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Discussion: Réclamation contre la ville (dommages)

  1. #1
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    Réclamation contre la ville (dommages)

    Cette semaine les égouts étaient bouchés sur un boulevard dans lequel il y avait un gros creux qui laissait stagner l'eau. La circulation roulait les gens y allaient quand même pour la plupart. Pas évident de voir la profondeur alors j'y suis allé tranquillement 5-10km/h faute de pouvoir reculer. Quand un pick-up est passé vite à côté de moi ça a fait une grosse vague et mon moteur a stallé mais j'ai pu sortir de la grosse flaque avant sur l'auto arrêté complètement. J'ai défait les bougies et réussi à redémarrer pis j'ai été faire mon changement d'huile. Après même pas 10km ma Clutch a arrêté de marcher et le char reste embrayé même la Clutch au fond.

    J'ai fait des recherches et c'est un problème commun après un gros trou d'eau. Concernant l'entretien de la route, ils ont fermé la route peu après mon passage et pour vous dire à quel point ça paraissait pas profond, plusieurs chars passaient pareil en contournant la police malgré un bon 12-18 pouce d'eau au plus creux. Je les ai vu gratter la glace sur les bouches d'égouts après la fermeture.

    Actuellement j'ai juste l'assurance responsabilité civile donc l'assureur ne peut pas me couvrir. Par contre, j'ai pensé me tourner vers la ville pour 3 raisons :
    -Mauvaise conception de la route (gros creux qui est propice aux accumulations)
    -Négligence dans le dégagement des bouches d'égouts
    -Non-fermeture de la route malgré une grosse accumulation d'eau qui semblait dater de plusieurs heures.

    Par contre, je crains qu'il arrive plusieurs choses comme :
    -Être blâmé par la ville d'être passé dedans quand même malgré la difficulté à connaître la profondeur dans le but qu'ils se dédouane de toutes leurs responsabilités
    -Se lancer la balle entre la responsabilité de la ville et celle du contracteur pour faire traîner les choses
    -Qu'ils fassent douter du lien entre le préjudice et l'évènement parce que le problème est apparu après 10-15km seulement (mais j'ai de bonnes preuves que c'est un problème courant).
    -La façon dont les expertises doivent être faites et par qui.

    J'ai des chances vous pensez? Juste une job de Clutch c'est $$$ et je crains que d'autres bobos puissent apparaître d'où le fait que j'envisage de réclamer.


  2. #2
    Avatar de espritv8
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    De accumulations d'eau peuvent arriver et ne sont pas nécessairement de la negligence. Il faudrait que tu sois en mesure de prouver que ça en était une. Et je dirais vite comme ça que passer dans un gros trou d'eau de profondeur inconnue (entk expliqué comme ça) va plutôt mettre le fardeau de la négligence sur tes épaules.

    Mais je comprends pas pourquoi une clutch reste embrayée après avoir eu de l'eau?? A tu l'explication?

  3. #3
    Platinum Racer

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    Probablement le bearing de Clutch qui n'est pas fait pour être étanche à l'eau, ou bien de la rouille s'est formée sur les splines ce qui empêche de declutcher... L'autre possibilité serait le disque de Clutch collé après la flywheel à cause de l'eau mais je suis moins sur de celle là. La Clutch a 100 000km et comme par hasard après 10km elle manque, c'est sur que c'est plus qu'un hasard.

    Si la ville reconnaît déjà une part de la responsabilité, et que je vais chercher une partie des réparations c'est déjà ça, mais de là à s'en laver les mains complètement...

  4. #4
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    Tes chances sont a peu pres nulles. L' hiver, les puisards se bouchent. C est pas anormal. Tu dois prouver la negligence grave de la Ville et selon ce que tu decris, il n y en a pas. Et comme disait espritv8, la faute a ete commise par toi en roulant dans une condition inconnue
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  5. #5
    Platinum Racer

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    J'ai lu que pour les pneus et suspensions on devait prouver la négligence grave de la ville car il y a une sorte d'exonération de responsabilité pour ces pièces. Mais pour les autres pièces cela semble plus souple même si je comprend que je n'ai pas de grosses chances.

    Je suis prêt à prendre le risque en me représentant par moi-même aux petites créances. Je sais que c'est du temps et des frais mais quand même. Je le fais aussi un peu pour le principe car plusieurs personnes de mon voisinage avons téléphoné à plusieurs reprises pour des égouts bouchés dans notre rue qui n'est toutefois pas la même et ils ne venaient jamais. C'est peut être pas rentable mais c'est grâce à ces batailles que nous avons parfois des jurisprudences et si personne n'ose faire de réclamations, cela 'encourage pas la ville à améliorer ses services. C'est mon opinion.

    Des conseils sont bienvenus. Est-ce qu'une mise en demeure provenant d'un bureau d'avocats augmentent les chances de règlement à l'amiable avec la ville? Est-ce beaucoup plus crédible?

  6. #6
    Avatar de mk6brah
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    Est-ce que c'est pour une Sunfire?

  7. #7
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    Transmission, clutch , moteur it’s all sealed. Je comprends pas par ou l’eau a pu rentrer sur ta clutch
    Ca roule a travers des rivieres a d’autres coins de la planete tant que tu protege ton intake
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  8. #8
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    Citation Envoyé par rebel Voir le message
    Transmission, clutch , moteur it’s all sealed. Je comprends pas par ou l’eau a pu rentrer sur ta clutch
    Ca roule a travers des rivieres a d’autres coins de la planete tant que tu protege ton intake
    bell housing c'est jamais scellé; t'as un évent et c'est très possible qur l'eau rentre là. Une clutch qui colle suite à un gros trou d'eau, j'ai connu ça avec mon Mazda3 courrant. J'ai jamais changé la clutch mais ciboire que ça m'avait surpris sur le coup. Clutch au fond et ça lurchait avec le starter. J'ai crisser les freins et ça s'est loussé. Ça ne me l'a jamais refait après ça mais ma clutch a colle un peu quand il fait humide. Je vais la toffer.

    OP je ne peux pas trop t'aider. Je pense que t'est SOL mais tu peux t'essayer pareil.
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  9. #9
    Avatar de espritv8
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    Juste faire attention d'avoir une poursuite bien préparée, puisque le juge peut ordonner a la partie qui perd tout les frais reliés a la cause.

    https://www.justice.gouv.qc.ca/vos-d...ites-creances/


    Commence par une mis en demeure. Avec un peu de recherche, tu peut la faire toi même. Sois raisonnable dans tes demandes. Des fois, les villes vont simplement payer au lieu de se casser la tête avec toutes les démarches qui suivent... Mais pas toutes...

  10. #10
    Avatar de SimZx3KGT
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    Citation Envoyé par rebel Voir le message
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    lol bell housing cest pas sealé big, et meme sur des transmission/différentiel ya des breather. C'est pas un soumarin.
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