Dézonage terre agricole.

Quirck

Quirck

Well-known member
Depuis longtemps ma blonde et moi sommes à le recherche d'un terrain en campagne pour y bâtir un chalet (moyen/long terme).

Idéalement on le veut dans un rayon de 30 minutes de chez nous pour être en mesure d'y aller le plus souvent possible.

Il y a environ 1 mois, un terrain a été en mis en vente. Tout est parfait: petit lac artificiel, un peu de bois, 100/pi2, proche de chez nous. Le problème? Il est zoné agricole.

Est-ce que ça se fait dézoner ça pour bâtir une résidence secondaire? Quels sont les coûts approximatifs? Les délais? Pas le choix de passer par une compagnie?

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Zoné agricole ca veut pas nécessairement dire qu'il n'est pas bâtissable.


Demande au vendeur si il fait partie de l'article 59. L'article 59 s'applique a plusieurs terrain zoné agricole mais qui sont dans un secteur homogene ou la construction d'un batiment (maison) est permise.

Exemple un terrain enclavé sans acces a la route est rarement 59. Une terre avec pignon sur une route régional va souvent etre 59.


Si le vendeur le sait pas, va sur le site du CPTAQ, utilise l'outil Demeter et repere le terrain via la cartographie

Check mon exemple, click sur Article 59 et sur la map en bas pour l'avoir google satellite

hgrtrtghj.jpg




Ca c'est pas mal l'étape 1, si tu es 59 tu vas sauver ben du temps.



Sinon, est-ce que ca se dézone du agricole? Plusieurs disent non pcq le CPTAQ ont les dents longue MAIS ne sont pas dépourvue de toute logique.



Encore avec l'outil Démeter tu vas voir a gauche que tu peux voir les décisions. Les lot en rouge on subit des décisions, souvent des changements de zonage de agricole a blanc. Tu peux faire une demande mais tu dois avoir une raison valide.


Exemple tu as un superbe champ fertile, avec un relif idéal entouré de champ homogene, le CPTAQ va refusé de changer le zonage.

Ou bien tu as un terrain avec un relief et des propriété le rendant difficile a l'agriculture, sur le bord d'une route a numéro, entouré de terre avec des voisins, tu as une chance de le faire dézoné.


Tu peux consulter toute les décisions du CPTAQ via l'outil démeter, je crois que ca redirect ca fait 1 an j'ai pas jouer dessus mais tu peux aller voir le voisinnage si y'a eu des changements de zonage et quelle a été la raison
 
Tu peux aussi t'éviter ben du trouble et trouver un autre terrain.

Ton terrain que t'as vu est probablement pas cher parce que justement c'est agricole.

Je me demande encore en 2022 quelles peuvent être les bonnes raisons pour changer une vocation agricole. On a moins de 2% de notre territoire qui est agricole et dans les futures années, ça va être important d'avoir un minimum d'auto suffisance.
 
tu peux batir a peu pres nimporte quoi sur un terrain agricole. des silo, des maison, des garages, des étangs , des poulailler what ever
 
-Mike- said:
Zoné agricole ca veut pas nécessairement dire qu'il n'est pas bâtissable.


Demande au vendeur si il fait partie de l'article 59. L'article 59 s'applique a plusieurs terrain zoné agricole mais qui sont dans un secteur homogene ou la construction d'un batiment (maison) est permise.

Exemple un terrain enclavé sans acces a la route est rarement 59. Une terre avec pignon sur une route régional va souvent etre 59.


Si le vendeur le sait pas, va sur le site du CPTAQ, utilise l'outil Demeter et repere le terrain via la cartographie

Check mon exemple, click sur Article 59 et sur la map en bas pour l'avoir google satellite

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Ca c'est pas mal l'étape 1, si tu es 59 tu vas sauver ben du temps.



Sinon, est-ce que ca se dézone du agricole? Plusieurs disent non pcq le CPTAQ ont les dents longue MAIS ne sont pas dépourvue de toute logique.



Encore avec l'outil Démeter tu vas voir a gauche que tu peux voir les décisions. Les lot en rouge on subit des décisions, souvent des changements de zonage de agricole a blanc. Tu peux faire une demande mais tu dois avoir une raison valide.


Exemple tu as un superbe champ fertile, avec un relif idéal entouré de champ homogene, le CPTAQ va refusé de changer le zonage.

Ou bien tu as un terrain avec un relief et des propriété le rendant difficile a l'agriculture, sur le bord d'une route a numéro, entouré de terre avec des voisins, tu as une chance de le faire dézoné.


Tu peux consulter toute les décisions du CPTAQ via l'outil démeter, je crois que ca redirect ca fait 1 an j'ai pas jouer dessus mais tu peux aller voir le voisinnage si y'a eu des changements de zonage et quelle a été la raison
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Merci!

Je viens d'aller voir sur l'outil du CPTAQ et voici le terrain qui m'intéresse: lot 5 230 213

Vite comme ça il semble pas y avoir de décisions qui auraient déjà été rendus

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Si pas de décision perd pas ton temps avec ça. Le vendeur va te dire que c'est facile avoir une décision. Il a raison que c'est faisable. MAIS la décision s'appliquera jamais là ou tu voudrais te construire sur ce terrain, ils vont te donner une permission sur quelques milliers de pieds carré le long du chemin pour préserver le plus possible le caractère agricole du terrain. À toi de voir si tu veux te bâtir à 30 pieds du chemin.

C'est mieux que tu cible une construction existante sur de l'agricole, il y a longtemps eu des formes de droits acquis avant le basculement au régime actuel ou d'anciennes fermes abandonnées avec maison existante. Encore là en théorie tu as des risques en cas de sinistre si tu dois te reconstruire, si tu n'exploite plus le volet agricole ce n'est pas garantie que tu puisse te rebâtir même s'il y avait un droit acquis.
 
Le probleme est probablement au niveau du financement.

Il y a des programmes pour terrains agricoles qui existent par contre, mais c est generalement plus complique.

En gros, souvent les banques vont pas prendre en compte la superficie totale du terrain dans la valeur, ni les batiments qui sont a + de 500m de la maison/chalet. Le 500m est a peu pres, je ne m en rappelle plus.
 
Tu peux pas simplement louer la partie agricole? Les parents de mon ami etait agriculteur avant, mais ils loue maintenant la terre.
 
slimSkit said:
Le probleme est probablement au niveau du financement.

Il y a des programmes pour terrains agricoles qui existent par contre, mais c est generalement plus complique.

En gros, souvent les banques vont pas prendre en compte la superficie totale du terrain dans la valeur, ni les batiments qui sont a + de 500m de la maison/chalet. Le 500m est a peu pres, je ne m en rappelle plus.
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Sauf que dans ce cas-ci, c'est relativement petit comme terre agricole, 100 000pi2 et que c'est vierge comme terrain, aucun batiment dessus.
 
Quirck said:
Sauf que dans ce cas-ci, c'est relativement petit comme terre agricole, 100 000pi2 et que c'est vierge comme terrain, aucun batiment dessus.
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Vite comme ca, je crois que si 49% ou moins est utilisation a des fins agricoles, ca marche tres bien en conventionnel.

C est plus cote assureur (SCHL, Genworth, Canada Guaranty) que je ne suis vraiment pas certain s ils le font.
 
Quirck said:
Sauf que dans ce cas-ci, c'est relativement petit comme terre agricole, 100 000pi2 et que c'est vierge comme terrain, aucun batiment dessus.
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Le lot que tu as indiqué, on voit un bâtiment dans le milieu.

Tu as beau rationalisé ça de toutes les façons, Mike te l'as dit, est-il exclus selon l'ARt 59 oui ou non. Si oui quelle portion du terrain? Si non alors fait une offre conditionnelle à l'obtention de l'autorisation du CPTAQ et monte le dossier ave le vendeur, tu en a pour 12 mois minimum avant d'avoir une réponse.

Tu as pas d'autres questions que ça à te poser à moins de construire sans financement, d'accepter d'être non assurable, de construire sans permis (la ville voudra même pas t'émettre de permis) et d'être illégal contre l'UPA (dont worry quelqu'un va te stooler).

Tu es pas le seul après 25 ans de spéculation immobilière à avoir ces critères de recherche, au seuil d'une implosition immobilière si ce terrain est encore disponible ça donne pas mal ta réponse que ça regarde mal IMO. COmme j'ai dit fait une offre conditionnelle à une réponse favorable du CPTAQ et prépare toi à décider si tu veux te construire à 30 pieds du chemin.
 
lion1 said:
Le lot que tu as indiqué, on voit un bâtiment dans le milieu.

Tu as beau rationalisé ça de toutes les façons, Mike te l'as dit, est-il exclus selon l'ARt 59 oui ou non. Si oui quelle portion du terrain? Si non alors fait une offre conditionnelle à l'obtention de l'autorisation du CPTAQ et monte le dossier ave le vendeur, tu en a pour 12 mois minimum avant d'avoir une réponse.

Tu as pas d'autres questions que ça à te poser à moins de construire sans financement, d'accepter d'être non assurable, de construire sans permis (la ville voudra même pas t'émettre de permis) et d'être illégal contre l'UPA (dont worry quelqu'un va te stooler).

Tu es pas le seul après 25 ans de spéculation immobilière à avoir ces critères de recherche, au seuil d'une implosition immobilière si ce terrain est encore disponible ça donne pas mal ta réponse que ça regarde mal IMO. COmme j'ai dit fait une offre conditionnelle à une réponse favorable du CPTAQ et prépare toi à décider si tu veux te construire à 30 pieds du chemin.
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Merci pour les infos, je prend tout ce qui passe!

Et le bâtiment, c'est une roulotte. Elle est pu là maintenant!

m13984732-aer04-01.jpg
 
Financement ça dépend

Financière agricole bouge pas en bas de 150a
et tu as des compte à rendre.

Financement agricole Canada sont plus smooth et financé plus petit mais ça prend un projet.

100 000pc c'est minuscule ça donne 2.5 acres.. Pas grand projet à faire la...

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Quirck said:
Merci pour les infos, je prend tout ce qui passe!

Et le bâtiment, c'est une roulotte. Elle est pu là maintenant!

https://media.remax-quebec.com/img/fiche/0056/m13984732-aer04-01.jpg
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dac!

Le potentiel est là.

C'est à vendre via agent ou direct avec le vendeur?

Le lac est tu certain que ce n'est pas une ancienne carrière? ça semble sablonneux et avoir été remblayé. Tu peux avoir des enjeux d'environnement sur des anciens sites de carrière ou des sites de remblais/déblais.

Si vraiment tout est clean et que tu as un coup de coeur l'idéal est de mettre carte sur table avec le vendeur, tu met des conditions. Ensuite tu engage un arpenteur pour qu'il dépose une demande au CPTAQ, remplisse les différents documents.

Si le vendeur est avec un agent ça peut devenir ardu car ils vont te discarter pour du monde qui achète sans poser de questions.
 
lion1 said:
dac!

Le potentiel est là.

C'est à vendre via agent ou direct avec le vendeur?

Le lac est tu certain que ce n'est pas une ancienne carrière? ça semble sablonneux et avoir été remblayé. Tu peux avoir des enjeux d'environnement sur des anciens sites de carrière ou des sites de remblais/déblais.

Si vraiment tout est clean et que tu as un coup de coeur l'idéal est de mettre carte sur table avec le vendeur, tu met des conditions. Ensuite tu engage un arpenteur pour qu'il dépose une demande au CPTAQ, remplisse les différents documents.

Si le vendeur est avec un agent ça peut devenir ardu car ils vont te discarter pour du monde qui achète sans poser de questions.
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C'est vendu via un vendeur avec Remax.

Je vais lui demander par rapport à l'ancienne carrière.

Ça fait environ 2 mois que c'est à vendre. Ils l'ont parti à 100k et c'est rendu 70k. Je m'étais dit qu'en bas de 50k ca devenait intéressant, tout dépendant des démarches qui doivent êtres fait.
 
Quirck said:
C'est vendu via un vendeur avec Remax.

Je vais lui demander par rapport à l'ancienne carrière.

Ça fait environ 2 mois que c'est à vendre. Ils l'ont parti à 100k et c'est rendu 70k. Je m'étais dit qu'en bas de 50k ca devenait intéressant, tout dépendant des démarches qui doivent êtres fait.
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Si jamais tu veux faire financer le terrain, check d avance, car a ma connaissance seulement Desjardins (et BNC..?) font des hypo sur terrain pas construit.
 
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