Ticket feu rouge

I

infirmier21

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Bonjour tout le monde,

il etait 00:48 quand je me suis faite arrete pour avoir passe un feu rouge (en passant ca a pris environ 45seconde pour que le policier allume ses lumieres selon lagent la vitesse constate est de 61 km/h et sur le ticket il a ecrit

"etant le conducteur dun vehicule routier faisant face a un feu rouge, en ne simmobilisant pas avant la ligne darret"

Donc voici mes questions:

1- est ce que je peux contester ce ticket en disant que je nai jamais brule de feu rouge (car en lisant ce qui le policier a ecrit, on pourrait dire que la cause du ticket est parce que je me suis immobiliser en avant de la ligne darret).


2- Appelez la cour et essayer de negocier avec la cour pour ne pas perdre mes 3 points et payer les frais de 162$ (est-ce bien le procureur avec qui je dois negocier cela ?)


Sinon je suis ouvert au proposition.

Merci :)
 
infirmier21 said:
Bonjour tout le monde,

il etait 00:48 quand je me suis faite arrete pour avoir passe un feu rouge (en passant ca a pris environ 45seconde pour que le policier allume ses lumieres selon lagent la vitesse constate est de 61 km/h et sur le ticket il a ecrit

"etant le conducteur dun vehicule routier faisant face a un feu rouge, en ne simmobilisant pas avant la ligne darret"

Donc voici mes questions:

1- est ce que je peux contester ce ticket en disant que je nai jamais brule de feu rouge (car en lisant ce qui le policier a ecrit, on pourrait dire que la cause du ticket est parce que je me suis immobiliser en avant de la ligne darret).


2- Appelez la cour et essayer de negocier avec la cour pour ne pas perdre mes 3 points et payer les frais de 162$ (est-ce bien le procureur avec qui je dois negocier cela ?)


Sinon je suis ouvert au proposition.

Merci :)
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Lulz.


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Troll account again.. Lemme get a popcorn..
 
infirmier21:

Suis les procédures que trouveras un peu partout dans ce forum et qui sont normales lorsque tu reçois un constat d'infraction au C.S.R., soit:

1. Plaides non-coupable (tu pourras toujours changer ton plaidoyer plus tard lorsque tu auras reçu et analysé la divulgation de la preuve pour faire un choix éclairé sur l'infraction qui t'es reprochée);
2. Attends de recevoir ton Avis d'Audition (moyenne entre 3 mois à 12 mois environ);
3. Lorsque tu recevras ton avis d'audition (qui sera fixée à environ 3 à 4 mois après que tu l'aies reçu), tu pourras contacter le procureur pour obtenir la "Divulgation de la preuve" (ce qui contient non seulement le constat d'infraction que tu as déjà, mais le rapport abrégé du policier qui explique sa version des faits (normalement 2 pages supplémentaires au constat d'infraction);
4. Lis bien la preuve et consultes un avocat au besoin (tu peux également avoir recours aux services de ticket 911, sos ticket ou autre);
5. Prends une décision éclairée par la suite et: (i) changes ton plaidoyer à coupable et paies le ticket si tu ne crois pas avoir de chance; (ii) présentes-toi en cour le jour de ton audition et rencontres le procureur juste avant l'audition (normalement il y a une période d'une à deux heure(s) où le procureur rencontre chacun des accusés pour leur remettre la divulgation de la preuve (pour ceux qui ne l'ont pas eu) - c'est ta chance de négocier avec celui-ci pour une infraction moindre et incluse, telle que le non-respect d'une signalisation; (iii) contestes jusqu'au bout et subis ton procès (je te suggère encore de consulter un avocat)

Si j'étais toi, je n'appellerais pas le procureur pour essayer de négocier par téléphone... C'est très rare que cela fonctionne et tu serais dans une meilleure position de négociation si tu le faisais en personne (ou que tu mandates un avocat de le faire pour toi) juste avant le procès alors que le procureur voit que tu es préparé et que tu lui laisses croire que tu as une défense solide.

Pour répondre à ta question 1, le policier n'a que constaté l'infraction prévue au C.S.R. qui indique que tout conducteur d'un véhicule, doit, face à un feu rouge, immobiliser son véhicule avant la ligne d'arrêt. Ne te mélanges pas et ne penses pas qu'en disant simplement que tu n'as pas "brûler de feu rouge" que tu vas avoir des chances de gagner. Le policier n'a pas constaté que tu as immobilisé ton véhicule avant la ligne d'arrêt, mais plutôt que tu n'as pas immobilisé ton véhicule du tout au feu rouge, ou que tu l'as immobilisé après la ligne d'arrêt, ce qui est donc une infraction.

Ta question 2, eh bien si tu veux vraiment tenter de sauver des points (ce qui n'est pas garanti), je te conseille de consulter un avocat car tu ne sembles pas avoir les connaissances juridiques pour te défendre toi-même. Pour ce qui est des frais, que tu payes le ticket, un avocat ou que tu te défendes toi-même, ça va te couter quelque chose. Que ce soit une journée de travail que tu devras prendre comme congé (donc que tu payes de ta poche), ton temps ou celui d'un avocat, ça coûte toujours quelque chose.
 
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