Bonjour MR,
Je m'apprête à acheter un terrain à vendre d'un particulier. Comment savoir si je dois payer des taxes lors de l'achat? de ce que je lis sur internet, si c'est une compagnie qui vends le terrain pour faire du profit, le terrain est taxable. Si la vente se fait d'un particulier ce n'Est pas taxable.
Donc, sur quoi se base la ville pour savoir si elle doit taxer ou pas le terrain? est-ce que j'ai bien compris ce que j'Ai lu sur internet? Le terrain que je veux appartient à un particulier qui l'a acheté pour se batir il y a 6 ans mais il ne s'est jamais construit.
Merci pour votre aide,
Je m'apprête à acheter un terrain à vendre d'un particulier. Comment savoir si je dois payer des taxes lors de l'achat? de ce que je lis sur internet, si c'est une compagnie qui vends le terrain pour faire du profit, le terrain est taxable. Si la vente se fait d'un particulier ce n'Est pas taxable.
Donc, sur quoi se base la ville pour savoir si elle doit taxer ou pas le terrain? est-ce que j'ai bien compris ce que j'Ai lu sur internet? Le terrain que je veux appartient à un particulier qui l'a acheté pour se batir il y a 6 ans mais il ne s'est jamais construit.
Merci pour votre aide,