petite question

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wenny514

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bon voila pour faire court , j'ai un ami qui a son permis suspendu donc sa voiture a une interdiction de circuler. Il doit amené sa voiture a ma shop, si il met ma plaque sur sa voiture pourrai t'il l'amené sans trop ce faire de probleme ( en restant sur des petites routes ?) il doit l'amener de montreal dans le coin de st-michel et henribourassa jusqu'au cartier indutriel a laval ? que risque t'il ? et je sais bien si une police le suis et rentre la plaque il verront bien que ce n'est pas la meme voiture mais si jamais il ne fait que croisé une police avec une camera pour les plaques il ne ce ferai surement pas flaché directement comme avec sa plaque avec interdiction de circler ?

merci et je sais que c'est pas mal un plan de con mais c'est son idée pas la mienne alors je veu simplement m'assuré des conséquences.
 
T'as pas le droit de changer une plaque de char et t'as pas le droit de circuler avec le char. Si tu te fais pogner ca va couter cher.

Prends CAA ou un towing si tu connais personne avec un trailer. Au pire, loue un trailer a char chez U-Haul c'est vraiment pas cher.
 
c'est exactement a sa que j'ai penser pour risquer un ticket de d'apres moi au moin 500$ il est aussi bien de payer 50$ pour louer un trailer uhaul
 
Moi javais voulu mettre ma plaque de mon char remisé sur mon nouveau char, je me suis trompé en revenant chez nous et j'ai mis la nouvelle plaque sur mon char remisé et celle du char remisé sur mon nouveau char, je me suis fait pogner avec le nouveau char, c'est 275$ le ticket. Et à ce prix la, tout était en regle, c'était juste une erreur d'inatention donc c'est surement beaucoup plus que sa vu que les plaques seront pas au meme nom, permis suspendu, etc... en plus que le véhicule sera probablement remorqué à la fourriere
 
99jipy99 said:
Moi javais voulu mettre ma plaque de mon char remisé sur mon nouveau char, je me suis trompé en revenant chez nous et j'ai mis la nouvelle plaque sur mon char remisé et celle du char remisé sur mon nouveau char, je me suis fait pogner avec le nouveau char, c'est 275$ le ticket. Et à ce prix la, tout était en regle, c'était juste une erreur d'inatention donc c'est surement beaucoup plus que sa vu que les plaques seront pas au meme nom, permis suspendu, etc... en plus que le véhicule sera probablement remorqué à la fourriere
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J'ai faite ca une fois ... les policiers pensaient que j'etais un voleur ... Ils m'ont meme demande si j'etais arme , j'etais genre wtf lol.
 
Ayashifx55 said:
J'ai faite ca une fois ... les policiers pensaient que j'etais un voleur ... Ils m'ont meme demande si j'etais arme , j'etais genre wtf lol.
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Ouin moi aussi sa ressemblais a sa: débarque du char, yon checker les numéros de série du char, y m'ont poser un paquet de question pour finalement me dire: pour quel raison vous avez mis la mauvaise plaque sur votre véhicule? PAF la jai compris mon erreur! J'ai dit au policier que je resterais parker ou j'était et qu'un de mes parent viendrait me porter la bonne plaque et que je la changerais avant de repartir, pis y ma tendu mon ticket en me disant: kin mon grand, ta 30 jours pour payer ou contester, si tes pas content on se revoit en cours! Bonne soirée la! :squintfin
 
wenny514 said:
bon voila pour faire court , j'ai un ami qui a son permis suspendu donc sa voiture a une interdiction de circuler. Il doit amené sa voiture a ma shop, si il met ma plaque sur sa voiture pourrai t'il l'amené sans trop ce faire de probleme ( en restant sur des petites routes ?) il doit l'amener de montreal dans le coin de st-michel et henribourassa jusqu'au cartier indutriel a laval ? que risque t'il ? et je sais bien si une police le suis et rentre la plaque il verront bien que ce n'est pas la meme voiture mais si jamais il ne fait que croisé une police avec une camera pour les plaques il ne ce ferai surement pas flaché directement comme avec sa plaque avec interdiction de circler ?

merci et je sais que c'est pas mal un plan de con mais c'est son idée pas la mienne alors je veu simplement m'assuré des conséquences.
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En effet, c'est réellement un plan de con. Premièrement, pourquoi as-t'il son permis de conduire suspendu? Si tu te fais suspendre ton permis de conduire parce que tu as accumulé trop de point d'inaptitude, ta voiture est techniquement toujours circulable sur la voie publique. Suspension de permis de conduire et suspension du droit à l'immatriculation ou circuler du véhicule sont 2 choses distinctes.

Solution totalement légale: Prend toi un CAA ou call un towing pour l'amener au garage désigné ou bien va chez u-haul te louer un dolly. Louer un dolly pour une journée ça ne doit pas coûter 500$...
 
C'est un ticket de 284$ s'il se fait prendre à conduire son char avec la plaque d'un autre char. (Art. 54 C.S.R). Et il peut recevoir un autre ticket de 284$ pour avoir fixé la plaque d'un autre véhicule sur le sien (Art. 57 CSR)

Et un ticket de 454$ pour avoir conduit pendant sanction.

@Brust: En passant, quelqu'un qui est sanctionné, la SAAQ retire le droit de circuler de tous les véhicules immatriculés au nom du propriétaire.
 
c'est nouveau ca le retrait de circuler ??
genre le pere de famille perd son permis femme et enfant on pas le droit de chauffer non plus ??
tu aurai pas un liens sur le site de la saaq qui confirme ???

En reflechissant je pense que c'est le cas si ton permis est suspendu pour ticket impaye ??
 
michaelmc said:
C'est un ticket de 284$ s'il se fait prendre à conduire son char avec la plaque d'un autre char. (Art. 54 C.S.R). Et il peut recevoir un autre ticket de 284$ pour avoir fixé la plaque d'un autre véhicule sur le sien (Art. 57 CSR)

Et un ticket de 454$ pour avoir conduit pendant sanction.

@Brust: En passant, quelqu'un qui est sanctionné, la SAAQ retire le droit de circuler de tous les véhicules immatriculés au nom du propriétaire.
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michaelmc: de quel cul sors-tu cette idiocie? aucun véhicule ne perd le droit de circuler parce que le permis de son propriétaire est sanctionné. Le CPIC est flaggué et laisses savoir aux policiers que le permis de conduire du propriétaire aka le conducteur "régulier" est sanctionné, mais le véhicule peut être conduit par quelqu'un d'autre et il n'y aura aucune sanction ou contravention. Penses un peu avant de poster de telles conneries...
 
vitessequebec said:
michaelmc: de quel cul sors-tu cette idiocie? aucun véhicule ne perd le droit de circuler parce que le permis de son propriétaire est sanctionné. Le CPIC est flaggué et laisses savoir aux policiers que le permis de conduire du propriétaire aka le conducteur "régulier" est sanctionné, mais le véhicule peut être conduit par quelqu'un d'autre et il n'y aura aucune sanction ou contravention. Penses un peu avant de poster de telles conneries...
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pense tu est mieux de changer d'atitude!!

En effet, dès qu'une cour municipale ou un bureau régional des infractions et des amendes avise la Société que vous lui devez une amende, vous ne pouvez plus :

  • conduire un véhicule, car votre permis de conduire ou votre droit d'en obtenir un sera suspendu;
  • immatriculer un véhicule à votre nom à la suite d'un achat ou d'une location, car la transaction ne sera pas valide;
  • circuler avec un véhicule immatriculé à votre nom ou laisser quelqu'un d'autre le faire;
  • vendre un véhicule immatriculé à votre nom, car l'acquéreur ne pourra pas obtenir son immatriculation et la vente ne sera pas valide.


    http://www.saaq.gouv.qc.ca/immatriculation/amende_impayee.php
 
oui pour une amende impayée, pas pour un permis suspendu, à moins que celui-ci soit suspendu pour amende(s) impayée(s)

c'est la même chose pour des billets de stationnement impayés, le véhicule peut perdre son droit de circuler et l'immatriculation peut ne pas pouvoir etre renouvellée

mais si quelqu'un perd son permis (autre que pour des infractions impayées), cela n'a aucun lien avec les véhicules immatriculés en son nom.
 
et dans le cas present tout se qu'on c'est c'est que le permis a ete suspendu on n'en connait pas la raison !!

alors oui c'est possible que le droit de circuler du vehicule soit resilier

So cool bro
 
vitessequebec said:
oui pour une amende impayée, pas pour un permis suspendu, à moins que celui-ci soit suspendu pour amende(s) impayée(s)

c'est la même chose pour des billets de stationnement impayés, le véhicule peut perdre son droit de circuler et l'immatriculation peut ne pas pouvoir etre renouvellée

mais si quelqu'un perd son permis (autre que pour des infractions impayées), cela n'a aucun lien avec les véhicules immatriculés en son nom.
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J'ai parlé de permis SANCTIONNÉ. En effet, quelqu'un qui est sanctionné pour les amendes impayés, la SAAQ retire le droit d'immatriculer un véhicule à son nom, de laisser circuler un véhicule immatriculé à son nom ou de vendre son véhicule.

Dans mon message plus haut, j'ai juste mentionné que sanction = interdiction de circuler c'est mon erreur puisque ce n'est pas toutes les types de sanctions qui engendre une interdiction de circuler. L'interdiction de circuler est selon l'art. 39.1 du CSR qui accompagne généralement la sanction pour amendes impayées.

Et en passant, OP mentionne que le véhicule est interdit de circuler dans son premier message.
 
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