il n'a pas tout le temps besoin de photo
Disont que ca preuve va etre du genre....le vehicule se demarquait par un bruit elevee blah blah
(c'est souvent juste la raison de l'arrestation pas du ticket vue que c'est assez subjectif)
Nous avons observe que la vehicule est muni d'un silencieux mazda speed. (qui est legal sur un speed...mais pas necessairement sur un normal)
(Il opte plutot pour un exgaust non conforme a la place comme ticket)
mais je me rappel pas si se sont des articles de loi differents ??
C'est en effet des articles différents. L'article qui parles du bruit est le 94, mais il est rarement invoqué en court puisqu'il n'est pas démontrable. Le policier ne peut pas démontrer le bruit qu'une auto fait à l'origine, ni le bruit qu'elle fais maintenant. Donc même si le silencieux est d'une autre marque, le policier ne peut pas prouver qu'il augmente nécessairement le son. Si en plus dans le cas du OP il n'a pas passé de broche, pris de photos ou mesuré quoi que ce soit, il n'aura pas grand argument rendu en court pour dire que le silencieux installé est nécessairement plus bruillant de par ses caractéristiques.
Les policiers se rabattent généralement sur l'article 91 qui est plus vague et laisse place a interprétation. Les policiers tentent de faire dire à l'article que si un composant sur l'auto est le moindrement différent que celui installé à l'origine, alors il ne respecte pas l'article donc illégal. C'est une interprétation tordue qui déforme l'intension de l'article et qui sert uniquement à palier au fait que l'article 94 n'est pas applicable sur le terrain. Pour que le preuve convaince le juge, le policier doit avoir accumulé suffisament d'info pour démontrer que le silencieux est clairement différent d'une quelconque facon.
Op, Avec la divulgation de la preuve, tu va avoir une idée ce que le policier a receuilli comme information sur ton auto. Si son constat est uniquement basé sur ses impressions et un visuel très bref, eh bien il existe plusieurs jugements en ligne qui acquittent les gens dans le cas ou il n'y a pas vraiment de preuves que le silencieux est plus bruillant ou "différent" qu'a l'origine. J'ai fourni ces juriceprudences en court et j'ai gagné ma cause il y a quelques années de ca.
Je te conseil fortement de passer a travers du topic "sticky" sur les silencieux freeflow qui résume pas mal tout ce que t'a besoin de savoir.
Ah oui, et ostine toi pas avec le policier sur la légalité de ton silencieux... tout ce que ca fais c'est qu'il peut utiliser des bout de phrases que tu as dit contre toi dans la divulgation de la preuve. Prochaine fois attend que le policier fasse sa job, dis pas un mot, prend le ticket et conteste. Point...
