Voici la « Liste secrète de la SAAQ pour les véhicules haut de gamme ».
Un peu plus tôt ce mois-ci, MontrealRacing.com a fait un reportage sur certains véhicules de luxe de 10 à 25 ans qui nécessitent une évaluation de leur valeur résiduelle sur le marché. Les modèles indiqués sur cette liste en question doivent absolument être évalués – même s’ils ont plus de 10 ans – pour effectuer tout transfert, car la SAAQ refusera toute transaction sur le prix convenu entre les deux partis. Il faut réellement que la TVQ soit appliquée sur le prix d’évaluation quand il s’agit d’un des modèles de la fameuse liste. La société gouvernementale évite ainsi de percevoir une taxe sur un montant beaucoup moindre que la valeur réelle du véhicule.
En entrevue, la SAAQ semblait incapable de confirmer les modèles et marques sur ladite liste, mais confirmait bel et bien son existence. MontrealRacing.com a finalement été en mesure d’obtenir une copie de cette liste en question qui n’est pas publiquement accessible. En fait, un de nos membres Vincent Grandmaître qui vit à Gatineau a pu photographier la liste prétendument utilisée par la Société de l’assurance automobile lors des transactions. Nous avons vérifié les faits…
Et croyez-le, il s’agit bien de l’authentique document. Aucune en-tête officielle n’est visible et c’est sans parler de la présentation.
Plusieurs questions me sont venues en tête à la suite de la lecture de ladite liste. Pourquoi la marque BMW y est-elle absente, où sont Cadillac, Infiniti, Lincoln, Volvo et plusieurs autres marques de luxe qui me viennent en tête? Autre observation étrange, cette liste est un mélange de modèles et marques réellement spécifiques. Par exemple, une Acura NSX-T 1996 doit être évaluée, mais que fait-on de la NSX 1995 ou des autres modèles de cette marque japonaise?
C’est une nouvelle tournure étrange dans cette saga qui a commencée il y a quelques semaines…Nous avons lancé un appel à Revenu Québec et à la SAAQ pour obtenir des commentaires.