ligne. L'inspecteur sur notre maison a soulevé des doutes sur plusieurs choses qui ont été démentis par des experts du domaine en contre expertise. Un exemple qui me viens vite à l'esprit, il a déclaré à l'acheteur que le drain de la douche du sous-sol n'était pas conforme à 1.5", mais suite à une expertise de plombier, il était 100% conforme.

@Schyzo, si y te poursuit aux petites créances, il y aura pas d'avocats dans le dossier mais y peut quand même essayer de te siphoner 15 000$.
 
De la maniere que je voit ca: le vendeur a faite un fausse déclaration du vendeur et n'a pas indiquer les 6 fissure?

Un inspecteur a ben beau etre plus expérimenté a décelé des problemes, mais une fissure de fondation, n'importe qui avec des yeux peut voir ca ...particulierement le proprio/vendeur.

Si il a pas déclaré au depart.....part en courant et laisse le faire les démarches.
Par contre: Si tout ca était deja dans la déclaration du vendeur: bonne chance a ton chum de s'en sortir.. (Bardeau vu avant l'inspection et bois du patio a refaire est pas significatif dans la valeur de la maison/condo.
 
les fissures dans la fondation peuvent pointé un problème avec le drain français : un problème de sol, exemple terre glaise et de fondation mal adapter (pieux) ou encore présence d'ocre ferreuse qui a bouché le drain

inspection pre-achat c'est juste pour te dire "check ca en detail, il y a peut-être un problème". Quand l'inspecteur trouve des problèmes, sa recommandation est d'engager un expert ... c'est ~150$ faire inspecter les drains avec une caméra, si le drain est ok, test de sol ? pour voir ce qui a provoqué les fissure $$$. Ajoute l'expertise pour la toiture et un estimé pour refaire le balcon ...

mon beau père à dealer avec UNE fissure dans sa fondation... le sous plancher du SS et le bas du mur était pourrit, il a refait la moitié du SS lui-même mais ça lui a coûté quelques milles de matériaux en plus de payer 1500$ pour faire inspecter et réparer sa fissure.

c'est beaucoup de démarche, de temps et de coût supplémentaire ... tout le monde arrête pas de dire qui faut être vigilant lors d'un achat, un juge dira pas le contraire certain.

juste les 6 fissure ya de quoi d'anormal ... un acheteur normal va peut en voir 1 ou 2 et dire que c'est ok mais l'inspecteur en a vue 6, y'en a p-e d'autre non visible ... c'est pu la même game...
 
Last edited:
ya des experts en fissures de fondation. Fais pas ton ti-jo à essayer de trouver la cause, engage un expert, il va te dire s'il y a de quoi d'anormal. Toutes les maisons ou presque ont des fissures. Certaines pas inquiétantes, d'autre oui.
 
Rob_SeR said:
ya des experts en fissures de fondation. Fais pas ton ti-jo à essayer de trouver la cause, engage un expert, il va te dire s'il y a de quoi d'anormal. Toutes les maisons ou presque ont des fissures. Certaines pas inquiétantes, d'autre oui.
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mais est-ce qu'un acheteur est tenu de payer pour un expertise supplémentaire ? l'inspection basic a relever un problème à investiguer, grave ou pas, d'après moi c'est le choix de l'acheteur de continuer non ?
 
L'inspecteur ne revele pas des problèmes, il soulève des doutes. Il a pas le droit de se prononcer formellement. Souvent plusieurs vont donner des infos verballement, mais les mettrons pas au rapport. Un doute est définitivement pas suffisant pour annuler une vente.

Ceci dit, nous en tant que vendeur on a payé les expertises supplémentaires pour dissiper les doutes soulevés par l'inspecteur.
 
t'es mieux de payer pour une expetise que de te retrouver avec une tonne de probleme plus tard. dépenser 1000$ pour éviter 15 000$ de dommage, c'est un no brainer.
 
Merci tout le monde pour les réponses je vais lui faire lire le thread. En fais avec tout les "défaillances" l'achat n'est plus vraiment une option histoire de ne pas s'embarquer dans des travaux. Pour l'instant le vendeur veux faire les expertises lui même donc... Il est probablement pogné avec son condo à vendre depuis un bout et vois l'opportunité de s'en débarrasser kit à le foutre dans le fond de la gorge de quelqu'un.

J'avais oublié aussi que la brique est fissuré à un endroit et que s'est une construction trigone.

Je ne crois pas que l'acheteur veux dépenser d'autre frais pour des expertise alors que s'est clair dans sa tête qu'il y a trop de travaux à faire et il ne veux pas s'embarquer la dedans point.
 
ton ami a manqué son coup pour lowballer le condo a la suite de la découverte de tout les problèmes


et je vais dire comme plus haut , des minis fissures dans le solage , ce n'est pas quelques chose que tu peux faire annuler une offre d'achat , ça prend quelque chose de majeur

et watch out à la poursuite aux petites créances , le montant max est de 15 000$ maintenant
 
AsunaMAXXX said:
ton ami a manqué son coup pour lowballer le condo a la suite de la découverte de tout les problèmes


et je vais dire comme plus haut , des minis fissures dans le solage , ce n'est pas quelques chose que tu peux faire annuler une offre d'achat , ça prend quelque chose de majeur

et watch out à la poursuite aux petites créances , le montant max est de 15 000$ maintenant
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Mais si tu additionnes tout se n'est pas assez non plus ...

Personnellement je Comprend les deux côtés, je trouve sa poche de se rendre au poursuite
 
La question est quand il a fait la promesse d'achat, est-ce que conditionnelle au financement et à l'inspection est écrite dessus ?
 
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