Ticket dexhaust

Je touche aussi du bois depuis presque 10ans. Mon exhaust n’est pas straight pipe mais est quand même + bruyant que celui d’origine.

Ça va commencer à avoir de la peine de revenir stock pour éviter de payer une taxe volontaire inutilement.

Le miens est limite gossant. je serais pissed me faire coller, mais en meme temps ca me donnerais le coup pied pour remettre les muffler OEM sur un cutoff valve a qqpart.

Le char a ma blonde est aussi super bruyant, mais OEM. Il a une valve pneumatique qui ouvre en mode sport @WOT. Je l,ai codé ''always'' open. je doute que les cops feront chier avec ça...
 
C'est rendu environ 650$ pour un ticket d'exhaust?

C'est rendu presque aussi dangereux d'avoir un exhaust modifié que faire des GEV??

C'est ridicule 650$ pour un ticket d'exhaust mais un GEV c'est aussi (et surtout) 10 points en montant. C'est plutôt là-dessus qu'ils te montrent à quel point c'est ''dangereux''.
 
Faudrais aussi juger comme du monde, si la police a commencé à faire chier avec ça, c'est que :
1- ils ont besoin de cash
2 - mais il y a eu des plaintes.

Mon chum s'est fait posé un exhaust sur sa WRX, au bout de la 2 e semaine, son voisin a juste dit d'un ton très neutre : '' ah cool , tu as changer de quoi sur ton char, messemble il fait pas le meme bruit''.
Mon chum a compris le message, le lendemain il avait fait retirer son exhaust.

Je me le suis pas fait dire encore, mais j'y pense sérieusement, @ 6ham, pas sur que mes voisins m'aiment.

il n,est pas ''bruyant'' juste très pronfond en fréquences basses. Donc dans une maison tu l'entend, mais sur la rue tu n'attires pas tant l'attention

 
fait penser a un voisin qui a déménager vla presque un an.

Belle BRZ stock avec des rims... crisse un exhaust straight dessus, il se park devant un remblait de béton qui réflete vers tout le monde... démarreur a distance 20min a chaque matin a 5:15am

ok... va chier
 
Prise 2

Je pars de la job ben penard, un fifi est stationné l'autre bord du banc de neige de ma cours...

Il part apres moi

630$ encore
 
315$ pour exhaust non conforme
+
315$ pour avoir volontairement modifier le systeme


Le plus cave dans ca est que ce matin j'avais appeller mon dealer pour signer un 1500 diesel pcq je voulais avoir la paix
 
Pas de muffler.... Selon moi c'est sur qu'il s'en est rendu compte. Sinon sa preuve est pas suffisante. Comme les autres ont mentionné, la divulgation de la preuve va t'éclairer.

J'irais a l’inspection par contre et si il ya des correctifs a apporter, les faire; Sinon ça va te coûter un 500$ de plus si tu n'y va pas....
Mais je contesterais les deux tickets

C'est sur que tu en gagnes un des deux si tu contestes:
Tu ne peux pas être poursuivi deux fois pour la même infraction, ce qui s'applique ici selon moi. Le policier doit savoir ça... Je comprends pas pourquoi il t'a donné les deux, c'est un peu excessif.

Si tu veux faire des recherches la dessus, c'est l'arrêt Kienapple.


Je trouve juste de quoi sur un affaire sexuel
 
Prise 2

Je pars de la job ben penard, un fifi est stationné l'autre bord du banc de neige de ma cours...

Il part apres moi

630$ encore

T'avais juste a suivre mon conseil posté 2 minutes apres ton post original.... mais bon t'avais l'air a t'en crisser de la culpabilité! lol
 
Je trouve juste de quoi sur un affaire sexuel

http://www.blogueducrl.com/2015/04/10-jugements-essentiels-en-droit.html

1. Kienapple c. R., [1975] 1 R.C.S. 729

L’arrêt Kienapple est l’arrêt de principe pour une des règles les plus fondamentales du droit criminel : un accusé ne peut être déclaré coupable deux fois pour la même infraction. Si plusieurs infractions peuvent ressortir d’un même événement, il ne faut pas pour autant conclure qu’un accusé puisse être reconnu coupable de deux infractions comportant des éléments essentiels identiques (ou trop similaires pour être réellement distincts).

Cette décision est l’application pratique du principe énoncé à l’article 12 C.cr., à savoir que lorsqu’une infraction est prévue par plus d’une loi, une personne peut être poursuivie par l’une ou l’autre de ces lois, mais « n’est pas susceptible d’être punie plus d’une fois pour la même infraction ».

S’appuyant sur l’arrêt Cox et Paton c. La Reine [1963] R.C.S. 500, la Cour affirme dans Kienapple que la règle de droit criminel est plus large que la simple interdiction des déclarations de culpabilité multiples pour la même infraction. Elle s’étend à l’interdiction de déclarations de culpabilité multiples pour la même chose.

La Cour conclut :
« Le pouvoir du Parlement de créer deux infractions distinctes à propos de la même chose n’est pas contesté, mais à moins d’une indication claire qu’on a en vue des poursuites multiples et, il va de soi, des condamnations multiples, le principe de common law énoncé dans l’arrêt Cox et Paton doit être suivi. »

Clairement ton cas ici.
 
T'avais juste a suivre mon conseil posté 2 minutes apres ton post original.... mais bon t'avais l'air a t'en crisser de la culpabilité! lol

C'Est pas un conseil que tu m'a donné, tu m'as juste fait la moral avec une osti de platitude...


N'importe quel imbécile peut donner se genre de conseil
 

J'en ai parlé avec un avocat ( pas de l'arret) mais du fais qu'il m'arrete 2x pour la meme infraction

Techniquement il semblait dire que le policier peut m'arreter 5 minutes apres pour la meme infraction pcq techniquement j'aurais du prendre le truck, le mettre sur un towing et l'envoyer au garage.


Ca concernerait donc l'infraction sur le silencieux non conforme et sur le fait de l'avoir fait volontairement, reste a voir si ca rentre dans l'arret Kienapple
 
C'Est pas un conseil que tu m'a donné, tu m'as juste fait la moral avec une osti de platitude...


N'importe quel imbécile peut donner se genre de conseil

N'importe quel imbécile peut enlever un muffler pour gonfler son égo.

T'es à 2 tickets en 2 semaines, continue de payer champion.
 
N'importe quel imbécile peut enlever un muffler pour gonfler son égo.

T'es à 2 tickets en 2 semaines, continue de payer champion.


Parlant de moral a 2 balles....

En passant j'avais un RDV ce pm pour arranger le truck... esti de timing
 
J'en ai parlé avec un avocat ( pas de l'arret) mais du fais qu'il m'arrete 2x pour la meme infraction

Techniquement il semblait dire que le policier peut m'arreter 5 minutes apres pour la meme infraction pcq techniquement j'aurais du prendre le truck, le mettre sur un towing et l'envoyer au garage.

Ca concernerait donc l'infraction sur le silencieux non conforme et sur le fait de l'avoir fait volontairement, reste a voir si ca rentre dans l'arret Kienapple

Techniquement le policier peut te beurrer pour ce type d'infraction au 24hrs. C'est légal.

Mon point est qu'il doit te donner un seul ticket a chaque fois (sois l'une ou l'autre des infractions) mais pas les deux en même temps, dependement de la preuve qu'il obtient.


258. Tout véhicule automobile doit être muni d’un système d’échappement conforme aux normes établies par règlement.

260. Nul ne peut effectuer ou faire effectuer sur un véhicule automobile une opération permettant de supprimer ou de réduire l’efficacité du système d’échappement de ce véhicule.

Pour moi c'est clair: Les deux infractions sont liées entre elles. L'une ne peut exister sans l'autre. Elle visent la même chose, soit d'avoir un échappement bruyant. Pour le législateur a prévu plusieurs articles alors? C'est simplement pour pouvoir s'appliquer a plusieurs types de situations. Mais pas pour varloper le citoyen en double.

C'est sur que le tout reste a l'appréciation de la cour, mais personnellement je serais plutôt sur de gagner si bien expliqué.

On va prendre un autre exemple:

Tu passes sur la rouge a une intersection. Une jeune étirée comme on dit, mais elle était rouge. Techniquement tu a aussi passé sur la rouge et la jaune. Est-ce que le policier peut te donner les deux tickets?

Évidement que non. Ce serait de pénaliser une même action ou comportement en double.
 
Parlant de moral a 2 balles....

En passant j'avais un RDV ce pm pour arranger le truck... esti de timing

Toujours aussi gentil ce ronin... Au moins si il contribuait aux threads de temps en temps mis a part basher sur le monde....
 
Techniquement le policier peut te beurrer pour ce type d'infraction au 24hrs. C'est légal.

Mon point est qu'il doit te donner un seul ticket a chaque fois (sois l'une ou l'autre des infractions) mais pas les deux en même temps, dependement de la preuve qu'il obtient.






Pour moi c'est clair: Les deux infractions sont liées entre elles. L'une ne peut exister sans l'autre. Elle visent la même chose, soit d'avoir un échappement bruyant. Pour le législateur a prévu plusieurs articles alors? C'est simplement pour pouvoir s'appliquer a plusieurs types de situations. Mais pas pour varloper le citoyen en double.

C'est sur que le tout reste a l'appréciation de la cour, mais personnellement je serais plutôt sur de gagner si bien expliqué.

On va prendre un autre exemple:

Tu passes sur la rouge a une intersection. Une jeune étirée comme on dit, mais elle était rouge. Techniquement tu a aussi passé sur la rouge et la jaune. Est-ce que le policier peut te donner les deux tickets?

Évidement que non. Ce serait de pénaliser une même action ou comportement en double.



Je comprends le principe, le probleme est que je dois me fier a l'appréciation du juge....



Mais probablement que ca pourrais passer dans une négo avec le procureur

Avant l'audience je cite l'arret Kienapple pour faire sauter les 2 infractions relié a l'article 260.
Ensuite je tente de faire sauter le 2 ieme pour échappement non conforme pcq le reglement stipule qu'on doit maintenir un systeme en bonne état. Or j'avais un RDV aujourd'hui pour ca et une facture qui le prouve donc a mon avis l'infraction d'aujourd'hui peut etre contester de par le fait que j'avais prit les mesures mais qu'un rdv au garage ca se fait pas en criant ciseau.

Je plaiderais coupable a la premiere infraction pour silencieux non conforme en échange de l'annulation des 3 autres. En bout de ligne ca serait l'issue la plus profitable pour toute le monde dans la situation.


Si ca passe pas j'attaque la preuve en cours, je fais perdre du temps a tout le monde, la police fait venir son expert, bref la ville fera pas une cent avec moi au final.... Immature et inutile mais rendu la... Quoique dépendament de la preuve du policier qui reste a voir...
 
C'Est pas un conseil que tu m'a donné, tu m'as juste fait la moral avec une osti de platitude...


N'importe quel imbécile peut donner se genre de conseil

C’est qui l’imbecile? Lui qui a donné le conseil évident ou lui qui l’a pas suivi et s’est fait coller 2 fois pour la meme affaire?
T’as pas aimé de la facon je te l’ai dit, mais j’avais raison apres tout.

L’homme et son égo....
 
Toujours aussi gentil ce ronin... Au moins si il contribuait aux threads de temps en temps mis a part basher sur le monde....

Le jambon se prend 2 tickets de pipes pis se plein que les policier on l'air "fif"... ma garder mes contributions constructives pour le monde qui travail pas à rendre ma société plus désagréable.
 
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